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BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

POSTE COMPTABLE : TEMPLEUVE

ANNEE 2021

COMPTE ADMINISTRATIF

Numéro SIRET : 21590168700073

voté par nature

M14

BUDGET BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBASBUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

SOMMAIRE

Pages

I. Informations générales

A - Informations statistiques, fiscales et financières

B - Modalités de vote du compte administratif

II. Présentation générale du compte administratif

A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser

A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses

B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes

III. Vote du compte administratif

A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses

A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV. ANNEXES Jointes Sans

objet

A - Eléments du bilan X

A1 - Présentation croisée par fonction X

A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X

A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X

A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X

A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X

A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X

A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X

A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X

A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X

A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X

A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X

A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X

A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X

A4 - Etat des provisions X

A5 - Etalement des provisions X

A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X

A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X

A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement

X

A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement

X

A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement X

A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement X

A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X

A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X

A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement

X

A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement

X

A8 - Etat des charges transférées X

A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X

A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées X

A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties X

A10.3 - Opérations liées aux cessions X

A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X

A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X

A11 - Etat des travaux en régie X

A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X

B - Engagements hors bilan X

Page 1BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

SOMMAIRE

IV. ANNEXES Jointes Sans

objet

B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X

B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X

B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X

B1.5 - Etat des autres engagements donnés X

B1.6 - Etat des engagements reçus X

B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X

B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X

C - Autres éléments d'informations X

C1.1 - Etat du personnel X

C1.2 - Actions de formation des élus X

C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X

C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement

X

C3.2 - Liste des établissements publics créés X

C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X

C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X

C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X

D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X

D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X

D2 - Arrêté et signatures X

Page 2BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

8 6 1 9 5

COMPTE

ADMINISTRATIF

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES

I I - INFORMATIONS GENERALES

Informations statistiques Valeurs

Population totale (colonne h du recensement INSEE) 4 978

Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine)

Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :

....................................................................................................

Potentiel fiscal et financier (1)

Fiscal Financier

Moyenne nationale du

potentiel financier par

habitants de la strate

Valeurs par hab.

(population DGF)

0,00 0,00 0,00 0,00

Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes

nationales de la

strate (3)

Dépenses réelles de fonctionnement/population 1

Produits des impositions directes/population 2

Recettes réelles de fonctionnement/population 3

Dépenses d'équipement brut/population 4

Encours de dette/population 5

DGF/population 6

Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7

Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8

Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9

Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10

Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.

(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1

établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).

(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant

au moins une commune de 3 500 habitants et plus.

Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au

moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).

Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus

respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.

(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations

(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.

Page 3BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

I - INFORMATIONS GENERALES I

B MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,

- avec les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,

- avec vote formel sur chacun des chapitres.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

......................................................................................................................................................................................

II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".

III - Les provisions sont :

- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).

POUR MEMOIRE

Page 4BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

VUE D'ENSEMBLE A1

II

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES

REALISATIONS

DE L'EXERCICE

(mandats et titres)

Section de fonctionnement

Section d'investissement

910 300,00 910 300,00

910 300,00

A

B

G

H

+

REPORTS

DE L'EXERCICE

N-1

Report en section de

fonctionnement (002)

Report en section

d'investissement (001)

=

C I

D J

TOTAL (réalisations +

reports) = A+B+C+D = G+H+I+J

TOTAL CUMULE

RESTES A

REALISER A

REPORTER EN

N+1 (1)

Section d'investissement

TOTAL des restes à réaliser

à reporter en N+1 = E+F

F

= K+L

K

L

1 820 600,00 910 300,00

+

=

RESULTAT

CUMULE Section d'investissement

= A+C+E

= B+D+F

= A+B+C+D+E+F

= G+I+K

= H+J+L

= G+H+I+J+K+L

910 300,00

910 300,00 910 300,00

1 820 600,00 910 300,00

E Section de fonctionnement

Section de fonctionnement

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap.

/ Art.

