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Document publié le Dimanche 1 décembre 2024 par la commune de Duerne.
Lien du pdf (Procès Verbal - decembre 2024 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 DECEMBRE 2024 – 19H00
L’an deux mille vingt-quatre, le cinq du mois de décembre, à dix-neuf heures et trente minutes, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 novembre2024
Quorum : 8
Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme Noémie VILLARD Mme. Marie-Line BALMONT ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Elodie MARION ; Marianne MASSON.
Secrétaire de séance : M. Cédric FONT
Absents excusés ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mme Claudie BARCET ; M. Laurent GIAUFFRET ; M. Maurice PETRE.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du jeudi 7 novembre 2024
Décision modificative n°1
Mise en place d’un montant forfaitaire pour les petites dégradations dans les salles communales
Encarts publicitaires bulletin
Avenant 1 Aménagement extérieur pôle sportif
Demande de subvention DETR
Subvention accordée pour l’homologation du terrain de rugby
Point travaux pôle sportif
Point travaux Eglise
Questions diverses
o Avis sur la mise en place d’un distributeur à pizza
o Date distribution sacs poubelles
o Date vœux de la municipalité ******************************************************************************************************************************************************************************************************************
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2024 Monsieur le Maire fait la lecture du compte-rendu du conseil municipal de novembre. Celui-ci est accepté à l’unanimité.
DECISION MODIFICATIVE N°1
Afin d’effectuer des écritures d’ordre de fin d’année, Monsieur le Maire propose d’effectuer la décision modificative suivante :
DEPENSES RECETTES Article 2313 (041) + 12 000€ Article 238 (041) + 12 000€
Le conseil municipal valide cette DM à l’unanimité.
MISE EN PLACE D’UN MONTANT FORFAITAIRE POUR LES PETITES DEGRADATIONS DANS LES SALLES COMMUNALES
Monsieur le Maire explique que lors des locations des salles, lorsqu’il y a de petites dégradations qui sont réparées par les agents, la commune ne peut pas retenir la caution par manque de facture. Monsieur le maire propose de facturer le temps agent aux locataires. Il fixe le coût à 21€ de l’heure. Le conseil valide à l’unanimité. AVENANT 1 RIVOLLIER TP
Concernant l’aménagement des abords des vestiaires, M. le Maire explique qu’il a été demandé à l’entreprise de mettre de l’enrobée sur le devant des vestiaires à la place du stabilisé pour plus de propreté. Cela représente une plus-value de 2 092,40€.
Le conseil valide cet avenant.
SUBVENTION DETR
Monsieur le Maire propose de reporter ce point sur le prochain conseil afin d’avoir un estimatif plus précis des dépenses prévisionnelles du cœur de village.
HOMOLOGATION TERRAIN DE RUGBY
Monsieur le Maire explique avoir reçu une subvention de 30 000€ pour les travaux d’homologation du terrain de rugby.
POINT SUR LE POLE SPORTIF
Il reste les filets à mettre sur les abords du stade et le chantier de la phase 2 sera terminé. Monsieur le Maire va demander une nouvelle évaluation de la phase 3, à savoir la réalisation du city stade pour savoir à quel moment lancer les travaux.
CHANTIER EGLISE
Il ne reste plus qu’à changer les abats sons et éventuellement les portes latérales. La 1ère messe aura lieu pour la veillée de Noël.
QUESTIONS DIVERSES
La cérémonie des vœux de la municipalité aura lieu le samedi 11 janvier à 11h La distribution des sacs poubelles au lieu le vendredi 17 janvier de 16h à 19h et le samedi 18 janvier de 9h à 12h.
Avis distributeur à pizza : la commune a reçu une demande pour l’installation d’un distributeur à pizza. Monsieur le Maire demande l’avis aux élus à ce sujet : Marie-Line BALMONT trouve que ce serait une bonne idée car ne ferait pas forcément concurrence à la vente de pizza du rendez-vous des saveurs. Serait apprécié par les gens de passage
Anthony CUNHA est favorable.
Noémie VILLARD est contre. Pense que cela encouragerait la consommation de « mal-bouffe ».
L’ensemble du conseil décide de sonder d’abord M. François REYNARD pour savoir s’il souhaite en installer un. Ensuite, la commune lancera une consultation auprès de la population via l’echo des courtines.
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 janvier.
Fin de séance à 20h30 Le Maire,
Affiché en mairie le 21/01/2025 Benoit VERNAISON