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Convocation - CM 16 01 2023 Ordre du jour convocation 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Convocation - CM 16 01 2023 Ordre du jour convocation 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
WORN
EX
MAIRIE
D'ORNEX
Commune
du
Pays
de
Gex
République
Française
- Département
de
l'Ain
Esp E ta 9.
Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
en
salle
du
Conseil
municipal
Lundi
16
janvier
2023
à 19h30
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Intercommunalité
— Modification
des
statuts
du
SIVOM
de
l'Est
gessien
Economie
— Modification
des
statuts
de
Terrinnov’
Finances
— Autorisation
d'engager
des
dépenses
à hauteur
de
25%
du
budget
d'investissement
2022
Social
— Convention
d'assistance
avec
« Demain
dans
la Terre
» pour
le développement
du
jardin
partagé
bérouette
et
cueillette
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
Marchés
publics
— Attribution
du
marché
de
Maitrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la Maison
Paulo Marchés
publics
— Avenant
financier
à la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
du
parc
des
hérissons
Urbanisme
— Information
relative
à la
prolongation
des
délais
d'instruction
de
la phase
d'examen
concernant
le projet
de
régularisation
du
système
de
collecte
des
l’est
gessien
et
réalisation
d’un
bassin
de
stockage-restitution
sur
le secteur
Poterie
de
la ZAC
de
Ferney-Voltaire
Foncier
—
Acquisition
parcelle
AM
125
10.
Foncier
- Servitude
ENEDIS
pour
la pose
d’une
borne
IRVE
sur
le parking
de
la mairie
11.
Décisions
prises
par
délégation
du
Maire
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ornex,
le 10
janvier
2023
Le
Maire,
Jean-François
OBEZ
+ AN
45
rue
de
Béjoud
— 01210
ORNEX
— Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
— www.ornex.fr