Libellé Dépenses engagées

non mandatées

Titres restant

à émettre

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L

Page 5

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2

II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à employer)

Crédits

annulés Restes à réaliser

au 31/12

Mandats

émis

Charges

rattachées

011 Charges à caractère général 1 060 300,00 900 000,00 10 300,00 150 000,00

012 Charges de personnel et frais assimilé

014 Atténuations de produits

65 Autres charges de gestion courante

Total des dépenses de gestion courante 1 060 300,00 900 000,00 10 300,00 0,00 150 000,00

66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles

68 Dotations provisions semi-budgétaires ( (1)

022 Dépenses imprévues

Total des dépenses réelles de fonct. 1 060 300,00 900 000,00 10 300,00 0,00 150 000,00

023 Virement à la section d'investissement ( (2)

042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 2 120 600,00 2 120 600,00 (2)

043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct (2)

Total des dépenses d'ordre de fonct. 2 120 600,00 0,00 0,00 0,00 2 120 600,00

TOTAL 3 180 900,00 900 000,00 10 300,00 0,00 2 270 600,00

0,00

Pour information

D 002 Déficit

de fonctionnement reporté de N-1

(3)

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chap. Libellé

Crédits

ouverts

(BP + DM +

RAR N-1)

Crédits employés (ou restant à employer)

Crédits

annulés Restes à réaliser

au 31/12

Titres

émis

Produits

rattachés

013 Atténuations de charges

70 Produits des services, domaine et vent 1 060 300,00 1 060 300,00

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participations

75 Autres produits de gestion courante

Total des recettes de gestion courante 1 060 300,00 0,00 0,00 0,00 1 060 300,00

76 Produits financiers

77 Produits exceptionnels

78 Reprises provisions semi-budgétaires (1)

Total des recettes réelles de fonct. 1 060 300,00 0,00 0,00 0,00 1 060 300,00

042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 2 120 600,00 910 300,00 1 210 300,00 (2)

043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2) (2)

Total des recettes d'ordre de fonct. 2 120 600,00 910 300,00 0,00 0,00 1 210 300,00

TOTAL 3 180 900,00 910 300,00 0,00 0,00 2 270 600,00

0,00

Pour information

R 002 Excédent

de fonctionnement reporté de N-1

(3)

(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.

(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).

Page 6SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Mandats

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

20 Immobilisations incorporelles (sf 204)

204 Subventions d'équipement versées

21 Immobilisations corporelles

22 Immobilisations reçues en affectation

23 Immobilisations en cours

Total des opérations d'équipement

Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et reserves

13 Subventions d'investissement reçues

16 Emprunts et dettes assimilés

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)

26 Participations et créances ratt. à des particip.

27 Autres immobilisations financières

020 Dépenses imprévues

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... Total des opé. pour le compte de tiers

Total des dépenses réelles d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00

040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 2 120 600,00 910 300,00 1 210 300,00

041 Opérations patrimoniales

Total des dépenses d'ordre d'invest. 2 120 600,00 910 300,00 0,00 1 210 300,00

TOTAL 2 120 600,00 910 300,00 0,00 1 210 300,00

0,00

Pour information

D 001

Solde d'exécution négatif reporté de N-1

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Titres

émis

Restes à réaliser

au 31/12

Crédits

annulés

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçues (sf 138)

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165)

20 Immobilisations incorporelles (sf 204)

204 Subventions d'équipement versées

21 Immobilisations corporelles

22 Immobilisations reçues en affectation

23 Immobilisations en cours

Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068)

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés

138 Autres subv.d'investissement non transférables

165 Dépôts et cautionnements reçus

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)

26 Participations et créances ratt. à des particip.

27 Autres immobilisations financières

024 Produits des cessions d'immobilisations

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... Total des opé. pour le compte de tiers

Total des recettes réelles d'invest. 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section de fonctionnement

040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 2 120 600,00 2 120 600,00

041 Opérations patrimoniales

Total des recettes d'ordre d'invest. 2 120 600,00 0,00 0,00 2 120 600,00

TOTAL 2 120 600,00 0,00 0,00 2 120 600,00

0,00

Pour information

R 001

Solde d'exécution positif reporté de N-1

Page 7BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

B1

II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT

(2)

(2)

(1)

(2) 910 300,00 910 300,00 Charges à caractère général 011

Charges de personnel et frais assimilés 012

Atténuations de produits 014

Achats et variations de stocks 60 (3)

Autres charges de gestion courante 65

Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656 (4)

