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Procès Verbal - PV 20250113
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Déliberation - Liste des deliberations 20250507
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20250507)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
VILLE DE
NUEIL-LES-AUBIERS
Dipnarniaue par neTure
:
Affichée le : 12 mai 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 07 mai 2025
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération n°
2025_05_01
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation des marchés d’assurance Approuvée
Délibération n°
2025_05_02
Avenant n°1 à la convention d’adhésion 2023 au service commun « direction des systèmes informatiques » Approuvée
Délibération n°
2025_05_03
Aménagement de sécurité et création d’une liaison douce rue de l’Atlantique – tranches 1 et 2 : demandes de subventions au titre du contrat ambition Deux-Sèvres
Approuvée
Délibération n°
2025_05_04
Aménagement de sécurité et création d’une liaison douce rue de l’Atlantique – demande de subvention au titre du fonds de solidarité départementale Approuvée
Délibération n°
2025_05_05
Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Football Club Nueillaubiers Approuvée
Délibération n°
2025_05_06
Attributions des subventions aux associations pour 2025 Approuvée
Délibération n°
2025_05_07
Approbation d’une convention de servitude pour la réalisation de travaux de renforcement du réseau basse tension à la Brulée Approuvée
Délibération n°
2025_05_08
Cession d’un terrain situé rue Mocquesouris aux consorts Bodin Approuvée
Délibération n°
2025_05_09
Rachat de la nue-propriété de l’immeuble sis 60 avenue Saint-Hubert à l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine Approuvée
Délibération n°
2025_05_10
Requalification de l’ilot de Lion d’or – projet d’acquisition par l’établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) de la propriété des consorts Baillot
Approuvée
Délibération n°
2025_05_11
Consultation du public sur la proposition de document cadre de la chambre d’agriculture relative aux surfaces agricoles susceptibles d’accueillir du photovoltaïque au sol
Approuvée
Délibération n°
2025_05_12
Autorisation de signer une convention de mise à disposition de locaux avec l’outil en main Approuvée
Délibération n°
2025_05_13
Heures d’intervention du conservatoire pour l’éducation musicale en milieu scolaire 2025-2026 Approuvée
Délibération n°
2025_05_14
Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocation de chômage du centre de gestion de la fonction public territoriale des Deux-Sèvres
Approuvée
Délibération n°
2025_05_15
Adhésion au service mobilités et évolution professionnelle du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Deux-Sèvres Approuvée
Délibération n°
2025_05_16
Convention d’intervention d’une salariée de la maison de l’emploi du Bocage Bressuirais Approuvée ar ville-nueil-tes-aubiers-fr