Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB ETAT INDEMNITES DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - DELIB ETAT INDEMNITES DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - DELIBERATION ADOPTION REGLEMENT CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - TARIF SALLE MODIFICATION PRESTATION MENAGE
Déliberation - ANNEXE DELIBERATION CHARTRE ELU MUNICIPAL
Procès Verbal - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL AU CCAS
Déliberation - DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER M57
Déliberation - DELIBERATION AVIS PACTE DE GOUVERNANCE
Déliberation - DELIBERATION RETROCESSION CARREFOUR avenue MARECHA
Déliberation - Deliberation Conseil Municipal DES Jeunes Modification de la Duree du Mandat
Document publié le Mardi 27 octobre 2020 par la commune de Saint-Memmie.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Conseil Municipal DES Jeunes Modification de la Duree du Mandat)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation
27 Octobre 2020 CONSEIL MUNICIPAL
[\[\ SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2020 A 19 H 00
Date d'affichage
27 Octobre 2020
[\[\
Nombre de conseillers
[\[\
La séance est présidée
par Madame Sylvie BUTIN, Maire.
En exercice 29
Présents 25
Votants 29
ÉTAIENT PRESENTS :
Mesdames BUTIN – LAINÉ - LANGE - MATHIEU – DUBOIS – VIRASSAMY PADEYEN LAQUIEZE - ABITBOL - LEGER – CHARPENTIER – BECRET - GOUVENAUX - PEREZ Messieurs GAIGNETTE - BRUNI – MAÏDA – CHAUFFERT – PIGNY – HATAT – DOMANGE - CHERRONNET – DECLUY – LEGER – KISKELL - KAPPE SOPIO
POUVOIR :
Monsieur Jean-Pierre GAUMONT à Monsieur Michel BRUNI
Madame Nathalie BIEN à Madame Rose-Marie LAINÉ
Madame Valérie PIRSON à Madame Sylvie LANGE
Monsieur Bastien LOMBARD à Monsieur Bertrand CHAUFFERT
SECRETAIRE DE SEANCE :
Monsieur Bernard HATAT a été désigné secrétaire de séance.
[\[\[\[\[\[\
Le procès-verbal de la séance du 23 Septembre 2020 a été approuvé à l’unanimité
N° 20.1922 – OBJET : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDATN° 20.1922 – OBJET : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT
Par délibération n° 19.1830 du 9 Octobre 2019, le Conseil Municipal a approuvé la création d’un Conseil Municipal des Jeunes.
Les membres du Conseil Municipal des Jeunes ont été élus au sein de leurs établissements scolaires pour une durée de deux ans.
Du fait de la crise sanitaire liée au COVID 19, le Conseil Municipal des Jeunes n’a pu se réunir et siéger au moins une fois par trimestre durant cette année 2020.
C’est pourquoi, il est envisagé de prolonger la durée du mandat du Conseil Municipal des Jeunes d’une année.
- Considérant l’exposé qui précède,
- Vu l’avis favorable de la Commission « Culture Communication & Enseignement » réunie le 27 Octobre 2020,
Après en avoir délibéré, il est proposé au Conseil Municipal :
Ö d’APPROUVER, à titre exceptionnel, la prolongation de la durée du mandat du Conseil Municipal des Jeunes d’une année supplémentaire soit trois années au lieu de 2 années pour cette mandature.
Les conclusions du rapport mises aux voix sont adoptées :
Pour 29
Abstention 0
Contre 0
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire,
Sylvie BUTIN
Nota : Le Maire certifie que le compte-rendu du Conseil Municipal a été affiché à la porte de la Mairie, le 5 Novembre 2020.
Pour extrait conforme
Le Maire,
Sylvie BUTIN