Charges financières 66

Charges exceptionnelles 67

Dotations provisions semi-budgétaires 68

Production stockée (ou déstockage) 71 (3)

910 300,00 910 300,00 Dépenses de fonctionnement - Total

Pour information

D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT

(2)

(2)

(1)

(2) Dotations, fonds divers et reserves 10

Subventions d'investissement reçues 13

Provisions pour risques et charges 15 (5)

Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16

Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)

Total des opérations d'équipement

Différences sur réalisations d'immobilisations 19 (5)

Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)

Subventions d'équipement versées 204

Immobilisations corporelles 21 (6)

Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)

Immobilisations en cours 23 (6)

Participations et créances ratt. à des particip. 26

Autres immobilisations financières 27

Amortissements des immobilisations 28

Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (5)

Provisions pour dépréciation 39 (5)

Opérations pour compte de tiers 45...

Charges à répartir sur plusieurs exercices 481

Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (5)

Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (5)

910 300,00 910 300,00 Stocks 3...

910 300,00 910 300,00 Dépenses d'investissement - Total

Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.

(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués

sur un exercice antérieur.

Page 8BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

B2

II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT

(2)

(2)

(1)

(2) Atténuations de charges 013

Achats et variations des stocks 60 (3)

Produits des services, domaine et ventes diverses 70

910 300,00 910 300,00 Production stockée (ou déstockage) 71

Travaux en régie 72

Impôts et taxes 73

Dotations, subventions et participations 74

Autres produits de gestion courante 75

Produits financiers 76

Produits exceptionnels 77

Reprises provisions semi-budgétaires 78

Transferts de charges 79

910 300,00 910 300,00 Recettes de fonctionnement - Total

Pour information

R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00

Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT

(2)

(2)

(1)

(2) Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10

Excédents de fonctionnement capitalisés 1068

Subventions d'investissement reçues 13

Provisions pour risques et charges 15 (4)

Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16

Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)

Différences sur réalisations d'immobilisations 19

Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)

Subventions d'équipement versées 204

Immobilisations corporelles 21 (6)

Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)

Immobilisations en cours 23 (6)

Participations et créances ratt. à des particip. 26

Autres immobilisations financières 27

Amortissements des immobilisations 28

Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (4)

Provisions pour dépréciation 39 (4)

Opérations pour compte de tiers 45...

Charges à répartir sur plusieurs exercices 481

Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (4)

Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (4)

Stocks 3...

Recettes d'investissement - Total

Pour information

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 0,00

Page 9BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.

(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués

sur un exercice antérieur.

Page 10BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)

Crédits employés (ou restant à employer) Crédits

annulés Mandats

émis

Charges

rattachées

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1) Chap. /

Art. (1)

011 Charges à caractère général 1 060 300,00 900 000,00 10 300,00 150 000,00

6015 Terrains à aménager 900 000,00 900 000,00

6045 Achats d'études,prest.serv.(terrains à a 10 300,00 10 300,00

605 Achats de matériel,équipements et tra 150 000,00 150 000,00

012 Charges de personnel et frais assim

014 Atténuations de produits

65 Autres charges de gestion courante

656 Frais de fonctionnement des groupe

66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles

68 Dotations provisions semi-budgétair

022 Dépenses imprévues

TOTAL DES OPERATIONS REELLES 1 060 300,00 900 000,00 10 300,00 0,00 150 000,00

023 Virement à la section d'investissemen

042 Opérations d’ordre de transfert entr 2 120 600,00 2 120 600,00 (4,5,6)

7133 Variation des en-cours de production d 1 060 300,00 1 060 300,00

71355 Variation des stocks de terrains aménagé 1 060 300,00 1 060 300,00

043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (7)

TOTAL DES OPERATIONS D'ORDRE 2 120 600,00 0,00 0,00 0,00 2 120 600,00

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

= DEPENSES REELLES + D'ORDRE

3 180 900,00 900 000,00 10 300,00 0,00 2 270 600,00

0,00 Pour information D 002 Déficit

de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 66112

0,00

0,00

0,00

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(2)

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676.

