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Déliberation - Liste des deliberations CM 30102024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Nueil-les-Aubiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 30102024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Affichée le : 31 octobre 2024
Liste des délibérations - Conseil municipal du 30 octobre 2024
Numéro de
délibération Objet Décision
Délibération
n°2024_10_01
Approbation de la convention de participation financière avec
l’Agglo2B et Deux-Sèvres Habitat relative à la Résidence Habitat
Jeunes
Approuvée
Délibération
n°2024_10_02
Approbation de l’avenant n°1 à la convention opérationnelle pour le
développement éco-touristique du Val de Scie avec l’Agglo2B et l’EPF
Nouvelle-Aquitaine
Approuvée
Délibération
n°2024_10_03
Approbation des tarifs pour la troisième édition du festival « Humour
en Val de Scie » Approuvée
Délibération
n°2024_10_04
Demande de subvention au Département des Deux-Sèvres au titre du
soutien aux manifestations culturelles Approuvée
Délibération
n°2024_10_05
Demande de subvention au titre du fonds interministériel de
prévention de la délinquance Approuvée
Délibération
n°2024_10_06
Approbation des conventions d’utilisation des équipements sportifs
par le collège avec le Département des Deux-Sèvres Approuvée
Délibération
n°2024_10_07 Adhésion au Réseau Energie Partagée Approuvée
Délibération
n°2024_10_08
Mandat spécial au Maire et aux adjoints : Congrès des Maires de
France Approuvée
Délibération
n°2024_10_09 Création d’emplois permanents Approuvée
Délibération
n°2024_10_10
Approbation de l’Avant-Projet Définitif de l’aménagement des abords
des 11 logements à l’ancienne gendarmerie Approuvée
Délibération
n°2024_10_11 Vente d’une parcelle à l’EARL Roy Approuvée
Délibération
n°2024_10_12 Opération foncière - Consorts DAVID Approuvée