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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espédaillac.
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Thèmes du document : Énergies, Culture et patrimoine, Environnement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
JEUDI
22
OCTOBRE
2020
à 20h00
LKREERREREREE
Etaient
présents
: MM.
BAISSAC
Yves,
BEAUDET
Malika,
BELKADI
Olivianne,
CAVALIÉ
Sylvain,
CIPIÈRE
Laura,
DOREMUS
Gérard,
JAMMES
Francis,
LUCOTTE
Laurence,
MAGNÉ
Gérard,
PAGES
Sonia,
WIDENMANN
Bruno
Absent:
/
Secrétaire
Yves
BAISSAC
KEKKRKEKRERERERX
Avant
de
commencer
la
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
de
respecter
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Samuel
PATY
e
Adoption
du
procès
verbal
de
la
dernière
réunion.
Le
compte
rendu
de
la réunion
du
17
septembre
2020
est
adopté
à l’unanimité.
e
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2020
Sur
proposition
du
Maire,
le Conseil
Municipal
décide
d’attribuer
aux
associations
les subventions
suivantes
pour
l’ Année
2020 :
- Mutuelle
d’Entraide
Coups
Durs
(Livernon)
60
€
- Association
des
Parents
d’Elèves
(Livernon)
80 €
- ACCA
Société
de
Chasse
(Espédaillac)
200
€
- Croix
Rouge
(Comité
de
Livernon)
110
€
- Secours
Populaire
(Cahors)
110€
- Les
Copains
de
la Boule
(Espédaillac)
200
€
- Club
de Tennis
(Espédaillac)
100
€
- Comité
des
Fêtes
(Espédaillac)
800
€
- Actions
Locales
Associatives
(Assier)
50
€
- Association
Culture
et Loisirs
Gramat
(Astronomie)
150
€
- Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
(Livernon)
100
€
- Amicale
Laïque
Collège
Jean
Monnet
(Lacapelle-M)
50
€
- Fédération
des
Foyers
Ruraux
du
Lot
220
€
- Groupement
Paroissial
(Figeac)
80
€
Total
2310
€ e
Remboursement
de
travaux
logement
Mairie
Le
Maire
explique
à
l’assemblée
que
le
locataire
du
logement
de
la
mairie,
a
effectué
des
réparations
urgentes
dans
le logement
pour
un
montant
de
21,99
€.
Il demande
s’il
est possible
de
lui rembourser
cette
somme
en
déduction
d’un
prochain
loyer.
Avis
favorable
de
la municipalité.
e
Appel
a
manifestation
d'intérêt
pour
l'installation
de
PV
sur
les
bâtiments
publics
—
Grand
Figeac
Le
Maire
expose
que
par
courrier
en
date
du
9 juillet
2020,
le
Grand-Figeac
a lancé
un
Appel
à
manifestation
d’Intérêt
(AMI)
pour
le développement
du
solaire
photovoltaïque
sur les toitures
des
bâtiments
publics.
Aussi
il
est
proposé
sur
la
base
d’une
étude
de
potentiel
sur
les
bâtiments
publics,
à
chaque
commune
possédant
des
bâtiments
dont
le
potentiel
s’avère
intéressant
de
participer
à
cet
AMI
dans
la perspective
de
recevoir
des
offres
relatives
à un
équipement
photovoltaïque.
Considérant
l’intérêt
pour
la commune
à la transition
Energétique
et de
participer
à la production
d’énergie
renouvelable
locale,
et
après
discussion
en
conseil
municipal,
il
est
retenu
que
la
commune
d’Espédaillac
propose
d’intégrer
la
salle polyvalente
et ses bâtiments
annexes,
à l’ AMI
coordonné
par
le grand
Figeac.
e
Projet
d’implantation
antenne
relai
au
lac
d'Albert
Le
Maire
évoque
à
nouveau
le
projet
de
la
société
HIVORY
d’implanter
une
antenne
relai
de
radiotéléphonie
mobile
d’une
hauteur
de
30
m
au
niveau
du
Lac
d’ Albert.
Nous
sommes
toujours
dans
l’attente
des
pièces
complémentaires
demandées
par
le
Grand
Figeac
pour
le
dossier
de
Déclaration
de
travaux
déposé
le
2
septembre
dernier.
Le
conseil
municipal
confirme
son
désaccord
sur
le site proposé
et se propose
d’engager
la réflexion
avec
la société
et le propriétaire
sur
le choix
d’un
autre
site.
e
Edition
du
livre
sur
l’histoire
d’Espédaillac
Le
travail
sur
le livre
d’Espédaillac
étant
terminé,
2 propositions
sont
présentées
pour
l’édition
de
cet
ouvrage.
