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Document publié le Vendredi 21 décembre 2018 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 12 21 01 Adoption de procès verbaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal
Strasbourg
Séance du vendredi 21 décembre 2018
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
26
MEMBRES PRESENTS :
Mme Cécile DELATTRE, M. Nicolas PHLIPPOTEAU, M. Frédéric SCHALL, Mme Karine QUIGNARD, M. Jean-Marc LOTZ, Mme EPPELE, Mme Raphaëlle DEPROST, M. Daniel CHAMBET, Mme Regina DE ALMEIDA, M. Jean KELLER, M. Christian OST, M. Michaël SAINTAUBIN, Mme Claudia
LINGELSER CARADONNA, M. Jacques REIS, , M. André ROTH, Mme Claire HUBER, M. Denis SCHANN, Mme Françoise VOLKWEIN, Mme Isabelle PLAUTZ-UNTEREINER, M. Guillaume GRIMMER, Mme Elisabeth TAGLANG, M, Théo KLUMPP, Mme Chrystèle DUBOIS, M. Patrick MASSON, Mme Cindy VIEIRA, M. Thierry MOSSER
MEMBRES ABSENTS EXCUSES :
Mme Christel KOHLER-BARBIER — Mme Sandra PETER — M. Bruno LANGEVIN
PROCURATION A ETE DONNEE PAR :
Mme KOHLER-BARBIER à Mme DELATTRE
Mme PETER à M. PHLIPPOTEAU
M. LANGEVIN à M. KLUMPP
L ADMI ATION RALE
4/ Adoption de procès-verbaux
Les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 9 juillet 2018 et du 1° octobre 2018 ont été transmis aux conseillers municipaux le 15 décembre 2018.
Aucune observation n'a été formulée auprès du secrétariat de la mairie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal précitées.
Adopté à la majorité
6 voix pour
23 abstentions (SCHALL, QUIGNARD, EPPELE, DEPROST, CHAMBET, DE ALMEIDA, PETER, OST, SAINTAUBIN, LINGELSER CARADONNA, REIS, ROTH, HUBER, SCHANN, VOLKWEIN, PLAUTZ-UNTEREINER, KLUMPP, DUBOIS, MASSON, LANGEVIN, VIEIRA, MOSSER)
Pour extrait conforme,
Le Maire,
. Cécile DELATTRE
F REÇLI EN PREFECTURE 1
le 18/81/2819 Ÿ
L Apphcatine agrièrE fegatte com ï
9 _DE-067-216706459-20181221-2018 12 21_