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Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - janvier 2025 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 JANVIER 2025 – 20H30
L’an deux mille vingt-cinq, le neuf du mois de janvier, à vingt heures et trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 décembre 2024
Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme Noémie VILLARD Mme. Marie-Line BALMONT ; Mme Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; M. Laurent GIAUFFRET ; Marianne MASSON ; M. Maurice PETRE.
Secrétaire de séance : Mme
Absents excusés ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme. Elodie MARION.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du jeudi 5décembre 2024
Choix des entreprises pour les travaux au cœur de village
Demande de subvention DETR
Révision PLU
Projet de city stade
Acceptation des amendes de polices 2024
Aménagement entrée de village
Point sur la vente des appartements
Demande de subventions associations
Préparation de l’inauguration de l’église
Questions diverses
o Procédures distributions sacs poubelles
o Préparations vœux de la municipalité.
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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 DECEMBRE 2025 Monsieur le Maire fait la lecture du compte-rendu du conseil municipal de décembre. Celui-ci est accepté à l’unanimité.
ERRATTUM COMPTE RENDU DU 5 DECEMBRE 2025
Suite à une erreur de retranscription de certains propos dans le précédent compte-rendu de conseil, il est décidé d’apporter la modification suivante :
Avis distributeur à Pizza :
Anthony CUNHA souhaite que l’on demande au préalable l’avis au « Rendez-vous des faveurs » et est favorable à la consultation de la population.
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX AU CŒUR DU VILLAGE
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la décision d’aménager le nouveau quartier en dessous de l’église, au cœur du village, ainsi que l’avis d’appel à la concurrence paru sur une plateforme de marchés publics le jeudi 10 octobre 2024.
Il rappelle que les 1ère offres étant trop élevée, une négociation a été réalisée avec les entreprises.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée :
- Le procès-verbal d’ouverture des plis
- Le rapport d’analyse des offres de l’équipe d’ingénierie
L’analyse des offres fait apparaitre une note de 87/100 pour l’entreprise RIVOLLIER TP et une note de 85.98/100 pour l’entreprise EIFFAGE Il propose au conseil municipal de suivre l’avis de l’équipe d’ingénierie et de retenir l’offre de l’entreprise Rivollier TP pour un montant de 279 431.40 € HT
Le conseil accepte à l’unanimité.
DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR L’AMENAGEMENT DU NOUVEAU QUARTIER AU CŒUR DU VILLAGE Monsieur le Maire explique que les dossiers de demande de subvention de le cadre de la DETR doivent être envoyés avant le 31/01.
Il propose de déposer un dossier de subvention pour le projet d’aménagement du nouveau quartier au cœur du village.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
REVISION AVEC EXAMEN CONJOINT N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire explique que le document est en perpétuelle évolution et que la procédure est
nécessaire pour prendre en compte un projet à vocation économique. Il s’agit de permettre l’implantation
d’un nouveau bâtiment sur la zone de Plat Paris pour l’entreprise Atelier RG. Le bâtiment permettra de
stocker du bois.
Pour ce projet, il convient ainsi de réaliser une procédure de révision avec examen conjoint
Cette procédure n’annule pas la procédure de modification en cours. Elle se fera en parallèle car les 2
procédures n’ont pas les mêmes objectifs.
Monsieur le Maire propose donc au conseil municipal de lancer la procédure de révision avec examen
conjoint.
PROJET DE CITY STADE
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de choisir comme maitre d’œuvre OXYRIA qui a déjà travaillé sur l’ensemble du pôle sportif pour un montant de 11 988€.
Le cabinet OXYRIA fera un retour de son étude pour le prochain conseil.
Afin d’avoir une vision d’ensemble, il est proposé d’avoir une vision d’ensemble incluant également un accès à l’école par l’arrière pour une meilleure sécurité.
AMENDES DE POLICE
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune avait déposé un dossier de demande de subvention dans le cadre des amendes de police pour le projet d’aménagement de l’entrée du village sur la route de St Martin. Une subvention de 3 736€ a été attribuée à la commune de Duerne.
AMENAGEMENT ENTREE DU VILLAGE
Monsieur le Maire explique un projet d’aménagement à l’entrée du village, vers les transports VENET, sur un tènement appartenant à la communauté de communes. Les transport VENET souhaitent faire un abri pour leur bus. La communauté de communes va étudier cela.
POINT SUR LA VENTE DES APPARTEMENTS
Cédric FONT a rendez-vous le vendredi 10 janvier pour faire visiter les appartements à une agence immobilière. Il faudra annoncer la vente localement en priorité via l’echo des courtines afin de privilégier les duernois.
INAUGURATION DE L’EGLISE
L’inauguration de l’église aura lieu le 23 mars. Une 1ère réunion est organisée le mercredi 22 janvier à 20h avec l’ASED et la paroisse pour préparer cela. Marie-Thérèse FAYOLLE et le Maire s’occuperont de cette préparation.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire présente au conseil le projet de zone de baignade à Hurongues porté par la CCMDL. Il souhaite avoir l’avis de l’ensemble du conseil municipal à ce sujet. Le vote pour savoir si le projet sera lancé aura lieu fin janvier en conseil communautaire. Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 6 février 2025.
Fin de séance à 22h20 Le Maire,
Affiché en mairie le 11/02/2025 Benoit VERNAISON