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Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 24 avril 2026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune d'Azerailles.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 24 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération 34/2026 examinée le 24 avril 2026 – Modification du contrat horaire de Gyslaine
MAGRON – Approuvée ;
- Délibération 35/2026 examinée le 24 avril 2026 – Désignation des membres de la CCID –
Approuvée ;
- Délibération 36/2026 examinée le 24 avril 2026 – Etat annuel des indemnités versées aux élus
– Approuvée ;
- Délibération 37/2026 examinée le 24 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget
communal – Approuvée ;
- Délibération 38/2026 examinée le 24 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget du
service des eaux – Approuvée ;
- Délibération 39/2026 examinée le 24 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget
Foret– Approuvée ;
- Délibération 40/2026 examinée le 24 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget
Caisse des Ecoles– Approuvée ;
- Délibération 41/2026 examinée le 24 avril 2026 – Affectation des résultats 2025 du budget
Lotissement– Approuvée ;
- Délibération 42/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote des taux d’imposition des taxes
directes locales 2026 – Approuvée ;
- Délibération 43/2026 examinée le 24 avril 2026 – Convention avec le SDE : Gestion des CEE –
Approuvée ;
- Délibération 44/2026 examinée le 24 avril 2026 – Convention relative au financement des
travaux rue du Breuil et Allée des Charmilles avec le SDE – Approuvée ;
- Délibération 45/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget
communal – Approuvée ;
- Délibération 46/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget
Service des Eaux – Approuvée ;
- Délibération 47/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget
Foret– Approuvée ;
- Délibération 48/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget
Caisse des écoles– Approuvée ;
- Délibération 49/2026 examinée le 24 avril 2026 – Vote du budget primitif 2026 du budget
Lotissement– Approuvée ;
Azerailles, le 28/04/2026
Rose-Marie FALQUE
MAIRE D’AZERAILLES