Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil du 12 decembre 2024
Procès Verbal - PV Conseil 7 novembre 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 7 mars 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 8 janvier 2026
Procès Verbal - PV Conseil 5 avril 2023
Procès Verbal - PV Conseil 23 fevrier 2023
Procès Verbal - PV Conseil 19 octobre 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 12 mars 2026
Procès Verbal - PV Conseil 1 juin 2023
Procès Verbal - PV Conseil 11 juillet 2023
Procès Verbal - PV Conseil 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Cavillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal
du jeudi 7 décembre 2023 à 20 heures 30.
L'an deux mille vingt-trois,
Et le jeudi sept décembre à vingt heure trente,
Le Conseil Municipal de la commune de CAVILLARGUES (Gard), dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L 2121-7 et
suivants) au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Laurent NADAL, Maire.
Etaient présent{e)}s :
Etaient absent{e)s excusé(e)s :
FRAC Valérie est élue à l'unanimité secrétaire de séance par le Conseil municipal
Ordre du Jour de la séance
-__ Approbation procès-verbal du 7 novembre 2023.
- Décision modificative 3 Budget Commune
- Demande de subvention de l’association « syndicat des vignerons côtes du Rhône
de Cavillargues »
- Travaux d'éclairage public (SMEG)
- Bilan de la concertation et arrêt des zones ZAENR
- Autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement avant le
vote de budget 2024
- Autorisation pour l'engagement de dépenses en section d'investissement avant le
vote de budget 2024 budget MSP
- Questions diverses /
Après lecture du procès-verbal du conseil municipal du 7 novembre 2023, celui-ci est approuvé à
l'unanimité.
1°" Délibération (D2023-074) — Décision modificative n°3 Budget Commune.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
2°" Délibération (D2023-075) - Demande de subvention de l'association « syndicat des vignerons
côtes du Rhône de Cavillargues »
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l'unanimité.
3°" Délibération (D2023-076) - Travaux d'éclairage public (SMEG).
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l'unanimité
4" Délibération (D2023-077) — Bilan de la concertation et arrêt des zones ZAENR.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité. 5° Délibération (D2023-078) - Autorisation pour l'engagement de dépenses en section
d'investissement avant le vote de budget.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
6°"e Délibération (D2023-079) - Autorisation pour l'engagement de dépenses en section
d'investissement avant le vote de budget 2024 - Budget maison de santé pluridisciplinaire.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
Questions diverses :
En fin de séance, Mr NADAL Laurent présente le rapport d'activité 2022 de l’Agglomération du Gard
Rhodanien.
La séance est levée à 21h10
La Secrétaire Le maire
FRAC Valérie