Séance - SEANCE+du+25+JANVIER+2016

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Séance - SEANCE+du+25+JANVIER+2016 Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Frichemesnil. Lien du pdf (Séance - SEANCE+du+25+JANVIER+2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse, Conseil Municipal – 25 janvier 2016 1

SEANCE du 25 janvier 2016

Le vingt-cinq janvier deux mille seize, dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal convoqué, s’est réuni en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe BLOT, Maire.

Sont présents : Michel VAUCLIN, Daniel COLLAY, Franck SIMON, Fréderic SOUILLARD, Amaury SAULNIER, Laurence ANDRIAMIRADO

Absents excusés : Dominique HILL (pouvoir donné à Michel VAUCLIN), Cyrille LAMISSE BOUBECHE (pouvoir donné à Laurence ANDRIAMIRADO), Grégory PREVOST (pouvoir donné à Fréderic SOUILLARD) et Laëtitia VOLTA (pouvoir donné à Amaury SAULNIER)

Secrétaire de Séance : Amaury SAULNIER

Date de convocation : 4 janvier 2016 – Date d’affichage : 4 février 2016

SDE – Programme 2016

Comme suite à la réunion du Conseil Municipal, la Commune a reçu les deux projets relatifs au remplacement des éclairages route du Bolhard et impasse de l’église. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’en délibérer.

- Route du Bolhard

M. le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire Projet-EP-2015-0-76290- 5943 et désigné « Route du Bolhard (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 7 818,00 € T.T.C. et pour lequel la commune participera à hauteur de 3 048,00 € T.T.C., Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- adopte le projet cité ci-dessus ;

- décide d’inscrire la dépense d’investissement au budget communal de l’année 2016

pour un montant de 3 048,00 € dont 1 303,00 € de T.V.A. récupérable ;

- demande au SDE76 de programmer ces travaux ;

- autorise Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à ce projet ; notamment la

Convention correspondante à intervenir ultérieurement.

- Impasse de l’église

M. le Maire présente le projet préparé par le SDE76 pour l’affaire Projet-EP-2015-0-76290- 5944 et désigné « Impasse de l’église – (D100) (version 1.1) » dont le montant prévisionnel s’élève à 20 418,00 € T.T.C. et pour lequel la commune participera à hauteur de 7 873,00 € T.T.C.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- adopte le projet cité ci-dessus ;

- décide d’inscrire la dépense d’investissement au budget communal de l’année 2016

pour un montant de 7 873,00 € dont 3 403,00 € de T.V.A. récupérable ;

- demande au SDE76 de programmer ces travaux ;

- autorise Monsieur le Maire à signer tout acte afférent à ce projet ; notamment la

Convention correspondante à intervenir ultérieurement.Conseil Municipal – 25 janvier 2016 2

Aménagement de trois citernes incendie

Après consultation du cabinet d’études V3D Concept, pour l’aménagement des trois citernes incendie, un devis a été présenté à la Commune regroupant les honoraires d’ingénierie comprenant deux phases : la phase étude et la phase travaux pour une valeur de 8 500 € HT soit 10 166,00 € TTC.

Par la même occasion, une estimation a été réalisé pour l’implantation des trois citernes aux hameaux d’Ormesnil, Cressieuzemare et du Mont Landrin pour un montant de 115 552,50 € HT soit 138 663,00 € TTC.

De plus, le SDIS 76 nous a d’ores et déjà donné son accord de principe pour les hameaux d’Ormesnil et Cressieuzemare.

Monsieur le Maire propose donc d’en délibérer.

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l’unanimité,, - accepte le devis du cabinet d’études V3D Concept pour les honoraires d’ingénierie d’un montant de 8 500 € HT soit 10 166,00 € TTC.

- accepte les travaux pour l’implantation des trois citernes aux hameaux d’Ormesnil, Cressieuzemare et du Mont Landrin pour un montant estimé de 115 552,50 € HT soit 138 663,00 € TTC et d’inscrire cette dépense au budget.

