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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 24 fevrier 2023
Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 24 fevrier 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération 10/2023 examinée le 24 février 2023 – Subventions aux associations –
Approuvée ;
- Délibération 11/2023 examinée le 24 février 2023 – Avenant à la convention de
partenariat avec le CDG 54 pour le forfait de base - Approuvée ;
- Délibération 12/2023 examinée le 24 février 2023 – Avenant à la convention de
partenariat avec le CDG 54 pour la mise en œuvre des garanties de protection sociale
complémentaire – risque « prévoyance » - Approuvée ;
- Délibération 13/2023 examinée le 24 février 2023 –Autorisation d’engager liquider
mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 -
Approuvée ;
- Délibération 14/2023 examinée le 24 février 2023 – Adhésion au groupement de
commande avec la Métropole du Grand Nancy pour l’achat groupé d’électricité -
Approuvée ;
Azerailles, le 27 février 2023
Rose-Marie FALQUE
MAIRE D’AZERAILLES