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Déliberation - liste des deliberations 8 septembre 2026
Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 8 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 09 Septembre 2026
Publiée le 09 Septembre 2026
Sous la présidence de Samuel BONNABESSE, maire
Etaient présents mesdames et messieurs : POURIEL Magalie, BUCHARD Mickaël, LEFEUVRE Laëtitia,
(adjoints) POIGNAND Jérôme, FROTIN Nadège, PHARIS Benoît, GALODE Guillaume, HOUDAYER Lise,
DUPONT Alain, FORVEILLE Marie-Laure, TOURET Florian
Absents excusés :
-Mme GILLES Brigitte a donnée procuration à Mr BONNABESSE Samuel pour voter en son nom.
- Mme MARSOLLIER Cindy a donnée procuration à Mme POURIEL Magalie pour voter en son nom.
Absents non excusés :
Mr CHARRIER Sébastien
Monsieur GALODE Guillaume a été élu secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 08 Septembre
2026
39-2026 – Remboursement de
l’achat d’un drapeau par
l’association Combattants
d’Algérie, de Tunisie et du Maroc
(CATM)
Adoptée à
l’unanimité
12 14
08 Septembre
2026
40-2026 – Modalités d'exercice
du travail à temps partiel des
agents de la collectivité
Adoptée à
l’unanimité
12 14
08 Septembre
2026 41-2026 – Modification de la délibération n°29-2024 du 5 juin
2024 – Création d’un tarif
journalier exceptionnel pour le
séjour ALSH 8-10 ans
Adoptée à
l’unanimité
12 14
08 Septembre
2026
42-2026 – Mise en place de
l’application « Mon Village »
Adoptée à
l’unanimité
12 14
08 Septembre
2026 43-2026 – Devis Girault : équipement frigorifique pour le
Coccimarket
Adoptée à
l’unanimité
12 14