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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 à 19H30
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 24 mars 2026 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE, Adjointe au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2026-002-001 Installation du conseil municipal – Election du Maire 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-002 Installation du conseil municipal – Fixation du nombre d’adjoints 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-003 Installation du conseil municipal – Election des adjoints 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-004 Délégations du conseil municipal au Maire 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-005 Création des commissions municipales 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-006 Désignation des représentants au de la commission paritaire de la DSP du camping 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-007 Commission d’appels d’offres valant jury de concours et commission de DSP : Modalités de dépôt des listes 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-008 Commission d’appels d’offres valant jury de concours et commission de DSP : Composition 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-009 CCAS : Fixation du nombre de membres au conseil d’administration 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-010 CCAS : Election des membres au conseil d’administration 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-011 Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’école 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-012 Désignation du correspondant défense 19 pour, 0 contre, 0 abstention
2026-002-013 Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints 19 pour, 0 contre, 0 abstention