(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

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CA 2021

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR

N-1)

Crédits employés (ou restant à employer) Crédits

annulés Titres

émis

Produits

rattachés

Restes à

réaliser au 31/12

Libellé (1) Chap. /

Art. (1)

013 Atténuations de charges

70 Produits des services, domaine et v 1 060 300,00 1 060 300,00

7015 Ventes de terrains aménagés 1 060 300,00 1 060 300,00

73 Impôts et taxes

74 Dotations, subventions et participat

75 Autres produits de gestion courante

76 Produits financiers

77 Produits exceptionnels

78 Reprises provisions semi-budgétaire (2)

TOTAL DES RECETTES REELLES 1 060 300,00 0,00 0,00 0,00 1 060 300,00

042 Opérations d’ordre de transfert entr 2 120 600,00 910 300,00 1 210 300,00 (3, 4, 5) 7133 Variation des en-cours de production d 1 060 300,00 910 300,00 150 000,00

71355 Variation des stocks de terrains aménagé 1 060 300,00 1 060 300,00

043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (6)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 120 600,00 910 300,00 0,00 0,00 1 210 300,00

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT

= RECETTES REELLES + D'ORDRE

3 180 900,00 910 300,00 0,00 0,00 2 270 600,00

0,00 Pour information R 002 Excédent

de fonctionnement reporté de N-1

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

0,00

0,00

0,00

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776.

(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.

Page 12CA 2021

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES

Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12

Crédits annulés Mandats

émis

Libellé (1) Chap. /

Art. (1)

010 Stocks

20 Immobilisations incorporelles (hors

204 Subventions d'équipement versées (

21 Immobilisations corporelles (hors o

22 Immobilisations reçues en affectat

23 Immobilisations en cours (hors op

Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et reserves

13 Subventions d'investissement reçu

16 Emprunts et dettes assimilés

18 Compte de liaison : affectation (BA,

26 Participations et créances ratt. à de

27 Autres immobilisations financières

020 Dépenses imprévues

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'opérations pour

compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00

040 Opération d'ordre transfert entre se 2 120 600,00 910 300,00 1 210 300,00

Charges transférées 2 120 600,00 910 300,00 1 210 300,00

3351 Terrains 900 000,00 900 000,00

3354 Etudes et prestations de services 10 300,00 10 300,00

3355 Travaux 150 000,00 150 000,00

3555 Terrains aménagés 1 060 300,00 1 060 300,00

041 Opérations patrimoniales (7)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 120 600,00 910 300,00 0,00 1 210 300,00

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT

= DEPENSES REELLES + D'ORDRE

2 120 600,00 910 300,00 0,00 1 210 300,00

0,00 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.

(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.

(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Dont 192.

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.

Page 13CA 2021

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA

SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES

Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Restes à

réaliser

au 31/12

Crédits annulés Titres

émis

Libellé (1) Chap. /

Art. (1)

010 Stocks

13 Subventions d'investissement reçu

16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1

20 Immobilisations incorporelles (sf 2

204 Subventions d'équipement versées

21 Immobilisations corporelles

22 Immobilisations reçues en affectat

23 Immobilisations en cours

Total des recettes d'équipement (sauf 138) 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et reserves

138 Autres subv. d'inv. non transférabl

165 Dépôts et cautionnements reçus

18 Compte de liaison : affectation (BA,

26 Participations et créances ratt. à de

27 Autres immobilisations financières

024 Produits des cessions d'immobilisa

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'opérations pour

compte de tiers

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section de fonctionn

040 Opérations d'ordre de transfert ent 2 120 600,00 2 120 600,00 (3, 4)

3351 Terrains 900 000,00 900 000,00

3354 Etudes et prestations de services 10 300,00 10 300,00

3355 Travaux 150 000,00 150 000,00

3555 Terrains aménagés 1 060 300,00 1 060 300,00

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT

DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

2 120 600,00 0,00 0,00 2 120 600,00

041 Opérations patrimoniales (5)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 120 600,00 0,00 0,00 2 120 600,00

TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

= RECETTES REELLES + D'ORDRE

2 120 600,00 0,00 0,00 2 120 600,00

0,00 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.

Page 14BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

01

Opérations non

ventilables

0

Serv.généraux des

administrations

publiques locale

1

Sécurité et salubrité

publiques

2

Enseignement -

formation

Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTIONNEMENT

DEPENSES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

Réalisations ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Autres recettes ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

Page 15BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

3

Culture

4

Sport et jeunesse

5

Interventions

sociales et santé

6

Famille

Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTIONNEMENT

DEPENSES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................ ................................

