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Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 16 MAI 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Neuvy-Deux-Clochers.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 16 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024
Publié le 30/05/2024
ID : 018-211801634-20240516-18_2024-DE
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Cire
MAIRIE
DE 18/2024
NEUVY:-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents : 6
votants :6
L'an deux mil vingt-quatre le seize du mois de mai à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07.05.2024
Date de publication : 07. 05. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques,
Absents excusés : DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. LECLERC Nathalie, HAUTIN
Patrick, REVERDY Anne.
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet : Délibération pour validation du procès-verbal de la séance du 11 AVRIL 2024
* Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2121-15, *__ Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 11 avril 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Mme MARTIN Isabelle
Il convient à ce titre que les membres du Conseil valident ce document.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 41 avril 2024
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour copie conforme,
Le Maire, LEGERET Isabelle Le secrétaire de séance, CAMBIER Jean-Jacques
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Date de publication papier le Soflax2o ri L t Envoyé en préfecture te 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024 —
Publié le 30/05/2024 LS
ID : 018-211801634-20240516-19_2024-DE
MAIRIE
DE
19/2024 NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents :6
votants : 6
L'an deux mil vingt-quatre le seize du mois de mai à 19 heures 00, le
Conseil Municipal de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal,
sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07.05.2024
Date de publication : 07. 05. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN
Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François,
CAMBIER Jean-Jacques... Absents excusés :
DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. LECLERC Nathalie, HAUTIN
Patrick, REVERDY Anne.
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet : Délibération pour le lancement du projet « Lieu de convivialité-Médiathèque
»
Madame Le Maire rappelle qu'il a été décidé de réaliser un projet « espace
Médiathèque-Lieu de convivialité ».
Un bâtiment et des parcelles ont été achetés dans le bourg (AB
19,20, 21, 22), il y a lieu de décider
du projet qui sera réalisé et de la démarche à mettre en place.
Le conseil municipal souhaite la création d’un seul espace regroupant
médiathèque et lieu de convivialité avec des aménagements
permettant de faire l’un et / ou l’autre . Afin de pouvoir se
décider :
- Sur la faisabilité du projet
= Sur le lieu d'implantation : deux options
Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22)
Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22 et parcelles maison
Coutanceau : AB 30, 31, 183, 185 { maison jouxtant les
parcelles Rondeau qui sont en vente)
Le conseil municipal souhaite faire appel à un bureau d'étude,
*__ Après en avoir en avoir délibérer le conseil décide de recruter un
bureau d'étude
*__ Une abstention, un contre , 4 pour
Pour copie conforme,
Le Maire, LEGERET isabelle Le secrétaire de
séance, CAMBIER Jean-Jacques
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Reçu en préfecture le 30/05/2024
Publié le 30/05/2024
1D : 018-211801634-20240516-20_2024-DE
MAIRIE
DE 2072024
NEUVY:-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL NOMBRE DE CONSEILLERS :
enexercice : 11
présents : 6
votants :6
L'an deux mil vingt-quatre le seize du mois de mai à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07.05.2024
Date de publication : 07.05. 2024
Présents : MM LEGERET isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques.
Absents excusés : DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. LECLERC Nathalie, HAUTIN
Patrick, REVERDY Anne.
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet : Délibération pour la vente des parcelles « Maison Lecomte »
Madame Le Maire rappelle qu'il a été décidé de revendre la Maison Lecomte et les parcelles situées
en face (parcelles achetées avec la maison et parcelle appartenant à la commune)
AB 198, 195, 39, 152, 153 43 et la partie d'indivision sur la parcelle AB 41.
Après avoir eu connaissance de l'estimation par un agent immobilier.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l'unanimité de vendre cet ensemble au prix
de : 46 000 euros. Il autorise Madame le Maire à négocier le prix de vente.
Il autorise Madame Le Maire à engager la vente et à signer tous les documents afférents à ce dossier
Le conseil décide de mettre en vente auprès d’une agence immobilière.
Pour copie conforme,
Le Maire, LEGERET Isabelle Le secrétaire de séance, CAMBIER Jean-Jacques
7 4 | | Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024
Publié le 30/05/2024
ID : 018-211801634-20240516-21_2024-DE
MAIRIE
DE 21/2024
NEUVY-2.CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 1
présents : 6
votants : 6
L'an deux mil vingt-quatre le seize du mois de mai à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07.05.2024
Date de publication : 07. 05. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques,
Absents excusés : DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. LECLERC Nathalie, HAUTIN Patrick, REVERDY Anne.
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet : Délibération concernant l'achat d'une maison à La Tour
Madame le Maire rappelle que la maison située au lieudit La Tour, parcelle ZH 51, est en vente.
Cette habitation se trouve dans le périmètre du site de Vesvre, et représente un intérêt pour le
développement de ce dernier
Une estimation a été effectuée.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide de proposer d'acheter ce bien à 130 000 euros à
l'unanimité
Il'autorise le maire à effectuer les démarches nécessaires et l'autorise à signer tous les documents
afférents à cet achat.
Pour copie conforme,
Le Maire, LEGERET Isabelle Le secrétaire de séance, CAMBIER Jean-Jacques
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