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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 050
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 050)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024 3
Publié le At [ou] Zu S'LO
ID : 085-248500563-20240409-2024CC_04_050-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC 04_050
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf avril à 18h30, le Conseil de Nombre de membres
Communauté s'est réuni à SAINT-HILAIRE-DES-LOGES, en session ordinaire, En exercice :
Titulaires : 38 sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 27 mars 2024
- Titulaires : 29
- Suppléants : 3
Excusés ayant donné pouvoir : 3
Votants : 33
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
. M, DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M, HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
M, CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges M, LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
. M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
= M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
= M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement de Mme POUPLIN Adeline)
- M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
. Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
- M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
. Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
- M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d’Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond
- M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
___ Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024 S°
Publié le At (où | 2224 LO és
ID : 085-248500563-20240409-2024CC_04_060-DE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais (donne pouvoir à M. GRIMAUD
Claude)
- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet (donne pouvoir à M. DAVID Daniel}
- M, RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme PELLETIER Céline)
ABSENTS EXCUSES :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez - Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet
- Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet - Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau
- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- M, CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M, DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
SECRETAIRE DE SEANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
OBJET: BUDGET ANNEXE BOUTIQUE DE LA MAISON DE LA MEUNERIE : VOTE DU COMPTE FINANCIER | UNIQUE 2023
Monsieur le Président présente le compte financier unique 2023 du budget annexe boutique de la Maison de la
Meunerie
Section de fonctionnement: Voté Réalisé
Dépenses 21 343,42 € 20 385.10 € Recettes 21 343.49 € 21 150,19 €
Résultat de fonctionnement 2023 : excédent de 765.09 €
Résultat 2022 reporté : excédent de 1 445.92 €
Résultat global 2023 : excédent de 2 211.01 €
Monsieur GUILLON, 1® Vice-président, propose un vote à main levée, sans la présence de Monsieur BOSSARD,
Président, qui s'est retiré.
Les membres du Conseil procèdent à un vote à main levée :
Nombre de votants : 32
Exprimés : 32
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 32
Les membres du Conseil votent, à l'unanimité, te compte financier unique 2023 du budget annexe boutique de la
Maison de la Meunerie.
Fait et délibéré, les jours, mais et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 9 avril 2024
Le Président, Le secrétaire de séance,
Michel 8 | JV \Z| Stéphane GUJLLON