Procès Verbal - PV+du+CONSEIL+MUNICIPAL+(27+Mars+2026)

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Procès Verbal - PV+du+CONSEIL+MUNICIPAL+(27+Mars+2026) Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bougue. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CONSEIL+MUNICIPAL+(27+Mars+2026))Thèmes du document : Démocratie, Logement, Aménagement du territoire, Commune de Bougue

Secrétaire de séance :

Sylvie Compeyrot

Date : 27/03/2026 à 19h00

1. Validation du PV du 6 mars 2026 Votants = 15

Abstention = 6

Pour = 9

Contre = 0

2- PV du 21 mars 2026 Votants = 15

Abstention = 0

Pour = 15

Contre = 0

Remarque de Jean-Pierre Saint-Germain : il faut lire que ce sont les compétences qui lient Bougue à MONT DE MARSAN Agglo et non Bougue qui se lie avec l’agglo

Monsieur le Maire remercie les élus qui ont participé sur le mandat 2020/2026 et souhaite la réussite à la nouvelle équipe municipale pour la mandature actuelle.

PV Conseil Municipal du 27/03/2026

Présents :

Guy Baché, Gérard Tripoli, Jean-Pierre Saint-Germain, Marion Dussubieux, Alison Denizet, Didier Gabin, Philippe Dupy, Mokrane Aït Ali, Florian Hubière, Jérôme Randé, Sylvie Compeyrot, Patricia Laffitte, Sylvie Laulon, Adeline Saint-Germain

Suppléant présent : Dolores

Absents Excusés : Dominique Lagorce a donné pouvoir à Patricia LAFFITTE

Suppléant excusé : Eric Lagorce3- sur les résultats des élections Le PV de l’élection du Maire et des Adjoints a été validé en Préfecture. Y sont joints, le bulletin de la liste des Adjoints et les 2 enveloppes bulletins blancs.

4- Tableau du conseil municipal :

Information sur le fonctionnement du

conseil municipal

Le tableau du Conseil municipal est un document officiel. En cas d’absence du Maire et des 4 adjoints. La représentation se fait par ordre d’âge du plus âgé au plus jeune5-Attribution de subventions  Afin d’aider au démarrage de l’activité de la MAM , il est proposé d’attribuer une subvention d’investissement à l’association les Pitchouns de Bougue. Cette subvention ne peut servir qu’à des investissements qui resteront la propriété de l’association. Cette condition sera précisée dans le libellé de la subvention. Les statuts de l’association ont été déposés, Jessica Laulon : présidente de l’association et Angélique JOGUET: secrétaire de l’association.

Début de l’activité le 1er avril 2026.

Proposition de montant à attribuer : 1000 euros

.

Besoins identifiés = jeux extérieurs conformes avec la législation.

Votants = 15

Abstention = 1

Pour = 14

Contre = 0

Il est remis à l’association un bon cadeau de 100 euros remis par Monsieur Julien Paris conseiller départemental

 Subvention à l’école de Bougue pour les sorties scolaires

Montant attribué pour la 4éme année 750 euros

15 votants

Pour = 15

Contre = 0

6 Délibérations : désignation des

représentants dans les instances

Le maire est d’office présent dans toutes les commissions.

 Commissions communales

 Bâtiment, locations : Florian, Didier, Sylvie L

 Cimetière, monuments aux morts : Dominique, Patricia Voierie, travaux forestiers, environnement : Philippe, Florian, Jean-Pierre, Mokrane, Jérôme, Sylvie C

.Foyer, arènes, gîtes, aménagement : Adeline, Florian, Eric, Marion Gestion des entrées et sorties de la location du foyer + lien avec le comité des fêtes

concernant le matériel appartenant au comité des fêtes

Gîtes : proposition d’engager des réflexions à l’échelle de la commission pour faire évoluer ce service.

.

 Ecole, centre de loisirs : Patricia, Dominique, Alison

 Bien vieillir, social, nouveaux arrivants : Sylvie C, Alison, Patricia  Réserve citoyenne, plan communal de sauvegarde, voisins vigilants : Sylvie C, Adeline, Alison, Jean-Pierre, Dolores, Jérôme, Gérard

 Jeunesse, conseil municipal : Sylvie C, Alison, Marion

 Jardin partagé, transport, journée citoyenne : Patricia, Sylvie L

 BAO, bulletin municipal, site internet, communication, panneau pocket : Patricia, Sylvie L, Adeline, Mokrane

 Cérémonie, fêtes, évènements : Marion, Eric, Patricia

 Médiathèque, culture, tradition, jumelage : Didier, Mokrane, Adeline, Jean-Pierre, Gérard

 Finances, associations : Patricia, Gérard, Mokrane, Sylvie L, Marion, Didier, Dolorès

