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Compte-Rendu - compte rendu du CM du 29032017
Document publié le Mercredi 29 mars 2017 par la commune d'Abbéville-la-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 29032017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 MARS 2017
Compte-rendu
*******************************
L’an deux mil dix sept, le vingt neuf mars à 20H30 s’est réuni le conseil municipal en séance ordinaire, sous la Présidence de Marie-Claude HEURTEAUX, Maire.
PRESENTS : Mme HEURTEAUX Marie-Claude, Mme BLONDEL Françoise, M. MEYER Eric, M. IMBAULT Xavier, M. BEAUMONT François, M. GRIFFON Jean-Philippe, M. BOISSIERE Sébastien, Mme PORTEJOIE Sophie
ABSENTS EXCUSES : Mme MARTINS Carmen
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PORTEJOIE Sophie
1/. Le compte rendu du Conseil Municipal du 22 Février 2017 est approuvé et signé.
2/. VOTE DU COMPTE DE GESTION 2016
VU le Compte de Gestion 2016 du Percepteur, en accord en tout point avec le Compte Administratif 2016 de la Commune,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité le Compte de Gestion 2016 comme suit :
- Excédent de Fonctionnement : 445 994.54 €
- Déficit d’Investissement : 33 248.91 €
Soit un résultat de clôture pour l’année 2016 de : 412 745.63 €
3/. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016
Madame la Maire a quitté la séance lors du vote du Compte Administratif 2016.
VU le Compte Administratif 2016 de la Commune, en accord en tout point avec le Compte de Gestion 2016 du Percepteur,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité le Compte Administratif 2016 comme suit :
- Excédent de Fonctionnement : 445 994.54 €
- Déficit d’Investissement : 33 248.91 €
Soit un résultat de clôture pour l’année 2016 de : 412 745.63 €
4/. AFFECTATION DE RESULTAT
Compte tenu des résultats constatés, Madame la Maire propose l’affectation suivante :
- Report de fonctionnement R 002 412 745.63 € - Report d’investissement D 001 33 248.91 € - Affectation au R 1068 33 248.91 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE à l’unanimité l’affectation de résultat 5/. Titulaire au RPVE
Madame la Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il faut nommer un nouveau titulaire au RPVE suite à la démission de Madame BAUDRY Nathalie,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal d’ABBEVILLE LA RIVIERE,
DECIDE de nommer comme titulaire au RPVE Monsieur BOISSIERE Sébastien.
6/. Demande de subvention au Service du Patrimoine de la CAESE
Dans le cadre de l’accord de subvention aux communes pour la mise en valeur du patrimoine artistique local,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, autorise Madame la Maire à solliciter cette subvention à hauteur de 50% des dépenses et à signer tous les documents s’y rapportant au regard du plan de financement suivant :
OPERATION DEPENSES RECETTES
Concert 2 450.00 € CAESE : 1225.00 €
Commune : 1225.00 €
TOTAL 2 450.00 € 2 450.00 €
7/. QUESTIONS DIVERSES
Nuisance de voisinage : Vous êtes de plus en plus nombreux à vous plaindre des aboiements de chiens de jour comme de nuit.
Clôture de la séance à 22H30.
La Maire, Le Secrétaire, Les Conseillers,