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Déliberation - 261 view
Procès Verbal - 555 view
Procès Verbal - 564 view
Déliberation - 446 view
Déliberation - 496 view
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Masclat.
Lien du pdf (Déliberation - 496 view)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Eau et assainissement,
>
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 AOUT
2021
PRESENTS
: BISCHOFF
Jean-Loïc,
DELMARES
Bernard,
FAU
Shanti,
GILET
Georges,
GREGORY
Gisèle,
MAILY
Cédric,
PEYNAUD
Yves,
PODVIN
Frédérique,
ABSENTS
EXCUSES
:
DAUHER
Isaïe,
ZARA
Gwenaëlle
ETAIT
PREVU
A
L’ORDRE
DU
JOUR :
>
DELIBERATIONS :
>
Désignation
du
coordonnateur
communal
>
Soutien
à l’installation
d’un
appareil
IRM
pour
l’hôpital
de
Gourdon
> >
INFORMATIONS
DIVERSES
QUESTIONS
DIVERSES
DELIBERATIONS : A
l’ouverture
de
la séance
Madame
le Maire
propose
aux
membres
de
l’assemblée,
d’ajouter
une
délibération
à l’ordre
du jour,
concernant
l’attribution
du
Fond
de
Concours
pour
la réserve
à
incendie.
Avis
favorable
de
l’assemblée.
1)
NOMINATION
DU
COORDONNATEUR
COMMUNAL
:
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
que
la nomination
du
coordonnateur
communal
doit
être
prise
car
le recensement
doit
s’effectuer
en
Janvier
2022.
Madame
BENIL
Christine
propose
sa
candidature.
Elle
connait
bien
le principe
de
cette
enquête
puisqu’elle
l’a déjà
pratiquée
depuis
plusieurs
années.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
Dès
la rentrée
il sera
utile
de
désigner
l’agent
recenseur
qui
devra
bien
connaître
le village.
2)
SOUTIEN
A
L’INSTALLATION
D'UN
IRM
(Imagerie
par
Résonnance
Magnétique)
:
Le
Président
de
la CCQB
de
Gourdon à
sollicité
une
participation
à l’installation
de
cet appareil.
Dans
ce
cadre-là,
un
double
projet
immobilier
est envisagé
: construction
d’un
EPHAD
afin
de
centraliser
en
un
seul
site
les résidents,
construction
neuve
qui
viendrait
réhabiliter
le service
de
soins
de
réadaptation
(SSR).
Madame
le Maire
souligne
que
cet
établissement
de
santé
est dédié
à un
large
bassin
de
vie
qui
dépasse
largement
le territoire
Quercy-Bouriane,
et mérite
donc
une
participation,
si minime
soit-
elle,
de
la
commune.
L’assemblée
donne
son
accord
pour
un
montant
de
200
€ 3)
ATTRIBUTION
DU
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LA
RESERVE
INCENDIE :
Madame
le Maire
indique
à l’assemblée
que
les travaux
sont
terminés.
Afin
d’obtenir
l’aide
de
Cauvaldor
pour
l'attribution
d’un
fond
de
concours
d’un
montant
de
3224.19
€, une
délibération
doit
être
établie.
Avis
favorable
du
Conseil
Municipal.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
v”_
Après
étude
des
deux
devis
présentés
pour
la mise
en
place
de
l’adressage,
l’entreprise
ALEC
a été choisie,
mieux
disante
et sans
frais
de port
pour
la livraison
du
matériel,
décision
prise
en
collaboration
avec
les délégués
de
la commission
: Monsieur
DELMARES
Bernard
et Monsieur
GILET
Georges.
Ÿ”
Le
Comité
Syndical
du
SIAEP
s’est réuni
le 8 juillet 2021.
%
L'opération
de
MILHAC
: renouvellement
du
réseau
a été
actée
malgré
la demande
tardive.
*%
La
suppression
du
poste
de
secrétaire
à
12
heures/semaine
et la création
du
poste
à
17
heures/semaine
ont
été
adoptées.