Premièrement,
un
contrat
de
prestations
pour
un
montant
de
4000
€
HT
pour
500
exemplaires,
la commune
se
chargeant
ensuite
de
la diffusion
et de
la commercialisation
du
livre.
Deuxièmement,
un
contrat
d’Edition,
par
lequel
l’Editeur
se
charge
de
la
diffusion
et
de
la
commercialisation,
sous
couvert
de
175
souscriptions.
Cette
2°%
option
ne
coûterait
rien
à
la
commune.
Le
conseil
municipal
en
accord
avec
le groupe
histoire,
opte
pour
le contrat
d’Edition.
e
Acquisition
de
différents
terrains
Suite
à la proposition
des
héritiers
de
la propriété
Beauville,
la commune
souhaiterait
acquérir
les
parcelles
Section
B
n°
387,
386,
385,
383,
370
et
301,
310,
309
sous
2
conditions
néanmoins, qu’elles
soient
libres
de
toute
occupation
et
que
puisse
être
utilisé
le
chemin
privé
(n°392)
pour
accéder
à certaines
d’entre
elles.
e
Approbation
de
la
convention
avec
la
commune
d’Assier
pour
la
répartition
des
frais
de
fonctionnement
des
écoles
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
2
enfants
de
la
commune
ont
fréquenté
l’école
primaire
d’ Assier
durant
l’année
scolaire
2019/2020.
Il
précise
que
la
participation
des
communes
aux
frais
de
fonctionnement
a
été
fixée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
d’ Assier
en
date
du
08
septembre
2020
à
1 300
€ par
élève
soit
2 élèves
x
1 300€
=
2 600
€ pour
la commune
d’Espédaillac
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à
cette
participation
et
autorise
le Maire
à signer
la convention
de
répartition
de
ces
charges
de
fonctionnement
e
Informations
et
Questions
diverses
>
Cérémonie
du
11
novembre
Il est convenu
que
la cérémonie
aura lieu à 11h00
et se fera en petit comité
comme
à l’occasion
de
la commémoration
du
8 mai
dernier.
>
Goûter
de
Noël
du
13
décembre
En
raison
de
la
situation
sanitaire
une
réunion
est
envisagée
avec
le
comité
des
fêtes
et
le
groupe
« les
récré’actives
» pour
en
définir
l’organisation.
>
Réfection
du
chemin
Dussaby
— les
3
Lacs
Le
Maire
expose
au
conseil
que
le
chemin
communal
mitoyen
entre
Gréze
et
Espédaillac
fortement
dégradé
a
fait
l’objet
en
urgence
de
travaux
de
réfection
du
revêtement
par
l’entreprise
STAP
qui
intervenait
sur
d’autres
chantiers
sur
la
commune
de
Grèzes.
La
commune
d’Espédaillac
devra
régler
la
somme
de
1302
€
HT.
(soit
50
%
du
coût
total
de
l’opération)
>
Poubelles
du
Mas
d’Ourgnaguel
Des
incivilités
au
niveau
des
containers
des
OM
(notamment
au
Mas
d’Ourgnaguel)
sont
de
plus
en plus
constatées.
Le
conseil
municipal
décide
d’apposer
des panneaux
explicatifs
sur les
principales
aires
de
containers
à OM.
Gérard
DOREMUS
est chargé
de
préparer
la maquette. >
Sinistre
Alpes
maritimes
Par
solidarité
avec
les habitants
des
zones
sinistrées,
le conseil
municipal
a décidé
d’accorder
une
aide
de
270
€,
soit
1 € par
habitant
de
la commune.
>
Distribution
du
3ème
masque
Si la situation
au plan
sanitaire
le permet
la distribution
du
masque
offert par
la commune
aux
habitants
sera
réalisée
le vendredi
6 novembre
de
17h30
à 18h30
à la salle
polyvalente.
>
Bulletin
municipal
Le
contenu
du
prochain
municipal
a été défini.
>
Projet
Eoliens
dans
la région
A
ce jour,
la
commune
n’a
pas
été
saisie
du
dossier,
contrairement
aux
communes
de
Blars
et
Quissac.
>
Lecture
est donnée
de
la lettre de Mr
Claude
SCHITZINGER
adressée
au
Maire
fin septembre
qui
fait
état
de
certains
problèmes
:
1.
Les
difficultés
de
stationnement
dans
le Bourg
en
période
estivale
2.
L'ouverture
de
l’accès
pour
handicapés
à l’Eglise
3.
D'une
procession
qui
aurait
eu
lieu
le dimanche
14 juin
4,
Des
incivilités
constatées
dans
le cimetière
par
des
enfants
>
Motion
relative
à la réforme
de
la fiscalité
locale
Cette
motion
présentée
par
le Grand
Figeac
est adoptée
à l’unanimité