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Procès Verbal - decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Conseil municipal du 08/12/2022 p. 1/3
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 DÉCEMBRE 2022 – 20H30
L’an deux mille vingt-deux, le huit du mois de décembre, à vingt heures trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 03/12/2022 Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme. Claudie BARCET ; Mme. Marie-Line BALMONT ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Elodie MARION ; M. Maurice PETRE ; M. Yves MAHY
Secrétaire de séance : Mme. Marie Thérèse FAYOLLE
Absents excusés : Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; M. Laurent GIAUFFRET ; Mariane MASSON
Autre Présent : René COLLOMB
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ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2022
PROJETS COMMUNAUX :
Pôle Sportif : démarrage des travaux / Maisons du Lavoir : démarrage des travaux / Eglise / La Pause Duernoise : travaux / Zone Humide : travaux et convention CCMDL
DÉLIBERATION :
- Pôle sportif : Avenants,
- Prolongation du contrat de Groupama pour l’assurance dommage aux biens, - Convention de partenariat 2022 : Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais,
- Revalorisation de l’indemnité déneigement,
- Redevances d’occupation du domaine public : ENEDIS/ORANGE
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES & SYNDICATS :
SYDER / SIEMLY / Bus France services de la CCMDL / Commissions communautaires
COMMISSIONS COMMUNALES :
Bâtiments Voirie / Développement Durable Végétalisation / Communication Bulletin municipal 2022
QUESTIONS DIVERSES
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APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/11/2022 : M. le Maire après avoir résumé les points à l’ordre du jour et sans remarque complémentaire demande aux conseillers d’approuvé le précédent procès-verbal de séance, ce qu’ils acceptent à l’unanimité
PROJETS COMMUNAUX :
- Pôle Sportif - Vestiaires : Les travaux ont débuté dans le respect du calendrier prévisionnel. Le chemin d’accès a été commencé, le projet prend forme.
- Maisons du Lavoir : démarrage des travaux à la date prévue, le terrassement est en attente. Le calendrier est respecté.
- Eglise : un rendez-vous est prévu vendredi 16 décembre avec Le BE & Associés pour la présentation du marché de travaux. L’association ASED souhaite la création d’une adresse mail avec le nom de domaine duerne.fr avec création d’un logo. L’association continue ses démarches pour pourvoir émettre des reçus fiscaux.
- La Pause Duernoise : travaux : demande de rendez-vous avec la Mairie pour le devenir du lieu. Les travaux de devanture ont été faits, cela embellit le centre bourg.
- Zone Humide : les travaux et la convention avec la CCMDL pour le passage des réseaux d’assainissement des Maisons du lavoir, de l’aménagement mode doux est en cours Un des Conseil municipal du 08/12/2022 p. 2/3
propriétaires propose de vendre à 1€ du m² la parcelle jouxtant le lotissement du Vallon pour prolonger les réseaux.
DÉLIBERATIONS approuvées à l’unanimité consultables en Mairie :
- Pôle sportif Vestiaires : les Avenants n°1 suivants ont été signés suite à des omissions lors du chiffrage du marché :
Lot 3 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES - SMC JOURNET : plus-value de 826,80 € TTC pour la modification du doublage des menuiseries extérieures,
Lot 4 - SERRURERIE - SAS TARRES : plus-value de 2 826,00 € TTC pour ajout d’une porte métallique,
Lot 5 - PLATERIE PEINTURE - Entreprise NOCA : plus-value de 779,59 € TTC pour la modification de l’épaisseur de l’isolant.
- Prolongation du contrat de Groupama pour l’assurance dommage aux biens avec une augmentation de 9,8% (tarif 2022 : 2 898€)
- Convention de partenariat 2022 Paragrêle : Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais afin de minimiser les dégâts
- Revalorisation de l’indemnité déneigement : 35,00€ à compter de 2023.
- Redevance d’occupation du domaine public :
Enedis : le montant s'élève à 221 € avec un coefficient de revalorisation pour 2022 de 1,4458 Orange : Cette redevance due à la commune est calculée à partir des coûts unitaires maximum suivants pour l’année 2022 avec un coefficient d’actualisation de 1.42136 :
56,85 € par km d’artères aériennes (tarif de base 40€)
42,64 € par km d’artères souterraines (tarif de base 30€)
28.43 € par m² d’emprise au sol (tarif de base 28,43€)
Pour l’année 2022, la commune est concernée par 15,27 km d’artères aériennes, 8,771 km d’artères souterraines et 1 m² d’emprise au sol, ce qui représente au total une redevance de 1 270, 87€
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES & SYNDICATS
- SYDER : comité syndical s’est tenu à ANSE, le contrat entre Enedis et le Syder fait l’objet de polémique, EDF pourrait se séparer d’Enedis.
- SIEMLY : le comité syndical s’est tenu le 25 novembre à la salle des fêtes : Concernant le prix de l’eau, la part syndicale augmente pour renouveler les réseaux), ils vont installer des compteurs communicants, se pose le problème de gestion des données, facturation plus précise et détections de fuites. La PFAC
- Bus France services de la CCMDL : La CCMDL souhaite apporter aux communes éloignées les mêmes prestations que celles que les habitants trouvent auprès des Maison des Service, en proposant un bus itinérant. La commune est candidate pour accueillir ce bus, tout reste à définir il faut convenir du lieu et des dates et fréquences de passage sur la commune RV lundi 12/12/2022 à 14h30. Demande d’un agent comme responsable et mise à disposition d’une salle en cas d’intempérie.
- Tourisme : Mme. FAYOLLE, adjointe, fait part de la réunion avec l’Office du tourisme et présente le parcours Rando Land qui pourrait être mis en place dans la commune, c’est un parcours de 5km avec énigmes, pour un cout de 180€ HT/prestation. L’événement Vélo ride se déroulera au printemps 2024 à La Giraudière, à Ste Foy l’A.
Une réunion à venir de la CCMDL : commissions Urbanisme Transport Habitat / vélo.
COMMISSIONS COMMUNALES
- Bâtiments Voirie : Réunion le 05/12/2022 sur le déneigement et programme de travaux 2023, une rencontre entre la commune, le SYTRAL, la CCMDL et le Service Voirie sud du Département est programmée. Pour répondre à la charte d’accessibilité, le plateau surélevé ne peut pas se faire sans l’accord du Sytral, l’aménagement de sécurisation des entrées du village prendra plus de temps que prévu. A l’entrée de St. Martin le marquage a été refait,
La Salle des fêtes : la prestation d’entretien est à revoir suite à plusieurs remarques de locataires. Conseil municipal du 08/12/2022 p. 3/3
- Développement Durable Végétalisation : suite à la réunion de la commission des pistes ont été énoncées afin de revoir le fleurissement suite aux remarques du jury des Villes et Villages Fleuris lors du passage le 5 aout 2022. Il a été décidé que les membres du fleurissement se réuniraient par quartiers. Le concours annuel du fleurissement est à revoir avec une redéfinition des critères.
- Communication : le Bulletin municipal 2022 es en cours de finalisation et son impression pour début janvier.
QUESTIONS DIVERSES
- Projet de création d’un réseau d’irrigation, le projet sera présenté en Mairie lundi 12/12/2022. - Association des familles de Duerne : les inscriptions pour la semaine d’accueil de loisirs sur la commune doivent faire l’objet d’une réunion entre les associations scolaires, le centre socio-culturel Archipel et le régisseur de la salle des fêtes, la salle étant mise à disposition pendant l’été.
Le Maire,
Benoit VERNAISON
Affiché en Mairie le 14/01/2023