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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 07 Noces avec compression)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ferme e 1e Chambon” Feugeroles DÉPARTEMENT DE LA LOIRE VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE ORDINAIRE DU 24 MAI 2023 Le Maire certifie 19/ Que ious les conseillers municipaux en exercice ont été convoqués dans les Formes et délais preserits par la oi, soit en date du 17 mai 2023, 291 Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance était de 33 sur Lequel il y avait 22 membres présents au début de La séance, à savoir lembres présent M. FARA, maire, M. BOUTHEON, M. ROCHETTE, M. VASSELON, Mme JACQUEMONT, M. GEYSSANT, Mme HAMIDI, Mme DI DOMENICO, adjoints, M. GAWEL, M. GRANGETTE, M. PINEL, Mme ROVERA, Mme DAVID, Mme BRUYERE, Mme AIVOLIOTIS, Mme CELLE, Mme CHAMPAGNAT, M. ARBAUD, Mme BRETON, Mme CHOUAL, M. AKCAYIR, M. SIBAUD, or Membres absents ayant donné pouvoir Mme MARMORATà Mme DI DOMENICO M. OLIVIER à M. PINEL. M. BARNIER à M. FARA Mne CHELLIG à Mme BRUYERE M. BOURGIN à M. ROCHETTE Mme BONJOUR à Mme CHAMPAGNAT M. MAISONNIALà M. BOUTHEON Mne BURNICHON à Mme HAMIDI Membres excusés M. RANCON CHAUMAYRAC, jvé au moment de la 7w délibération), M. SIMONETTI, Mme Président de séance : M. FARA Secrétaire élue pour la séance : Mme HAMIDI VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 24 MAI 2023 DÉLIBÉRATION N° DCM-24052023-07 ALLOCATIONS POUR NOCES D'OR, DE DIAMANT ET DE PALISSANDRE La Ville honore les couples domiciliés au Chambon-Feugerolles qui fêtent leurs noces d'or, de diamant, de palissandre, de platine, d'albtre et de chêne par l'attribution d'une allocation. Le montant de celle-ci est fixé comme suit Noces d'Or (50 ans) : 10€ - Noces de Diamant (60 ans): 300€ Noces de Palissandre (65 ans): 380€ Noces de Platine (70 ans) : 380€ Noces d'Albätre (75 ans) sue Noces de Chêne (80 ans) : 380€ {Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité, ATTRIBUE l'allocation communale de 150 € pour noces d'orà =" Mme et M. Jean-Marie ALZAMORA, mariés le 14 avril 1973 au Chambon-Feugerolles, 2° Mme et M. Jean-Marc COURBON, mariës le 6 avril 1973 au Chambon-Feugerolles, 2° Mme et M. Lucien LASCIOLI, mariés le 7 avril 1973 au Chambon-Feugerolles, 2° Mme et M. Maurice PRUD'HOMME, mariés le 14 avril 1973 à Usson en Forez, 2° Mme et M. Vincenzo VACCARELLO, mariés Le 7 avril 1973 à Firminy, ATTRIBUE l'allocation communale de 300 € pour noces de diamant à LA, mariés Le 27 avril 1963 à Terrenoire, Le 27 avril 1963 au Chambon-Feugerolles, =" Mme et M. Antoine DE OLI = Mme et M. Marcel MARITAN, mari ATTRIBUE l'allocation communale de 380 € pour noces de palissandre à =" Mme et M. Georges BROUGERE, mariés le 10 avril 1958 au Chambon-Feugerolles, DIT que le montant des dépenses sera prélevé sur le chapitre du budget communal. (Ont signé au registre tous les membres présents. La Secrétaire de séance Le Mae Sgmia HAMIDI UE bai sr demie quete Conféemément ane dspottons préves par laricle K 4215 du code de justice adinisnatne, la présente délai put fre lobe, hs ali de den moi à compter de a nofiaion on publication, d'un recours contient par courir adressé a Tribal administratif de Lyon ou par l'application mfernanqe “Léléreconrs Siapen” acces par Le ie meret “un tcrccous La présente dééruion peu ans faire l'objet dun ours gris après de son auteur dans délai deu mois à compter de sa vocation on publication. Le cours comes pe alor re eue ds vu délai de 2 mots à camper set del décsion eye de rejet recours gracieux, so dela décision lite derjet