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Déliberation - 723231
Compte-Rendu - 598375
Procès Verbal - 1892175
Compte-Rendu - 694871
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chagnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 694871)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
72
rue
de
la
Fontaine
Disparue
42800
CHAGNON
TEL
04.77.75.44.10
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
SEPTEMBRE
2021
PRESENTS
: Mmes
Frédérique
CHAVE,
Virginie
CHIRAT,
Colette
CHAISE,
MM.
Pascal
COLOMBAN,
Bruno
VACHON,
Maurice
PIEGAY,
Dominique
DUGAND:
Dominique
PAGLIARIN. Etaient
absents
excusés
: Jean
Michel
FOND
et
Eric
FERRAND
Le
compte
rendu
du
3 juin
est
approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR :
21-2021 CREATION
D’UN
EMPLOI
AGENT
RECENSEUR
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
nécessité
de
créer
un
emploi
non
titulaire
d'agent
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2022
pour
la
période
de
mi-janvier
à
mi-février.
La
collectivité
versera
à
l'agent
recenseur
un
forfait
de
1200
€
brut.
Et
percevra
20
€
pour
chaque
séance
de
formation.
Le
Conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
création
d’un
emploi
pour
effectuer
le
recensement
de
la
population
pour
2022.
22-2021
REVISION
DES
TARIFS
CANTINE
et
PERISCOLAIRES
à partir
du
1er janvier
2022
REVISION
DU
PRIX
DES
REPAS
DE
CANTINE
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la révision
du
prix
des
repas
de
notre
prestataire
«
1001
repas
» +
1.5
%.
Le
prix
du
repas
est porté
de
3.42
€ TTC
à 3.48
€ TTC.
Madame
le Maire
rappelle
que
ce
prix
doit
demeurer
une
action
sociale.
Elle
propose
de
facturer
aux
familles
« prix coûtant
» soit
3.48
€ TTC
le repas. REVISION
DES
TARIFS
PERISCOLAIRES
Elle
propose
également
de
revoir
les
tarifs
périscolaires
compte
tenu
qu’ils
n’ont
pas
été
revalorisés
depuis
2013,
elle
propose
d’appliquer
3%
d’augmentation
sur
les
3 tranches
des
quotients
familiaux
:
Soit
nouvelle
grille
tarifaire
:
QUOTIENT
Matin
Soir
Soir
Soir
FAMILIAL
17
h 30
18
h 00
18
h 30
0
à 950
1.55
€
1.55
€
2.32
€
3.10
€
950
à
1175
1.75
€
1.75
€
2.63
€
3.50
€
<
1175
1.96
€
1.95
€
2.94
€
3.92
€
TEMPS
DE
RESTAURATION 0 à 950
0.52
€
950
à
1175
0.62
€
<
1175
0.72
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
accepte
:
e
La
proposition
réévaluée
du
prestataire
« Mille
et un
repas
» à 3.48
€ TTC.
e
De
facturer
aux
familles
« prix
coûtant
» soit
3.48
€
le repas.
e
L'augmentation
des
tarifs
du
périscolaire
comme
indiqués
ci-dessus
soit
environ
+
3%
e
que
Madame
le Maire
signe
tous
les
documents
se rapportant
à cette
délibération.
INSTALLATION
D’UNE
ECOLE
DEMOCRATIQUE
À
CHAGNON
Un
projet
d’ouverture
d’une
école
hors
contrat
(Association
ECOL’ENVIE)
dans
une
maison
d’habitation
a été
déposée
en
mairie
le
5/08/2021,
l'adresse
du
projet
se
situe
impasse
des
Framboises.
Effectif
de
19
à 50
personnes
pouvant
accepter
des
personnes
à mobilité
réduite.
Le
dossier
a été
transmis
pour
instruction
en
Préfecture
et
au
SDIS.
PRESENTATION
DES
PROJETS
D’AMENAGEMENT.
Aménagement
Place
de
la
Celle
:Un
devis
pour
embellissement
et
rénovation
de
la
place
a été
établi,
le
montant
s’élève
à 13
354
€ TTC.
D’autre
devis
sont
en
cours.
Construction
de
Toilettes
accessibles
pour
la
salle
communale.
Un
plan
d’aménagement
a été
réalisé
par
Monsieur
Olivier
PINET
Architecte,
le
chiffrage
des
travaux
sera
remis
jeudi
prochain.
Enfouissement
du
réseau
Télécom
« Chemin
des
Saules
»
Dans
le secteur
de
la Viollière,
les
réseaux
(assainissement,
EDF,
éclairage
public
et fibre)
sont
déjà
enterrés.
Le
conseil
municipal
souhaite
dans
une
continuité
supprimer
les
poteaux
posés
récemment
et
enfouir
le réseau
télécom.
Un
premier
devis
a été
reçu
qui
s’élève
à 9
852
€ TTC.
CHANGEMENT
DES
HORAIRES
DE
MAIRIE
Lundi
—
Jeudi
-
Vendredi:
13h15-17h15
Mardi
— jeudi
: 8h15—-12h15 QUESTIONS
DIVERSES
STATIONNEMENT
AUX
ABORDS
DE
LA
SALLE
DU
CERCLE
Le
Conseil
Municipal
souhaite
demander
aux
habitants
qui
utilisent
quotidiennement
le
parking,
de
veiller
à laisser
libre
les
places
de
stationnement
les
jours
d’utilisation
de
la
salle
du
Cercle.
Le
compte
rendu
est publié
sur
le https://chagnon42.fr
Prochain
Conseil Municipal
le jeudi
7 octobre
2021
à
20h.