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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 7
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 7)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2021
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Vous êtes invité.e à vous trouver, le mercredi 30 juin 2021, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 11 mai et le 1er juin 2021.
2. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3. Présentation du rapport d’activités 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
4. Lancement de la procédure de désaffectation d’une partie de la parcelle AZ 277 en vue de permettre une extension des terrains de tennis (création d’un espace de padel).
5. Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat.
6. Modification du procès-verbal de mise à disposition de l’équipement culturel d’intérêt communautaire « Espace Jéliote ».
7. Constitution d’un groupement de commandes permanent.
8. Budget de l’eau potable : décision modificative n° 1.
9. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1.
10. Exonération de droits de place pour les commerçants ambulants abonnés non- alimentaires du marché du vendredi - période du 9 avril au 14 mai 2021.
11. Restructuration foncière de la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie.
12. Exploitation et commercialisation des bois en parcelles 93 à 96, 106, 112 à 114, 117, 119 à 121 de la forêt communale d’Oloron Sainte-Marie.
13. Modification du tableau des effectifs.
14. Information annuelle du Conseil municipal sur l’emploi de personnels handicapés.
Séance du 30 juin 2021 1/2 Séance du 30 juin 2021 2/2
DIRECTION VIE DE LA CITE
15. Contrat Enfance Jeunesse – Politique Educative locale Actions 2021.
16. Adhésion « Nos Quartiers ont du talent » / Convention annuelle de partenariat.
17. Convention de partenariat Osons Ici et Maintenant autour du Programme 100 % transition.
18. Bourse Projets Jeunes.
19. Convention de partenariat pour l’organisation d’une session BAFA par Léo Lagrange Sud-Ouest.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
20. Rapport sur le prix et la qualité des Services de l’Eau et de l’Assainissement (année 2020).
21. Classement dans la voirie communale de voies privées de lotissements.
22. Opération façade : prise en compte de l’immeuble 16 Place Clémenceau.
23. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux de génie civil.
24. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux d’éclairage public.
25. Enfouissement des réseaux rue Navarrot : travaux basse tension.
26. Mission de contrôle des stations d’épuration par le MATEMA.
27. Convention de mise à disposition des installations de la plateforme de compostage pour la gestion de la plateforme de broyage (CCHB/VILLE).
28. Servitude de tréfonds pour passage en terrain privé communal d’une canalisation d’usage privatif (« Maisons groupées Sancho »).
29. Convention création de dispositif de comptage pour branchement incendie .
30. Questions diverses.
Cette séance du Conseil municipal se déroulera à huis clos en raison des conditions sanitaires liées à l’épidémie de la COVID-19. Afin d’en préserver le caractère public, la séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’OLORON SAINTE- MARIE ».
Le port du masque sera obligatoire durant toute la séance.
OLORON STE-MARIE, le 18 juin 2021.
LE MAIRE,
Bernard UTHURRY
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le 27 juin 2021, à 18 h 30.