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Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 07 07 ListeDelibAdoptCM)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Justice et droit,
ALZON
30770
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL D’ALZON
DU 7 JUILLET 2022 A 20h30
Présents: Elodie BRUN, Odile COLOMB, Marie Hélène DISPARD VIVENS, Gérard ABRIC, Alain BOUTONNET, Dominique CAUVAS, Patrick REILHAN, Roger LAURENS.
Secrétaire de séance : Alain BOUTONNET.
Les délibérations suivantes ont été adoptées :
1/ Participation en sante & prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation
2/ Adhésion au service commun lien aux communes
3/ Modification des statuts du SIVOM du Pays Viganais — Restitution de la compétence « gestion de l'école Maternelle Intercommunale de Molières Cavaillac (garderie, restauration scolaire, entretien des locaux, etc) »
4/ SMEG : Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
5/ Constitution d'une réserve communale de sécurité dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
6/ Nouveaux tarifs cantine rentrée 2022 / 2023
7! Tarif salle du conseil
Affiché le 8/07/2022
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