- charge M. le Maire de demander les subventions à l’état, au Département et aux membres parlementaires.

- autorise M. le Maire à signer tous les documents afférant à cette affaire.

- Projet d'acquisition chemin de l'église

M. le Maire propose le projet éventuel d’acquérir un tronçon supplémentaire du chemin de l’église pour y installer un éclairage.

M. Cédric GONDRE actuellement propriétaire de celui-ci n’émet pas d’objection à ce que la Commune puisse l acquérir.

M. le Maire souhaite que le Conseil Municipal puisse donner son avis. Le Conseil Municipal n’a pas souhaité se prononcer. Une recherche sur la réglementation est appropriée.

- Avancement du dossier école

M. le Maire donne la parole à M. Franck SIMON, Adjoint au Maire chargé de ce dossier. - Compte-rendu des réunions du 11 janvier dernier avec les Maires de Bracquetuit, Etaimpuis et Bosc le Hard sur le projet école.

- Le 15 janvier avec la Communauté de Communes pour le contrat enfance jeunesse. - Préparation du COPIL du 1er février relatif au PEDT

- Présentation de la lettre et plaquette adressées aux familles d’Etaimpuis

- Informations sur la radiation et inscription au niveau des écoles concernées (cf : document du ministère de l’éducation nationale mis à jour en août 2015) : - documents nécessaires :

- certificat d’inscription délivré par la mairie accueillante

- document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires - certificat de radiation délivré par le directeur de l’ancienne école

- Préparation des voeux

M. le Maire donne la parole à M. Michel VAUCLIN, Adjoint au Maire chargé des manifestations.

- Un devis a été demandé à LEFEBVRE Traiteur, pour les amuse-bouches d’un montant de 372,00 € TTC.Conseil Municipal – 25 janvier 2016 3

- Les boissons, fleurs et présents sont commandés.

- Présentation du diaporama défilant pendant la manifestation.

- Informations

- programme voirie 2016 – Communauté de Communes : la Commune n’a inscrite aucune réfection de routes en prévision d’une éventuelle rénovation de l’impasse de l’église en 2017.

- plantations des fleurs : M. CUMONT ayant eu des difficultés, a proposé d’effectuer les plantations les 25 et 26 janvier prochain. Vu les conditions météorologiques, M. le Maire propose plutôt que celles-ci soient plantées au printemps.

- Recensement de populations légales : l’INSEE compte aujourd’hui une population de 439 habitants au sein de notre Commune.

- Investissement à consentir par élève scolarisé à la rentrée 2016 : le syndicat national de l’édition nous informe que les communes doivent prévoir pour les élèves du cycle II (CP, CE1, CE2) un budget aux alentours de 30 € par élève et pour le cycle III (CM1, CM2) 55 €. La Commune budgétant chaque année un budget de 120 € par élève couvre allégrement ces prévisions.

- Questions diverses :

- Arceaux entrée de village : un chiffrage a été réalisé par l’entreprise QUIBEL pour 260 € HT pour les 3. Le Conseil Municipal accepte cette proposition.

- Chemin d’accès de l’église : il n’est pas assez visible de nuit. Le Conseil Municipal réfléchie pour baliser l’accès en vue d’Eglise en scène du 1er juillet 2016.

- Vitesse excessive chemin de l’église : Monsieur le Maire propose de réaliser un arrêté pour réglementer celle-ci voire même prévoir un rétrécissement de chaussée.

- Dysfonctionnement des radiateurs de l’école : voir avec le prestataire habituel pour les remplacer.

- Fissure dans la classe de Mme DUHAMEL. Le Conseil Municipal doit prévoir une réparation.

- Travaux envisagés au sein de l’école : les travaux entrepris pour 2016 : remplacement des fenêtres et volets roulants, réaliser un plan d’évacuation et munir les portes de barres anti- paniques.

- Une partie de la haie de thuyas mitoyenne avec la salle polyvalente est en très mauvaise état. L’employé communal va se rendre sur place pour envisager une solution appropriée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.