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Document publié le Mardi 4 septembre 2018 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Reeglements cantine garderie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Industrie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE B A R D O S
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 4 SEPTEMBRE 2018
OBJET : REGLEMENTS CANTINE ET GARDERIE
L'an deux mille dix-huit, et le quatre septembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul DIRIBARNE, Maire.
PRESENTS : Maïder BEHOTEGUY – Geneviève DULIN – Henri DIRIBARNE – Jean-Baptiste LAMOTE - Odette DIBON – Maryse HOURCAU – Martine CELHAY – Elisabeth TOURATON – Lionel DIRIBARNE – Joël OYHENART – Grégory LEMBEYE- Patrick BERHOCOIRIGOIN - Jérôme DACHARY - Ramuntcho BALADE
EXCUSES : Jeanne SUPERVIE– Sylvie DARGUY – Céline BIDART
Le Maire donne lecture des 2 règlements établis pour le fonctionnement de la cantine et de la garderie.
Le Conseil Municipal APPROUVE les 2 règlements présentés ci-joints.
Fait à BARDOS, le 5 septembre 2018
Le Maire,
Jean-Paul DIRIBARNE