Page 16BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

7

Logement

8

Aménagement et

services urbains,

environnement

9

Action économique

TOTAL Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTIONNEMENT

DEPENSES ............ ................................ ............ 910 300,00 910 300,00 ................................

Réalisations ............ ................................ ............ 910 300,00 910 300,00 ................................

011 Charges à caractère général ............ ................................ ............ 910 300,00 910 300,00 ................................

012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

Réalisations ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................

002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Autres recettes ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE .......... ................................ ................................ -910 300,00 ................................

Page 17BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

01

Opérations non

ventilables

0

Serv.généraux des

administrations

publiques locale

1

Sécurité et salubrité

publiques

2

Enseignement -

formation

Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

INVESTISSEMENT

DEPENSES ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

Réalisations ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 910 300,00 ............

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................ -910 300,00 ..........

Page 18BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

3

Culture

4

Sport et jeunesse

5

Interventions

sociales et santé

6

Famille

Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

INVESTISSEMENT

DEPENSES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................ ................................

Page 19BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

7

Logement

8

Aménagement et

services urbains,

environnement

9

Action économique

TOTAL Libellés

A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

INVESTISSEMENT

DEPENSES ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

Réalisations ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 910 300,00 ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ .......... -910 300,00 ................................

Page 20BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 0

03

Justice

01

Opérations non

ventilables

Libellés 02

Administration

générale

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ............ ................................ 910 300,00

Réalisations ................................ ............ ................................ 910 300,00

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 910 300,00

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Autres recettes ................................ ............ ................................ 910 300,00

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ............ ................................ 910 300,00

022

Administration

générale de l'Etat

020

Administration

générale de la

collectivité

Libellés 021

Assemblée locale

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

Page 21BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 0

020

Administration

générale de la

collectivité

021

Assemblée locale

022

Administration

générale de l'Etat

Libellés

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Autres recettes ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 22BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)

04

Coopérat.

décentralisée,actio

ns

TOTAL

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ............ 910 300,00

................................ ............ 910 300,00

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ............ 910 300,00

................................ ................................

................................ ................................

................................ ............ 910 300,00

................................ ................................

................................ ............ 910 300,00

023

Information,

communication,

publicité

024

Fêtes et

cérémonies

025

Aides aux

associations (non

classées ailleurs)

026

Cimetières et

pompes funèbres

041 048

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 23BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)

023

Information,

communication,

publicité

024

Fêtes et

cérémonies

025

Aides aux

associations (non

classées ailleurs)

026

Cimetières et

pompes funèbres

041 048

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 24BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 1

TOTAL 11

Sécurité intérieure

Libellés 12

Hygiène et salubrité

publique

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

112

Police municipale

110

Services communs

Libellés 111

Police nationale

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 25BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 1

110

Services communs

111

Police nationale

112

Police municipale

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 26BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sécurité et salubrité publiques

113

Pompiers,

incendies et

secours

114

Autres services de

protection civile

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 27BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sécurité et salubrité publiques

113

Pompiers,

incendies et

secours

114

Autres services de

protection civile

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 28BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 2

22

Enseignement du

deuxième degré

20

Services communs

Libellés 21

Enseignement du

premier degré

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

213

Classes regroupées

211

Ecoles maternelles

Libellés 212

Ecoles primaires

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 29BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 2

211

Ecoles maternelles

212

Ecoles primaires

213

Classes regroupées

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 30BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Enseignement - formation

23

Enseignement

supérieur

24

Formation Continue

25

Services annexes

de l'enseignement

TOTAL

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

251

Hébergement et

restauration

scolaire

252

Transports

scolaires

253

Sport scolaire

254

Médecine scolaire

255

Classe de

découverte et

autres serv an. de

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 31BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Enseignement - formation

251

Hébergement et

restauration

scolaire

252

Transports

scolaires

253

Sport scolaire

254

Médecine scolaire

255

Classe de

découverte et

autres serv an. de

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 32BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 3

