Déliberation - Tableaudeseffectifs2023 tamponne

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Déliberation - Tableaudeseffectifs2023 tamponne Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Cysoing. Lien du pdf (Déliberation - Tableaudeseffectifs2023 tamponne)Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 10/01/2024

Reçu en préfecture le 10/01/2024

Publié le S L G

ID : 059-215901687-20231220-2023 88-DE

Déparement VILLE DE CYSOING

Arrondissement

de LILLE Délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

L L’an deux mille vingt-trois, le 20 décembre à 19 heures, le conseil municipal de la Ville de n : CYSOING, s’est réuni suite à la convocation en date du 14 décembre 2023 dont la L) Cysoi ng | publicité a été faite conformément à la loi.

Nomenclature : 4.1 | Nombre de conseillers en exercice : 27

2023/88 Nombre de conseillers présents : 19

Nombre de conseillers absents excusés et représentés : 7

Nombre de conseiller absent : 1

Quorum atteint

Etaient présent(e)s :

DUMORTIER Benjamin, DUBOIS Marion, BOILEAU Pascal, COURBEZ Nadia, ENNIQUE Renaud, CASTEL Sylvie, DEVILDER Marin, SILVESTRI Antoine, THOREL | Mireille, MINET Frédéric, DESMARESCAUX Martine, LESY Denis, PRZEPIORKA Anne-Marie, VIAU Gaelle, LEPERS Isabelle, POUILLART Laurent, FIQUET Alain, LEFEBVRE Ludovic, JANVIER Dominique.

Etaient absent(e)s excusé(e)s représenté(e)s :

MINET Denise (pouvoir DUMORTIER Benjamin), FREMAUX Céline (pouvoir COURBEZ Nadia), CARPENTIER Guy (pouvoir DESMARESCAUX Martine), CORNE Adeline (pouvoir SILVESTRI Antoine), ROBIL Raphael (pouvoir CASTEL Sylvie), | LUCHIER Catherine (pouvoir LEPERS Isabelle), LEQUIEN Valéry (pouvoir LEFEBVRE | Ludovic).

Etait absent :

|BOGAERD Eric.

POINT N°11 : Tableau des effectifs 2023

Monsieur le Maire rappelle la délibération 2022/077 en date du 26 octobre 2022 relative au tableau des effectifs qui s’établissait comme suit :

Grades ou emplois 4 ve

Catégorie ge ts Effectif pourvu

dénomination

TOTAL DES EFFECTIFS 51 33

SECTEUR ADMINISTRATIF 13 7

Directeur Général des Services À 1 1

Attaché À 0 0

Attaché principal A 1 0

Rédacteur B 1 0

Adjoint Administratif principal de 1°° classe C 3 1

Adjoint Administratif principal de 2°" classe C 3 1

Adjoint administratif C 4 4

SECTEUR TECHNIQUE 26 20

Ingénieur Principal À 1 0Envoyé en préfecture le 10/01/2024

Reçu en préfecture le 10/01/2024

Publié le

ID : 059-215901687-20231220-2023 _88-DE

7

Technicien principal de 1°° classe B 1 1 EL

Technicien principal de 2% classe B 0 0

Technicien B 0 1

Agent de maîtrise principal C 1 0

Agent de maîtrise C 1 1

Adjoint technique principal de 1°° classe C 2 1

Adjoint technique principal de 2°" classe C 8 7

Adjoint technique C 8 8

Adjoint technique à temps non complet C 4 2

Dont 30 heures 0

Dont 28 heures 0

Dont 25 heures 1

Dont 20 heures 1

SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 4 2

Agent spécialisé principal de 2°% classe C 4 2

SECTEUR ANIMATION 3 2

Animateur Principal de 1° Classe B 0 0

Animateur B 1 0

Adjoint d’animation principal 1% classe C 1 1

Adjoint d’animation principal 2°" classe C 1 1

Adjoint d’animation C 0 0

SECTEUR CULTUREL 4 1

Conservateur des Bibliothèques A 0 0

Attaché Pr! Conservation Patrimoine A 0 0

Attaché Conservation Patrimoine À 0 0

Bibliothécaire Principal A 0 0

Bibliothécaire À 1 1

Assistant conservation principal 1**° CI B 0 0

Assistant conservation principal 2"% CI B 0 0

Assistant conservation B 0 0

Adjoint principal du patrimoine 1° classe C 1 0

Adjoint principal du patrimoine 2% classe C 1 0

Adjoint du patrimoine C 1 0

POLICE MUNICIPALE 1 1

Brigadier chef principal de police municipale 1 1

Gardien brigadier police municipale C 0 0Envoyé en préfecture le 10/01/2024

Reçu en préfecture le 10/01/2024

Publié le

ID : 059-215901687-20231220-2023 _88-DE

TT

| Effectif Effectif Effectif

autorisé2022 | sollicité 2022 pourvu

EFFECTIFS NON TITULAIRES | 50 50 15 | Technicien Principal de 2°% classe | 0 0 0

Technicien principal 2% classe | 0 | 0 Accroissement temporaire d'activité

article 3-1 __|

Apprentis 5 s 1 — | — |

Agents non titulaires pour besoin 30 30 12 __saisonniers

Agents non titulaires articles 3-1 15 15 2

Ce tableau prévoyait :

