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Document publié le Vendredi 26 février 2016 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 04 03 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE | . Montségur sur Lauzon, le 26 février 2016
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE ; : DE
Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON | " 26130
Copie CRC Auvergne Rhône-Alpes
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le vendredi 04 mars 2016
à 20H
ORDRE DU JOUR
Fonctionnement du conseil municipal
- Démission de Christine ESTEBAN, remplacée par Maryse FRANCON
- Changement de président au comité consultatif agricole et environnement
- Indemnités de fonction des élus suite à la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 applicable au 01 janvier 2016
- Ajustement des délégations de compétences du Conseil au Maire
Intercommunalité :
- Adhésion des communes du Vaucluse au syndicat mixte d’électrification vauclusien
Projets 2016 :
- Transfert au SDED de la compétence « création et infrastructure de charge » pour projet d'installation d'une borne de rechargement de véhicules électriques
- Projet d'investissement et demandes de subventions pour deux tableaux numériques interactifs (7 000 €HT) et tapis de gym (1 500 €HT) à l’école primaire
- Demande de réaffectation (30 000 €HT) du projet de skate park sur agenda d'accessibilité programmé (22 000€HT) et pare-ballon stade (8 O00€HT)
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
@ 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon.com REPUBLIQUE FRANÇAISE , ,
Montségur sur Lauzon, le 26 février 2016
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE ; _ DE
Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON . " 26130 Copie
CRC Auvergne Rhône-Alpes
CAPITALE DE LA TRUFFE
- Projet d'investissement et demandes de subventions pour deux radars pédagogiques pris en charge à 100 % dans le cadre des titres et amendes de police (Route de Baume et Route de Clansayes)
Finances :
- Paiement des bons cadeaux Noël des « anciens » 2015 aux commerçants de Montségur sur Lauzon
- Vote des comptes administratifs 2015
Questions diverses :
- Compte rendu du Maire au titre des pouvoirs délégués depuis le renouvellement du conseil municipal
- Présentation de l'audit de la chambre régionale des comptes
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations.
Le maire, Sylvain Guillemat.
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
@& 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsegur.sur.lauzon@wanadoo.fr www .montsegursurlauzon.com