32

Conservation et

diffusion des

patrimoines

30

Services communs

Libellés 31

Expression

artistique

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

313

Théâtres

311

Expression

musicale, lyrique et

chorégraphique

Libellés 312

Arts plastiques et

autres activités

artistiques

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 33BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 3

311

Expression

musicale, lyrique et

chorégraphique

312

Arts plastiques et

autres activités

artistiques

313

Théâtres

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 34BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Culture

33

Action culturelle

TOTAL

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

314

Cinémas et autres

salles de

spectacles

321

Bibliothèques et

médiathèques

322

Musées

323

Archives

324

Entretien du

patrimoine culturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 35BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Culture

314

Cinémas et autres

salles de

spectacles

321

Bibliothèques et

médiathèques

322

Musées

323

Archives

324

Entretien du

patrimoine culturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 36BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 4

42

Jeunesse

40

Services communs

Libellés 41

Sports

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

413

Piscines

411

Salles de sport,

gymnases

Libellés 412

Stades

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 37BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 4

411

Salles de sport,

gymnases

412

Stades

413

Piscines

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 38BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sport et jeunesse

TOTAL

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

414

Autres

équipements

sportifs ou de loisir

415

Manifestations

sportives

421

Centres de loisirs

422

Autres activités

pour les jeunes

423

Colonies de

vacances

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 39BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sport et jeunesse

414

Autres

équipements

sportifs ou de loisir

415

Manifestations

sportives

421

Centres de loisirs

422

Autres activités

pour les jeunes

423

Colonies de

vacances

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 40BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 5

TOTAL 51

Santé

Libellés 52

Interventions

sociales

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

512

Actions de

prévention sanitaire

510

Services communs

Libellés 511

Dispensaires et

autres

établissements

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 41BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 5

510

Services communs

511

Dispensaires et

autres

établissements

512

Actions de

prévention sanitaire

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 42BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Interventions sociales et santé

520

Services communs

521

Serv.à caractère

social pour

handicapés&inadap

522

Actions en faveur

de l'enfance et de

l'adolescence

523

Actions en faveur

des personnes en

difficulté

524

Autres services

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 43BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Interventions sociales et santé

520

Services communs

521

Serv.à caractère

social pour

handicapés&inadap

522

Actions en faveur

de l'enfance et de

l'adolescence

523

Actions en faveur

des personnes en

difficulté

524

Autres services

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 44BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 6

62

Actions en faveur

de la maternité

60

Services communs

Libellés 61

Services en faveur

des personnes

agées

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 45BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Famille

63

Aides à la famille

64

Crèches et

garderies

TOTAL

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

Page 46BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 7

72

Aide au secteur

locatif

70

Services communs

Libellés 71

Parc privé de la ville

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 47BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Logement

73

Aide à l'accession à

la propriété

TOTAL

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 48BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

83

Environnement

81

Services urbains

Libellés 82

Aménagement

urbain

DEPENSES ................................ ................................ ............ 910 300,00

Réalisations ................................ ................................ ............ 910 300,00

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ............ 910 300,00

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ .......... -910 300,00

812

Collecte et

traitement des

ordures ménagères

810

Services communs

Libellés 811

Eau et

assainissement

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

Page 49BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

810

Services communs

811

Eau et

assainissement

812

Collecte et

traitement des

ordures ménagères

Libellés

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 50BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement

TOTAL

............ 910 300,00

............ 910 300,00

............ 910 300,00

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

.......... -910 300,00

813

Propreté urbaine

814

Eclairage public

815

Transports urbains

816

Autres réseaux et

services divers

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

Page 51BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement

813

Propreté urbaine

814

Eclairage public

815

Transports urbains

816

Autres réseaux et

services divers

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

Page 52BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

822

Voirie communale

et routes

820

Services communs

Libellés 821

Equipements de

voirie

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ............ 910 300,00 ................................ ................................

011 Charges à caractère général ............ 910 300,00 ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 53BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement (suite)

823

Espaces verts

urbains

824

Autres opérations

d'aménagement

urbain

830

Services communs

831

Aménagement des

eaux

832

Actions spécifiques

de lutte contre la

pollution

833

Préservation du

milieu naturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 54BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 9

92

Aides à l'agriculture

& industries

agro-alimentair

90

Interventions

économiques

Libellés 91

Foires et marchés

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................

