Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 31 mars 2026 signe
Déliberation - 2026 03 31 Liste deliberations 31 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Delib 31 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations 21 avril 2026
Déliberation - LISTE DELIB DU 31 MARS 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 Mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026 à 20H00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 3 avril 2026 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Bruno MERENDET, Conseiller délégué
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2026-003-001 Désignation des délégués du SIVU LA ROSIERE SAINT BERNARD 17 pour, 0 contre, 0 abstention