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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pugny-Chatenod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 Mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie – 70 Place de la Mairie – 73100 PUGNY-CHATENOD
Tel 04 79 61 21 74 –E-mail : sg@pugnychatenod.fr
Délibérations examinées lors de la séance du 20 Mars 2026 :
Election du Maire : Monsieur Bruno CROUZEVIALLE, élu Maire (12 Pour - 3 Contre)
Délibération N°1 : Détermination du nombre d’Adjoints (12 Pour -3 Contre)
Election des Adjoints :
• Madame Carole DORMARD, élue 1ère Adjointe (12 Pour -3 Contre)
• Monsieur Stéphane CHRISTIN, élu 2ème Adjoint (12 Pour - 3 Contre)
• Madame Laure D’HAUTEFEUILLE, élue 3ème Adjointe (12 Pour - 3 Contre)
Délibération N°2 : Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints (12 Pour -3 Contre) Délibération N°3 : Délégations du Conseil Municipal au Maire et délégations de fonctions aux Adjoints (12 Pour - 3 Contre)
Délibération N°4 : Création et composition des commissions (vote à l’unanimité) Délibération N°5 : Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire SIVOS Le Revard (Alexia BALAZARD - Christine MANCHES - Didier FRAPPET : 12 Pour -3 Contre) (Annick DEFONTAINE : 5 Pour – 10 Contre)
Pugny-Châtenod, le 23 Mars 2026
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En exercice qui ont pris part à la délibération
Quorum
14 15 15 8
L’an deux mil vingt-six et le vingt mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Bruno CROUZEVIALLE, Maire.
Présents : Mme Carole DORMARD, M. Stéphane CHRISTIN, M. Emmanuel AUDUREAU, Mme Alexia BALAZARD, Mme Céline BRUNE, Mme Annick DEFONTAINE, Mme Anne-Sophie DOUEZY- D’OLLANDON, M. Didier FRAPPET, M. Bernard HENRIET, Mme Christine MANCHES, M. Thierry MICHEL, M. François BIQUEZ, M. Luigi TANCREDI
Absente excusée : Mme Laure D’HAUTEFEUILLE qui a donné pouvoir à M. Bruno CROUZEVIALLE
Secrétaire de séance : Mme Alexia BALAZARD
Date de la convocation 16/03/2026
Date d’affichage 16/03/2026
Le Maire
Bruno CROUZEVIALLE
Conseil Municipal du 20 mars 2026
Liste des délibérations