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Procès Verbal - 2017 06 12 Adoption de procès verbal
Document publié le Lundi 20 mars 2017 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 06 12 Adoption de procès verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Extrait du procès-verbal des
délibérations du Conseil Municipal
Séancedu lundi 12juin 2017
Sous la présidencede M. ThéoKLUMPP,Maire
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement de
Strasbourg
Nombre de
conseillers élus :
27
Conseillers en
fonction :
27
Conseillers
présents :
17
MEMBRES PRESENTS :
M-Theo. KLUMPP.(Maire)- MmeKOHLER-BARBIER - MmeVANHECKE - M. MASSON - M. LOTZ (Adjoints)
M_BEROULLEr.. M:CURZOLA - M. EHRHART - MmeERNWEIN - M. GERARD - Mme
GPEÎZ-. M' . GRIMMER~M1XELLER - M. LANGEVIN - M. PHUPpÔTEAU~-*ime SCHbcH. - Mme TAGLANG
MEMBRES ABSENTS EXCUSES :
Mme_BE.ROU. Ll-E-J^CHAMBET - Mme DUBOIS- Mme MOTA - M. MULLER - Mme PEUTEUIL- Mme RIETSCH - Mme SCHMITT - Mme SCHNEIDER
PROCURATION A ETE DQNNEEPAR :
Mme BEROULLE T
M. CHAMBET à
Mme DUBOIS à
Mme MOTA à
M. MULLER à
Mme PEUTEUIL à
M. SCHEFFLER à
Mme SCHNEIDER à
Mme KOHLER-BARBIER
M. KLUMPP
Mme ERNWEIN
M. EHRHART
M. BEROULLE
M. LANGEVIN
M. MASSON
M. KELLER
l. ADOPTIONDE PROCES VERBAL
A/ Procès-verbalde la séance du 20 mars 2017
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2017 a ététransmis par mail le 15 mai 2017 aux conseillers municipaux.
Aucune observation n'a étéformulée auprès du secrétariat de la mairie.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précitée.
Adopté à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Mpîre,
Thé
E C T'
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