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Conseil Municipal - 2023 003 Représentants de la commune dans les organismes exterieurs modification
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 003 Représentants de la commune dans les organismes exterieurs modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
044-214400723-20230201-2023-003-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
01/02/2023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
27
JANVIER
2023
2023/003
H
E
R
BI
a
NAC
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
le
vendredi
vingt-sept
janvier
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Mme
Christelle
CHASSÉ,
Maire.
Etaient
présents:
Mme
Christelle
CHASSÉ,
M.
Maël
CARIOU,
Mme
Cécilia
DRÉNO,
M.
Alain
FOURNIER,
Mme
Françoise
CHAMPION,
M.
Michel
CADIET,
Mme
Jeanne
DELASSUS,
Mme
Marie-Renée
BIZET,
M.
Laurent
Nombre
de
membres
dont
le Conseil
municipal
doit
être
composé
29
Nombre
de
conseillers
en
LELIEVRE,
M.
Laurent
GIRARD,
M.
Robert
ACQUITTER,
Exercice
29
M.
Christian
ROUX,
Mme
lrène
AMATO,
M.
Ibrahim
Nombre
de
conseillers
MAKO
OLOW
, Mme
Claudie
LELECQUE,
Mme
Florence
Présents
23
LE
MEIGNEN,
M.
Jean-Philippe
BASTIEN,
Mme
Nombre
de votants
29
Emmanuelle
DEBUSSCHÈRE,
Mme
Céline BERTHO,
Mme
Michelle
GUILLEUX,
M.
Arnaud
COURJAL,
M.
Denis
SEBILO
, Mme
Huguette
ROSIER.
Absent{e}s
excusé(e)}s
:
M.
Romain
LAUNAY
(pouvoir
à
Cécilia
DRENO)
M.
Yannick
DANIEL
(pouvoir
à
Alain
FOURNIER),
M.
Cédric
ORDUREAU
(pouvoir
à
M.
Maël
CARIOU),
M.
Pierre-Luc
PHILIPPE
(pouvoir
à
Denis
SEBILO),
M.
Christophe
LIÈGE
(pouvoir
à
Michelle
GUILLEUX),
Mme
Florence
LEPY
(pouvoir
à
Arnaud
COURJAL) Secrétaires
de
séance
: Mmes
C.
BERTHO
et
M.
GUILLEUX
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
DANS
LES
ORGANISMES
EXTERIEURS
MODIFICATION Rapporteur
: Maël
CARIOU
Monsieur
Maël
CARIOU,
Adjoint
à
l'Environnement
et
à
la Vie
Démocratique,
propose
aux
Elus
de
modifier
la
liste
des
représentants
de
la commune
dans
les
organismes
extérieurs
à
la suite
de
la
démission
de
Monsieur
GUILLEMAUDIC
et
de
Madame
LAVOISIER
et
de
l'arrivée
de
nouveaux
Elus
au
sein
du
Conseil
Municipal. Après
consultation
des
Elus,
les
modifications
suivantes
sont
proposées
:
MAISON
HOSPITALIÈRE
DU
PÈRE
LAURENT
Membre
de
droit
la
Maire
ou
son
représentant
: Christelle
CHASSÉ
ou
Françoise
CHAMPION
(ajout).
FOYER
JEUNES
ACTIFS
(FJA)
Membre
titulaire
: Florence
LE
MEIGNEN
ajout
d'un
membre
suppléant
: Robert
ACQUITTER. SYNDICAT
DE
LA
FOURRIÈRE
POUR
ANIMAUX
DE
LA
PRESQU'ÎLE
GUÉRANDAISE
Membres
titulaires
: Michel
CADIET
- Jean-Philippe
BASTIEN
Membre
suppléant
: Jeanne
DELASSUS
(remplace
Françoise
LAVOISIER).
COMITÉ
DE
SUIVI
DE
LA
CARRIÈRE
DE
LA CLARTÉ
Maël
CARIOU,
Christian
ROUX
(remplace
Alain
GUILLEMAUDIC),
Alain
FOURNIER,
Denis
SÉBILO. VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
démissions
de
M.
GUILLEMAUDIC
et
de
Mme
LAVOISIER,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
modifier
la
liste
des
représentants
de
la
commune
dans
différents
organismes
extérieurs,
Le Conseil
municipal,
A L'UNANIMITÉ,
DÉCIDE
:
+
DE
VALIDER
les
modifications
suivantes
:
MAISON
HOSPITALIÈRE
DU
PÈRE
LAURENT
Membre
de
droit
le Maire
ou
son
représentant
: Christelle
CHASSÉ
ou
Françoise
CHAMPION. FOYER
JEUNES
ACTIFS
(FJA)
Membre
titulaire
:Florence
LE
MEIGNEN
ajout
d'un
membre
suppléant
:Robert
ACQUITTER. SYNDICAT
DE
LA
FOURRIÈRE
POUR
ANIMAUX
DE
LA
PRESQU'ÎLE
GUÉRANDAISE
Membres
titulaires
:Michel
CADIET
- Jean-Philippe
BASTIEN
Membre
suppléant
:Jeanne
DELASSUS
(remplace
Françoise
LAVOISIER).
COMITÉ
DE
SUIVI
DE
LA
CARRIÈRE
DE
LA
CLARTÉ
Maël
CARIOU,
Christian
ROUX
(remplace
Alain
GUILLEMAUDIC),
Alain
FOURNIER,
Denis
SÉBILO. La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
territoriale
dans
les
mêmes
conditions
de
délai.
Certifié
exécutoire
par
la
Maire
compte
tenu
De
la
réception
en
Préfecture,
le
01
février
2023
Et
de
la
publication,
le
01
février
2023