012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................

014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................

65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................

66 Charges financières ................................ ................................ ................................

67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................

68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................

70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................

73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................

74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................

75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................

76 Produits financiers ................................ ................................ ................................

77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................

78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................

042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................

002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 55BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Action économique

93

Aides à l'énergie,

indus.

manufacturières et

94

Aides au commerce

et aux services

marchands

95

Aides au tourisme

96

Aides aux services

publics

TOTAL

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 56BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 0

03

Justice

01

Opérations non

ventilables

Libellés 02

Administration

générale

DEPENSES ................................ ............ ................................ 910 300,00

Réalisations ................................ ............ ................................ 910 300,00

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 910 300,00

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ .......... ................................ -910 300,00

022

Administration

générale de l'Etat

020

Administration

générale de la

collectivité

Libellés 021

Assemblée locale

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 57BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 0

020

Administration

générale de la

collectivité

021

Assemblée locale

022

Administration

générale de l'Etat

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 58BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)

04

Coopérat.

décentralisée,actio

ns

TOTAL

................................ ............ 910 300,00

................................ ............ 910 300,00

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ............ 910 300,00

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

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................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

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................................ ................................

................................ ................................

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................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ .......... -910 300,00

023

Information,

communication,

publicité

024

Fêtes et

cérémonies

025

Aides aux

associations (non

classées ailleurs)

026

Cimetières et

pompes funèbres

041 048

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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Page 59BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)

023

Information,

communication,

publicité

024

Fêtes et

cérémonies

025

Aides aux

associations (non

classées ailleurs)

026

Cimetières et

pompes funèbres

041 048

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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Page 60BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 1

TOTAL 11

Sécurité intérieure

Libellés 12

Hygiène et salubrité

publique

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

112

Police municipale

110

Services communs

Libellés 111

Police nationale

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 61BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 1

110

Services communs

111

Police nationale

112

Police municipale

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 62BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sécurité et salubrité publiques

113

Pompiers,

incendies et

secours

114

Autres services de

protection civile

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 63BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sécurité et salubrité publiques

113

Pompiers,

incendies et

secours

114

Autres services de

protection civile

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

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................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 64BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 2

22

Enseignement du

deuxième degré

20

Services communs

Libellés 21

Enseignement du

premier degré

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

213

Classes regroupées

211

Ecoles maternelles

Libellés 212

Ecoles primaires

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 65BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 2

211

Ecoles maternelles

212

Ecoles primaires

213

Classes regroupées

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 66BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Enseignement - formation

23

Enseignement

supérieur

24

Formation Continue

25

Services annexes

de l'enseignement

TOTAL

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

251

Hébergement et

restauration

scolaire

252

Transports

scolaires

253

Sport scolaire

254

Médecine scolaire

255

Classe de

découverte et

autres serv an. de

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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Page 67BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Enseignement - formation

251

Hébergement et

restauration

scolaire

252

Transports

scolaires

253

Sport scolaire

254

Médecine scolaire

255

Classe de

découverte et

autres serv an. de

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 68BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 3

32

Conservation et

diffusion des

patrimoines

30

Services communs

Libellés 31

Expression

artistique

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

313

Théâtres

311

Expression

musicale, lyrique et

chorégraphique

Libellés 312

Arts plastiques et

autres activités

artistiques

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 69BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 3

311

Expression

musicale, lyrique et

chorégraphique

312

Arts plastiques et

autres activités

artistiques

313

Théâtres

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 70BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Culture

33

Action culturelle

TOTAL

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

314

Cinémas et autres

salles de

spectacles

321

Bibliothèques et

médiathèques

322

Musées

323

Archives

324

Entretien du

patrimoine culturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 71BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Culture

314

Cinémas et autres

salles de

spectacles

321

Bibliothèques et

médiathèques

322

Musées

323

Archives

324

Entretien du

patrimoine culturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 72BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 4

42

Jeunesse

40

Services communs

Libellés 41

Sports

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

413

Piscines

411

Salles de sport,

gymnases

Libellés 412

Stades

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 73BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 4

411

Salles de sport,

gymnases

412

Stades

413

Piscines

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 74BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sport et jeunesse