La suppression d’un poste d’attaché territorial,

La suppression d’un poste d’attaché principal, ‘ La suppression de deux postes d’adjoints administratifs principaux de 2°" classe compte tenu des nominations au grade supérieur d’adjoints administratifs principaux de 1° classe,

La suppression de deux postes d’adjoints administratifs compte tenu des nominations au grade supérieur d’adjoints administratifs principaux de 2°" classe, La suppression d’un poste de technicien et de technicien principal de 2°" classe compte tenu du départ de l’agent,

L’ajustement du nombre de postes d’adjoints techniques en considération des nominations au grade supérieur d’adjoint technique principal de 2°" classe, La réduction de deux postes d’adjoints techniques à temps non complet, La suppression des postes d’animateur principal de 1 classe, d’adjoint d’animation principal de 2°" classe et d’adjoint d’animation en considération de l'effectif pourvu et de l’effectif qui avait été autorisé pour permettre le recrutement (intervenu) de l’animateur FABLAB,

La suppression des postes relevant du cadre d’emploi des catégories A (sauf bibliothécaire) et B du secteur culturel compte tenu du recrutement de la directrice de la médiathèque au grade de bibliothécaire et maintien des postes au cadre d'emploi de catégorie C du même secteur pour permettre le recrutement d’un agent relevant du cadre d’emploi des adjoints du patrimoine comme prévu pour le fonctionnement de l’équipement,

La suppression d’un poste de gardien brigadier en considération de la nomination de l’agent au grade supérieur.

|

Considérant la nécessité d’augmenter le volume horaire de 2 emplois permanents à temps non complet, il sera proposé au Conseil Municipal d’adopter le tableau des effectifs ci- après prévoyant :

La suppression de 2 emplois permanents à temps non complet d’adjoints techniques de 25/35èmes et de 20/35èmes,

La création de 2 emplois permanents à temps non complet d’adjoints techniques de 30/35èmes d’heures et de 28/35èmes d’heures.

po AR Effectif sollicité : : Catégorie 2023 ajustement Effectif pourvu

dénomination

TOTAL DES EFFECTIFS 51 34

SECTEUR ADMINISTRATIF 13 0 7

Directeur Général des Services À

Attaché A 0 0Envoyé en préfecture le 10/01/2024

Reçu en préfecture le 10/01/2024

Publié le

ID : 059-215901687-20231220-2023 88-DE

7

Attaché principal À 1 0 0

Rédacteur B 1 Ô

Adjoint Administratif principal de 1%° classe C 3 0 1

Adjoint Administratif principal de 2°" classe C 3 0 1

Adjoint administratif C 4 0 4

SECTEUR TECHNIQUE 26 +2-2 21

Ingénieur Principal À 1 0 0

Technicien principal de 1%* classe B 1 0 1

Technicien principal de 2°" classe B 0 0 0

Technicien B 0 0 1

Agent de maîtrise principal C 1 0 0

Agent de maîtrise C 1 0 1

Adjoint technique principal de 1% classe C 2 0 1

Adjoint technique principal de 2% classe C 8 0 7

Adjoint technique C 8 0 8

Adjoint technique à temps non complet C 4 -2 +2 2

Dont 30 heures 1 1

Dont 28 heures 1 1

Dont 25 heures -1 0

Dont 20 heures -1 0

SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 4 û 2

Agent spécialisé principal de 2°% classe C 4 0 2

SECTEUR ANIMATION 3 6 2

Animateur Principal de 1°° Classe B 0 0 0

Animateur B 1 0 0

Adjoint d'animation principal 1° classe C 1 0 1

Adjoint d’animation principal 2°% classe C 1 0 1

Adjoint d'animation [a 0 0 0

SECTEUR CULTUREL 4 0 1

Conservateur des Bibliothèques A 0 0 0

Attaché Pr! Conservation Patrimoine À 0 0 0

Attaché Conservation Patrimoine À 0 0 0

Bibliothécaire Principal À 0 0 0

Bibliothécaire À 1 0 1

Assistant conservation principal 1°° CI B 0 0 0

Assistant conservation principal 2% CI B 0 0 6

Assistant conservation B 0 0 0

Adjoint principal du patrimoine 1° classe C 1 0 0

Adjoint principal du patrimoine 2"% classe C 1 0 0

Adjoint au patrimoine C 1 0 0

POLICE MUNICIPALE 1 0 1Envoyé en préfecture le 10/01/2024

Reçu en préfecture le 10/01/2024

Publié le

ID : 059-215901687-20231220-2023 88-DE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte, à l’unanimité, le tableau des effectifs tel que présenté ci-dessus étant indiqué que ce dernier a fait l’objet d’une présentation au comité technique du centre de gestion en date du 1° décembre 2023.

Vote :

Pour : 26

Contre : 0

Abstention :

| Le Maire

| Benjamin DUMORTIER

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois qui suivent la transmission au représentant de l’Etat et de sa publication.

0

>

Brigadier chef principal de police municipale 1 0 1

Gardien brigadier police municipale 0 0 0

_ Effectif Effectif sollicité Effectif pourvu |

autorisé2022 2022

EFFECTIFS NON TITULAIRES 50 50 15

Technicien Principal de 2% classe 0 0 0

Technicien principal 2% classe 0 0 0 ÂAccroissement temporaire d’activité article

3-1

| Apprentis OT 5 5 1

Agents non titulaires pour besoin saisonniers 30 30 12 LE

| ___— Agents non titulaires articles 3-1 15 15 2

V4

À D

Le ue

Denis LESY