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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 07 AVRIL 2023
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 07 avril 2023, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DE L'ORGANE DELIBERANT AU MAIRE
1. Décisions du Maire prises entre le 11 mars 2023 et le 31 mars 2023.
2. Déclarations d'intention d'aliéner : renonciations au droit de préemption.
3. Budget participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.
4. _a- Approbation du compte de gestion 2022 : budget principal. b - Approbation du compte de gestion 2022 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte de gestion 2022 : budget de l'assainissement.
5. a- Approbation du compte administratif 2022 : budget principal. b - Approbation du compte administratif 2022 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte administratif 2022 : budget de l'assainissement.
6. a- Affectation de résultats 2022 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2022 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2022 : budget de l'assainissement.
7. a - Adoption du budget primitif 2023 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2023 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2023 : budget de l'assainissement.
8. Vote des taux fiscaux pour l’année 2023.
9. Subventions annuelles aux associations.
10. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
11. Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.
Séance du 07 avril 2023 1/3 12.
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Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la
création d’un tiers lieu.
Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour
la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage
de la source.
Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de
programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à
distance.
Budget principal - Provisions pour risques et charges.
Budget de l’eau potable - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs
circulants.
Budget de l'assainissement - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.
Budget de l'eau potable - Cession d'une mini-pelle.
Régie des droits de place - Modification de tarifs 2023 pour l'occupation du
domaine public.
Recette grevée d’une affectation spéciale — Versement Mobilité.
Agence France Locale - Garantie autonome à première demande.
Augmentation du montant de la prime octroyée aux équipes ayant remis des intentions architecturales pour la réhabilitation de «La Friche », avenue Sadi Carnot.
Travaux rue Louis Barthou et De Révol - Principe d'indemnisation amiable des commerçants — Création d'une Commission d'indemnisation amiable (C.I.A) des préjudices économiques.
Demande de cession d'un bien en portage par l'EPFL Béarn Pyrénées Acquisition de la parcelle non bâtie en nature de terre sise à OLORON-SAINTE-MARIE (64400), 10 rue Labarraque, cadastrée section AO n°530 pour une contenance de 4 254 m°.
Mise en vente d’un terrain rue du coq (Parcelle AH 534).
Cession de l'immeuble « Cliquot » (Parcelle AK 40).
Dons en numéraire au CCAS.
Convention de partenariat avec le cinéma Le Luxor.
Désignation d'un titulaire pour les licences d’entrepreneur de spectacles.
Convention annuelle entre la Commune d'Oloron Sainte-Marie et l'Union des Producteurs Fermiers 64.
Séance du 07 avril 2023 213 31.
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35.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures de 2022.
Dégrèvements d’eau sur les factures de 2022.
Rapport sur le prix et la qualité des Services de l'Eau et de l'Assainissement
(année 2022).
Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Ville et Conseil Départemental pour les travaux de réfection de la rue Navarrot RD 809.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
Sen CA Male Le Maire,
OLORON STE-MARIE, le 31 mars 2023.
Les questions orales, Vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à
Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (I-paris oloron-ste-marie.fr) au plus tard
le mercredi 5 avril 2023, à 18 h 30.
Séance du 07 avril 2023 3/3