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Convocation - 32. Convocation du 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - 32. Convocation du 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
à e Scherwiller, le 16 janvier 2024
Scherwîler ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 23 janvier 2024
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 32 du mandat 2020-2026 :
L Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023
2. ADMINISTRATION GENERALE
A) Aire de jeux Alumnat - Aide de la Région
B) Village engagé gaz vert - Convention
3. FORET-CHASSE
A) Adjudication - Lot N°5 des chasses communales - Contrat de bail
B) Lot N°4 des chasses communales - Répartition du paiement du loyer
4. VOIRIE - RÉSEAUX
Rénovation éclairage public - Kientzville - Attribution du marché
5. URBANISME
A) PAA Est - Droit à résolution - Mainlevée
B) Le Hameau de l’Aubach - Rétrocession de deux parcelles
6. FINANCES
A) Délégation d’attribution - Admission en non-valeur de créances de faible
montant
B) Budget 2024 - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des
dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de lexercice précédent)
7. _ DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE
8. COMMUNICATIONS
9. VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
www.scherwiller.fr courrict: rairiesrachersilles