Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 02 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 06 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 06 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2025 11 19 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 02 20 ListeDeliberations
Déliberation - 2023 02 20 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 12 17 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2025 05 22 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 12 17 ListeDeliberations CM
Déliberation - 2025 05 15 ListeDeliberations
Déliberation - 2025 02 19 ListeDeliberations
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Mothe-Saint-Héray.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 19 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
M # RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1 DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Cu de la sèvre à la Jorét. inl COMMUNE DE LA MOTHE SAINT-HÉRAY
EN SA SÉANCE DU 19 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Décision du
NUMÉRO OBJET Conseil municipal
Espaces publics : Aménagement de la place Clemenceau et nc 2025/02/19/01 z : U F02 4879 de ses abords — Marché subséquent n°3 nantmite
Aménagement touristique et parcours de pêche : 16 voix pour 2025/02/1
S/02/29702 - Demande de subventions 1 abstention
Restauration des registres d’état-civil : Luc 25/02 i
2025/02/19 - Demande de subvention RATE
2025/02/19/04 | Location d’un bureau à la maison paramédicale Unanimité
2025/02/19/05 | Partenariat 2025 avec l'Association « La Petite Orangerie » Unanimité
2025/02/19/06 Gonventen de formation et d ‘assistance du personnel à Unanimité
l’utilisation d’un site informatique
2025/02/19/07 | Modification des statuts du SERTAD Unanimité
2025/02/19/08 | Règlement communal d’attribution des subventions habitat Unanimité
F ti isé l £ , 2025/02/19/09 ormations mutualisées avec la Communauté de communes Uränirnité
Mellois en Poitou
Fait à La Mothe Saint-Héray, le 20 février 2025
Le Maire, Philippe BLANCHET
Date d’affichage : 20 février 2025
Date de mise en ligne : 21 février 2025