Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 886134
Procès Verbal - 1411588
Compte-Rendu - 694871
PLU - Annexes - dechets
Procès Verbal - 1582983
Procès Verbal - 1023830
Procès Verbal - 1958873
Procès Verbal - 2148660
Procès Verbal - 947240
Procès Verbal - 1914918
Procès Verbal - 1502926
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1502926)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
novembre
2023
Présents :
Mmes
Frédérique
CHAVE,
Virginie
CHIRAT,
Colette
CHAISE,
Dominique
PAGLIARIN,
MM.
Pascal
COLOMBAN,
Dominique
DUGAND,
Maurice
PIEGAY,
Jean
Michel
FOND,
et
Bruno
VACHON.
Etait
absent
excusé
: Eric
FERRAND
Secrétaire
de
séance
: Bruno
VACHON
Le
procès-verbal
du
9
Novembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Effectifs
de
l'école
e
Bulletin
municipal
e
Projet
agrandissement
du
cimetière.
Délibération
pour
maitrise
d'œuvre.
e
Repas
des
Séniors
e
Gestion
du
chauffage
bâtiment
de
la
mairie.
e
Déneigement.
e
Destruction
nids
de
frelons.
e
Cérémonie
des
vœux
34-2023 APPROBATION
DU
MARCHE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LES
TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
D'EXTENSION
DU
CIMETIERE
COMMUNAL.
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
d'extension
du
cimetière
pour
un
montant
prévisionnel
de
travaux
qui
s'élève
à
160
000
€
HT.
Elle
précise
que
ces
travaux
peuvent
être
subventionnés
à
hauteur
de
50%
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
de
Saint-Etienne-Métropole.
Compte
tenu
de
l'avancement
de
ce
projet
il est
nécessaire
de
désigner
un
maître
d'œuvre
qui
sera
chargé
de
ce
projet.
Elle
soumet
au
conseil
municipal
les
3
devis
réceptionnés
pour
ce
marché
de
maitrise
d'œuvre. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité :
e
le devis
de
l’entreprise
FBl-ie
de
Monistrol
sur
Loire
pour
un
montant
forfaitaire
total
de
6
600
€
HT.
e
D'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
e
De
prévoir
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2024 e
EFFECTIFS
DE
L'ECOLE
Suite
à
un
courrier
de
l'académie
de
Lyon
nous
alertant
que
les
effectifs
de
l'école
de
Chagnon
sont
à
la
baisse,
une
rencontre
avec
la
Directrice
de
l'école
et
les
parents
d'élèves
a
eu
lieu.
Une
étude
prospective
a
été
demandée,
la
mairie
écrira
aux
propriétaires
privés
et
publics
afin
de
favoriser
la
location
de
leur
bien
à
des
familles
avec
jeunes
enfants
dans
la
mesure
du
possible.
e
BULLETIN
MUNICIPAL
ET
CARTES
DE
VŒUX
13
entreprises
sponsors
pour
le
bulletin.
Une
carte
de
vœux
sera
envoyée
à tous
les
habitants
de
Chagnon,
avant
le
bulletin
municipal.
e
REPAS
DES
SENIORS
86
invitations
ont
été
envoyées
avec
le
menu
à
choisir.
Le
groupe
Ambiance
de
la
Vallée
du
Gier
animera
ce
repas.
e
GESTION
DU
CHAUFFAGE
BATIMENT
MAIRIE
Un
commutateur
sera
installé
pour
la
salle
communale
e
DENEIGEMENT Le
contrôle
sécurité
du
tracteur
a
été
fait,
l'entreprise
CASTELLANO
effectuera
le
déneigement.
e
DESTRUCTION
NID
DE
FRELONS
Un
courrier
au
propriétaire
de
la
parcelle
À
668
sera
envoyé
pour
demander
de
détruire
le
nid
situé
sur
leur
parcelle.
e
CEREMONIE
DES
VŒUX
Prévue
le
12
janvier
reportée
au
19
janvier
2024.
Le
procès-verbal
est
publié
sur
le
MTCDS
Prochain
Conseil
Municipal
le Jeudi
11
janvier
2024
à
19h.
Signature
du
Maire
Secrétaire
de
séance
Madame
CHAVE
Frédérique
Monsieur
Bruno
VACHON