+
Un
comité
de
pilotage
a été
crée
entre
le SIAEP
et la commune
de
REILHAGUET
avec
mise
à disposition
de
la secrétaire
pour
le suivi
de
travaux
importants.
%
La
vente
du
réservoir
de
ST
PROJET
car
désaffecté,
a été
actée.
“Le
RPI
Anglars
Nozac,
Fajoles,
Lamothe
Fenelon
et Milhac
a tenu
son
conseil
le 24 juin
2021.
L’effectif pour
la rentrée
2021
reste
stable
114
élèves.
Madame
PIERROT
institutrice
de
Fajoles
prend
sa retraite
et est remplacée
par
Madame
BRONDEL
actuellement
en
poste
à St SOZY.
Ÿ
En
parcourant
le journal
« La
Défense
Paysanne
» Madame
le Maire
à appris
que
des
ASA
Lotoises
« réfléchissent
» à mettre
leur
réseau
d’eau
brute
à disposition
des
communes
pour
la lutte
contre
les
incendies.
(A
signaler
que
6 ASA
lotoises
l’ont
déjà
réalisé
dans
le nord
du
département).
La
mise
en
œuvre
de
cette
nouvelle
fonctionnalité
va
exiger
plusieurs
types
d’aménagement
qui
entraineront
des
charges
refacturées
aux
communes
sans
incomber
aux
agriculteurs
irrigants.
ÿ”_
Le
Symictom
nous
demande
de
réaliser
un
emplacement
(sol
lisse)
qui
permettrait
de
collecter
les
bacs
dans
le bourg
sans
difficulté.
Ÿ”_
La
Préfecture
informe
du
soutien
de
l’activité
des
associations
de
lutte
contre
la pauvreté
par
un
plan
exceptionnel
s’inscrivant
dans
le plan
France-Relance. Ÿ”_
La
note
d’information
de
l’Agence
de
l’eau
Adour-Garonne
basée
sur
les données
2020,
indique
comment
l’argent
collecté
sous
forme
d’aides
diverses
est redistribué.
Pour
plus
d'informations
consulter
le site
www.eau-grandsudouest.fr
Ÿ”_
Monsieur
PROTEAU,
nouvel
habitant
du
quartier
« la Nougarède
» a eu
la désagréable
surprise
de
constater
de
gros
dégâts
sur
sa propriété
(végétaux
et arbres)
occasionnés
par
un
troupeau
de
vaches
qui
s’étaient
échappées
de
leur prairie,
certainement
apeurées
par
l’intrusion
d’un
sanglier
ou
autre.
“Le
congrès
Départemental
des
Maires
et Elus
du
Lot
aura
lieu
le 3 octobre
2021
à
BIARS-BRETENOUX.
Les
élus
intéressés
sont
priés
de
se faire
connaitre.
“Le
congrès
National
des
Maires
et Président
d’Intercommunalité
se tiendra
à Paris
du
16
au
18
novembre
(clôture
des
inscriptions
le 31/08/2021).
Ÿ”
Madame
le Maire a
assisté
à la réunion
de
la commission
des
finances
le 29
mai
2021.
Les
critères
d’attribution
des
Fonds
de
Concours
ont
été
présentés
et validés
par
le
Conseil
Communautaire
du
5 juillet.
QUESTIONS
DIVERSES :
Ÿ”
Madame
le Maire a
été
interrogée
sur
la possibilité
d’installer
l'électricité
au
cimetière.
Elle
soumet
à l’avis
de
l’assemblée.
Aucune
ligne
électrique
n’étant
à
proximité
du
lieu,
il faudrait
implanter
un
poteau
ce
qui
entrainerait
des
frais
conséquents
qui
ne
seraient
pas
en
rapport
avec
l’utilisation.
L'assemblée
suggère
utilisation
d’un
groupe
électrogène.
Ÿ”
Quiquoioù
: Animations
prévues
entre
le
1 octobre
et le 31
décembre
2021
Aucune
manifestation
n’est
prévue
dans
les circonstances
actuelles.
L’ordre du
jour
étant
épuisé,
après
avoir
remercié
l’assistance,
Madame
le Maire
clôture
la
séance.
Monique
BOUTINAUD