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Conseil Municipal - 2024 058 Représentation de la commune dans les organismes exterieurs
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 058 Représentation de la commune dans les organismes exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(044-214400723-20240521-2024-058-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 21/05/2024]
\#
é HERBIGNAC
Nombre de membres dont
le Conseil municipal doit
être Composé 29
Nombre de conseillers en
Exercice 29
Nombre de conseillers
Présents 26
Nombre de votants 28
DELIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 15 MAI 2024
2024/058
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est
réuni en salle du Conseil Municipal, le quinze mai deux
mille vingt-quatre à dix-neuf heures, sous la présidence
de Mme Christelle CHASSÉ, Maire.
Etaient_ présents: Mme Christelle CHASSÉ, M. Maël
CARIOU, Mme Cécilia DRÉNO, M. Alain FOURNIER, M.
Michel CADIET, Mme Jeanne DELASSUS, M. Romain
LAUNAY, Mme Marie-Renée BIZET, M. Laurent GIRARD,
M. Christian ROUX, Mme Claudie LELECQUE, M. Jean-
Philippe BASTIEN, M. lbrahim MAKO OLOW, Mme
Emmanuelle DEBUSSCHÈRE, Mme Céline BERTHO, M.
Cédric ORDUREAU, M. Pierre-Luc PHILIPPE, M. Arnaud
COURJAL, Mme Florence LEPY, M. Christophe LIEGE,
Mme Michelle GUILLEUX, M. Denis SEBILO , Mme
Huguette ROSIER, M Laurent LELIEVRE, M Robert
ACQUITTER, Mme Stéphanie PICOT.
Absentle)s excuséle)s : Mme Françoise CHAMPION
(pouvoir à M. Christian ROUX) , Mme Florence LE
MEIGNEN (pouvoir à M. Robert ACQUITTER), M. Yannick
DANIEL.
Secrétaires de séance : Mme Céline BERTHO et M. Pierre-Luc PHILIPPE
REPRESENTATIONS DE LA COMMUNE DANS L RGANISMES EXTERIEUR
Rapporteur: Maël CARIOU
Monsieur Maël CARIOU, Adjoint à l'Environnement et à la Vie Démocratique, propose de modifier les représentations dans les organismes extérieurs à la suite de la démission d'une adjointe.
Propositions :
Maison Hospitalière du Père Laurent
Membre de droit : Christelle CHASSÉ
Suppléante : Marie-Renée BIZET
Mission Locale
Représentant titulaire : Christian ROUX
Représentant suppléant : Romain LAUNAY Centre Local d'Information et de Coordination de la Presqu'île Guérandaise - CLIC
Représentant titulaire : Marie-Renée BIZET
Représentant suppléant : Florence LE MEIGNEN
ACCÈS-RÉAGIS
Représentants titulaires : Christelle CHASSÉ et Florence LE MEIGNEN
Commissions communautaires :
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Membre titulaire : Cécilia DRÉNO
Membre suppléant : Michel CADIET
Commission Intercommunale d’Accessibilité.
Membre élu : Laurent GIRARD et un technicien.
Commission Habitat :
Mernbre titulaire : Alain FOURNIER
Convention Territoriale Globale :
Comité de pilotage : Romain LAUNAY
Contrat Local de Santé :
Membre du comité de pilotage : Cécilia DRÉNO
Le Conseil municipal, A L'UNANIMITÉ, DÉCIDE :
+ DE VALIDER les modifications suivantes :
Maison Hospitalière du Père Laurent
Membre de droit : Christelle CHASSÉ
Suppléante : Marie-Renée BIZET
Mission Locale
Représentant titulaire : Christian ROUX
Représentant suppléant : Romain LAUNAY
Centre Local d'Information et de Coordination de la Presqu'île Guérandaise - CLIC Représentant titulaire : Marie-Renée BIZET
Représentant suppléant : Florence LE MEIGNEN
ACCÈS-RÉAGIS
Représentants titulaires : Christelle CHASSÉ et Florence LE MEIGNEN
Commissions communautaires :
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Membre titulaire : Cécilia DRÉNO
Membre suppléant : Michel CADIET Commission Intercommunale d’Accessibilité.
Membre élu : Laurent GIRARD et un technicien.
Commission Habitat :
Membre titulaire : Alain FOURNIER
Convention Territoriale Globale :
Comité de pilotage : Romain LAUNAY
Contrat Local de Santé :
Membre du comité de pilotage : Cécilia DRÉNO
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les mêmes conditions de délai.
Certifié exécutoire par la Maire compte tenu Pour extrait certifié conforme
De la réception en Préfecture, le 77
Et de la publication, le Co
21 mai 2024
22 mai 2024