 Personnel communal : Sylvie C, Gérard, Philippe, Florian

Mont de Marsan Agglo

 Finances, RH, affaires générales : Guy, Gérard,

 Développement économique, aménagement : Didier, Guy, Sylvie C  Culture/médiathèque : Gérard, Adeline

 Office du tourisme : Gérard, Adeline, Sylvie L

 Eau, assainissement : Jean-Pierre, Patricia

 Sydec / eau, énergie et fibre : Jean-Pierre, Patricia

 EPIC + REUT + bassins versants : Jean-Pierre, Patricia

 SICTOM + SDIS : Guy, Patricia

 Parc naturel urbain : Sylvie C, Philippe, Gérard, Florian

 Ecole, centre de loisirs : Patricia, Dominique

 Conseil de développement : Sylvie L SIVU Mégnos : Guy, Philippe, Gérard

 ALPI : Mokrane

 CNAS – COSS : Marion, Mokrane

Commission départementale

 CADA (commission d’accès aux doc administratifs) : Sylvie C

7-Informations diverses

 Permanences du samedi matin à la mairie.

- Améliorer l’accès à la bibliothèque, travailler un vrai projet d’animation et tester ouverture un samedi sur deux.

- Besoin de revoir l’usage du numérique en lien avec Marsan agglomération pour mobiliser des activités.

- Prendre des demandes pour la mairie qui seront traitées par le secrétariat dans la semaine

- Expérience du précédent mandat : les permanences étaient peu fréquentées. Proposition : ouverture de la permanence mairie à la bibliothèque, un samedi sur 2, par binôme. 9h30 – 11h30.

 Un programme de travaux est prévu dans les locations communales Total dépenses travaux = 97 922€

Maison Mouchez : Mme Bertin et ses enfants réaménagent dans leur maison à Saint Avit. Quittent le logement le 28/03/2026.

- Détapisser + jointer et entoiler + peinture = 11 900€

- Huisseries = 9806€

- Chaudière PAC = 16 772€

- VMC = 4131€

Dépenses chiffrées à 42 609€

Prochain locataire s’installe le 03/06/2026 après la réalisation de travaux de réfection

2 Appartements La Poste :

- Chaudière PAC = 14 901€

- Huisseries = 9177€

- VMC = 3200€

- Toiture charpente = 12 577€

Dépenses chiffrées à 38 555€Maison Alix

Dépenses = 16 772€

 Aides aux travaux :

Une demande de subvention de la Région Nouvelle Aquitaine est rédigée.

+ demande de DETR en cours = 20 120€

+ Fonds d’équipement des communes = 4000€

Préfecture oriente également vers l’ADEME

Le total des subventions ne peut pas dépenser 80% du montant des travaux.

 Maison Duffau : point sur l’avancée des travaux

- Mal façon non réparable au niveau de la rampe de l’escalier

- Enduits terminés d’ici début avril 2026

- PAC en cours de pose, problèmes avec les radiateurs,

- remise de 1500 euros de la SOGEME pour erreur sur les placards ce qui entraine un travail supplémentaire pour le peintre (géré par la SOGEME)

- Devis de clôtures validé avec participation des propriétaires limitrophes en proportion des longueurs respectives dans le cadre d’une convention - Mise en place de 2 portails / route et jardin

- Mise en sécurité de la grange pour droit d’usage indiqué dans le contrat de location, l’extension sera mise à disposition au départ mais pourrait faire l’objet d’un autre projet.

- Loyer : maison de 4 chambres, 940 euros sous conditions de ressources - Recherche de locataires :

Document avec l’entête de la mairie qui pourrait être déposé à l’Hôtel du département, hôpital, BA118, centre pénitencier, Maridor

Des demandes en cours : un formulaire finalisé + un couple intéressé.

 Salutations de la nouvelle maire de Rosenau, Mme Vonarx Valérie. Elle souhaite poursuivre le partenariat et jumelage.

 Mise en place du nouveau conseil communautaire le 7 avril( date encore à confirmer).

Monsieur Charles Dayot et madame DARRIEUSSECQ ne siégeront pas Evènements aux arènes

Ecole taurine de la course landaise vient s’entraîner dimanche 29 mars.

 Accompagnement des nouveaux élus :

-Parrainage d’un nouveau par un ancien, peut être lors des permanences du samedi

- Possibilité d’utiliser le DIF (750 euros) pour se former/ possibilité de formation en commun via l’association des maires ruraux ou l’association des maires des landes - Des temps conviviaux pour faire le tour de la commune (limites de la commune, se repérer…)

Fin du Conseil Municipal : 21h03

Prochain Conseil Municipal Jeudi 23 avril 2026, 19h00 vote du budget