Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 mai 2024 1
Ordre du Jour - ordre du jour CM 22 janvier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 novembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 9 mai 2022 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 11 avril 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 septembre 2024
Convocation - CM 16 01 2023 Ordre du jour convocation 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2026 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 novembre 2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 mai 2024)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Transports,
WORNEX MAIRIE D'ORNEX Commune du Pays de Gex République Française - Département de l'Ain
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se
tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 16 mai 2024 à 19h30
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :
pupwNRE
10.
TT:
12.
13:
14.
15.
16.
Sécurité — Convention de délégation de service public avec la fourrière automobile
Finances — Garantie d'emprunt pour Dynacité - 1684 route de Genève
Finances — Garantie d'emprunt pour Dynacité - Rue des Sources de l'Ouye
Finances — Délégations du conseil municipal au Maire
Finances — Guide de la Commande publique
Finances — Adhésion au groupement de commandes SIEA pour l’achat, l'installation,
l'exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
et hybrides rechargeables
Finances — Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le
fonctionnement d'une borne de recharge électrique
Finances — Subvention pour l'AMCO
Finances - Demande de subvention au département de l'Ain pour les travaux de rénovation
énergétique pour la salle René Lavergne
Marché publics — Acquisition de 8 vidéoprojecteurs interactifs auprès de l’UGAP
Marchés publics — Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement paysager de
la rue du Père Adam
Marchés publics — Déclaration d’infructuosité des lots 1,3, 4et5 du marché de travaux de
rénovation énergétique de la salle René Lavergne
Enfance — Modification du règlement intérieur
Enfance — Convention pour le projet NEFLE (Notre Ecole Faisons-là Ensemble)
Foncier — Acquisition parcelle AO 436
Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Ornex, le 7 mai 2024
45 rue de Béjoud — 01210 ORNEX - Té| 04.50.40.59.40. — Fax 04. 50.40.93.02. - mairie@ornex.fr - www. ornex.fr