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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 3
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 3)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020
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Vous êtes invité.e à vous trouver, le lundi 14 décembre 2020, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1. Conclusion et révision du louage.
2. Acceptation des indemnités de sinistres dans le cadre des contrats d’assurance.
3. Renouvellement d’adhésions à des associations.
4. Aliénations de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.
5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
7. Décisions du Maire prises entre le 23 septembre 2020 et le 30 novembre 2020.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
8. Budget Participatif : règlement de l’appel à projets citoyens.
9. Dérogation au principe de repos dominical – autorisation d’ouverture pour 5 dimanches sur l’année 2021.
10. Présentation du rapport d’activités 2019 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
11. Budget Principal : décision modificative n° 2.
12. Budget Transport urbain : modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour l’installation d’abris-bus.
13. Occupation du domaine public : réduction de la redevance 2020 Oloron Loisir.
Séance du 14 décembre 2020 1/3 Séance du 14 décembre 2020 2/3
14. Réhabilitation de la Salle Palas : création d’une autorisation de programme - crédits de paiement (AP/CP).
15. Convention de portage avec l’EPFL Béarn Pyrénées - Prolongation de la convention relative à l’acquisition et au portage par l’EPFL Béarn Pyrénées de l’immeuble bâti à usage commercial sis à OLORON-SAINTE-MARIE (64400), 14 avenue Sadi Carnot, cadastré section BD n° 254 pour une contenance de 1 778 m 2.
16. Convention de mise à disposition du bâtiment « Espace Maïté Richier » à la Croix- Rouge Française.
17. Convention de partenariat avec Pôle Emploi.
18. Chantier formation qualification « Nouvelle Chance ».
19. Remboursement par la société « Chèque déjeuner » des chèques déjeuners perdus ou périmés pour l’année 2019.
20. Délégation de la fonction d’inspection au Centre de Gestion.
21. Modification du tableau des effectifs.
22. Assiette de coupes de bois – Exercice 2021.
23. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupes destinées à l’affouage – Exercice 2021.
DIRECTION VIE DE LA CITÉ
24. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.
25. Attribution de subventions exceptionnelles.
26. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Léo Lagrange Sud- Ouest.
27. Adhésion à l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ).
28. Participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées sous contrat.
29. Convention type d’occupation temporaire de locaux scolaires pour Oloron Boxing Club.
30. Ateliers jeunes Oloron Prévention.
31. Bourses projets jeunes.
32. Attribution de bourses communales d’enseignement supérieur. Séance du 14 décembre 2020 3/3
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
33. Transport Urbain – modification du règlement d’utilisation du service de location de Vélos à Assistance Electrique.
34. Instauration de principe de la redevance réglementée pour les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages de réseaux de distribution de gaz.
35. Convention d’occupation du dispositif de communication sur les ouvrages de la commune (télé-relève compteurs d’eau).
36. Avenant à la convention de raccordement d’Oloron Sainte-Marie sur le système d’assainissement collectif du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Escou.
37. Convention relative aux conditions de déversement des effluents industriels des établissements LAULHERE dans le système communal d’assainissement collectif.
38. Convention de servitude avec ENEDIS – Parcelle BH 470.
39. Questions diverses.
Cette séance du Conseil municipal se déroulera à huis clos en raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19. Afin d’en préserver le caractère public, la séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE- MARIE ».
Le port du masque sera obligatoire durant toute la séance.
OLORON STE-MARIE, le 27 novembre 2020.
LE MAIRE,
Bernard UTHURRY
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le jeudi 10 décembre 2020, à 18 h 30.