Convocation - Convocation CM 23.03.21

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Convocation - Convocation CM 23.03.21 Document publié le Mardi 23 mars 2021 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23.03.21)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie, Commune de LA PESSE Département du Jura

[=1 5 rue de l’épicéa — 39370 Arrondissement de Saint-Claude

& 03 84 42 70 83 Canton de Saint-Lupicin mairie-la-pesse(@wanadoo.fr

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur, les Conseillers Municipaux,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal, qui se tiendra en salle de réunion de la Mairie le

Mardi 23 Mars 2021 à 19h00

- Session ordinaire -

Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1) Intervention de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude : Présentation du CTE (Contrat de Transition Ecologique)

2) Approbation des comptes-rendus du Conseil Municipal du 17/02/2021 et du Débat d'Orientation Budgétaire du 01/03/2021

3) Budget Assainissement : - Approbation du Compte Administratif 2020 - Approbation du Compte de Gestion du Trésorier 2020

- Affectation du résultat

- Constitution d’une provision comptable pour créances risquant

d’être compromises

- Vote du Budget Primitif 2021

4) Vente de terrain communal Sous La Vye : Annule et remplace la délibération du 14/12/2020

5) Ecoles : Point sur la situation

6) Cabane de Chasse : Signature d’un bail précaire

7) Studio communal « Merle » : Rectification du montant du loyer

8) ASA de Combe Froide et du Reculet : Compte-rendu des réunions du 04/03/2021

9) Projet de restructuration du bâtiment multi-fonctions (RDS) :

Lancement du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises)

- Questions diverses :

- Courriers divers

A La Pesse, le mercredi 16 mars 2021

Le Maire,

Claude MERCIER