TOTAL

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

414

Autres

équipements

sportifs ou de loisir

415

Manifestations

sportives

421

Centres de loisirs

422

Autres activités

pour les jeunes

423

Colonies de

vacances

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 75BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Sport et jeunesse

414

Autres

équipements

sportifs ou de loisir

415

Manifestations

sportives

421

Centres de loisirs

422

Autres activités

pour les jeunes

423

Colonies de

vacances

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 76BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 5

TOTAL 51

Santé

Libellés 52

Interventions

sociales

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

512

Actions de

prévention sanitaire

510

Services communs

Libellés 511

Dispensaires et

autres

établissements

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 77BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 5

510

Services communs

511

Dispensaires et

autres

établissements

512

Actions de

prévention sanitaire

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 78BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Interventions sociales et santé

520

Services communs

521

Serv.à caractère

social pour

handicapés&inadap

522

Actions en faveur

de l'enfance et de

l'adolescence

523

Actions en faveur

des personnes en

difficulté

524

Autres services

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 79BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Interventions sociales et santé

520

Services communs

521

Serv.à caractère

social pour

handicapés&inadap

522

Actions en faveur

de l'enfance et de

l'adolescence

523

Actions en faveur

des personnes en

difficulté

524

Autres services

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

Page 80BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 6

62

Actions en faveur

de la maternité

60

Services communs

Libellés 61

Services en faveur

des personnes

agées

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 81BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Famille

63

Aides à la famille

64

Crèches et

garderies

TOTAL

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................

Page 82BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 7

72

Aide au secteur

locatif

70

Services communs

Libellés 71

Parc privé de la ville

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 83BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Logement

73

Aide à l'accession à

la propriété

TOTAL

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

................................ ................................

Page 84BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

83

Environnement

81

Services urbains

Libellés 82

Aménagement

urbain

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

812

Collecte et

traitement des

ordures ménagères

810

Services communs

Libellés 811

Eau et

assainissement

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

Page 85BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

810

Services communs

811

Eau et

assainissement

812

Collecte et

traitement des

ordures ménagères

Libellés

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 86BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement

TOTAL

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

................................

813

Propreté urbaine

814

Eclairage public

815

Transports urbains

816

Autres réseaux et

services divers

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

Page 87BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement

813

Propreté urbaine

814

Eclairage public

815

Transports urbains

816

Autres réseaux et

services divers

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................

Page 88BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 8

822

Voirie communale

et routes

820

Services communs

Libellés 821

Equipements de

voirie

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 89BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Aménagement et services urbains, environnement (suite)

823

Espaces verts

urbains

824

Autres opérations

d'aménagement

urbain

830

Services communs

831

Aménagement des

eaux

832

Actions spécifiques

de lutte contre la

pollution

833

Préservation du

milieu naturel

................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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Page 90BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

FONCTION 9

92

Aides à l'agriculture

& industries

agro-alimentair

90

Interventions

économiques

Libellés 91

Foires et marchés

DEPENSES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

RECETTES ................................ ................................ ................................

Réalisations ................................ ................................ ................................

010 Stocks ................................ ................................ ................................

13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................

16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................

20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................

204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................

21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................

22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................

23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................

10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................

138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................

18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................

26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................

27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................

024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................

021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................

040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................

041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................

001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................

Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................

SOLDE ................................ ................................ ................................

Page 91BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9

ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION

Action économique

93

Aides à l'énergie,

indus.

manufacturières et

94

Aides au commerce

et aux services

marchands

95

Aides au tourisme

96

Aides aux services

publics

TOTAL

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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................................ ................................ ................................ ................................ ................................

................................ ................................ ................................ ................................ ................................

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Page 92BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE LEBAS

CA 2021

IV - ANNEXES IV

ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2

Nombre de membres en exercice : ............

Nombre de membres présents: ............

Nombre de suffrages exprimés : ............

VOTES - Pour : ............

Contre : ............

Abstentions : ............

Date de convocation : 30/03/2022

Présenté par le Maire ,

A Cysoing, le 06/04/2022

le Maire ,

Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire

Le Maire s'étant retiré lors du vote.

A Cysoing, le 06/04/2022

Les membres du Conseil Municipal,

Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le ____/____/________, et de la publication le ____/____/________

A Cysoing, le ____/____/________

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