Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 49 d1684330515328
Déliberation - 49 d1684330515328
Déliberation - 49 d1581352355091
Déliberation - 49 d1663752216845
Déliberation - 49 d1435571839497 203
Déliberation - 49 d1679497496385
Déliberation - 49 d1395150072539 49
Déliberation - 49 d1731589256287
Conseil Municipal - 49 d1679497496385
Déliberation - 49 d1460359292929 62
Déliberation - 49 d1579599564711
Document publié le Vendredi 18 octobre 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 49 d1579599564711)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 18 octobre 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/10/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/10/2019
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2019
Délibération n° D-2019-390
Subventions aux associations culturelles dans la cadre du
Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du
spectacle - Convention 2019 - Avenant n°1
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Josiane METAYER, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Catherine HUVELIN.
Secrétaire de séance : Madame Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Isabelle GODEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2019
Délibération n° D-2019-390
Pôle Vie de la Cité Subventions aux associations culturelles dans la cadre du Dispositif d'aide aux structures
professionnelles des arts du spectacle - Convention
2019 - Avenant n°1
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Dans le cadre du dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, le Conseil municipal du 20 mai 2019 a attribué une subvention aux associations répertoriées dans le tableau ci- dessous.
Ledit dispositif d’aide prévoit, dans le volet « aide à la diffusion », une aide supplémentaire forfaitaire de 1 000 € pour un passage en année N dans un festival d’envergure nationale. Elle est accordée, sous conditions, après le passage en festival.
Au vu des justificatifs fournis, les compagnies listées ci-dessous peuvent prétendre à cette subvention complémentaire.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les avenants à la convention 2019 à souscrire avec les personnes de droit moral selon le
tableau ci-dessous ;
Subvention proposée 2019 en €
Troupes de théâtre et autres créations
La Chaloupe 1 000
Les Pieds dans l’Ô 1 000
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à les signer et à verser aux associations
concernées les subventions afférentes conformément aux dispositions mentionnées dans les avenants.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Christelle CHASSAGNE AVENANT N°1
A LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2019
DE L’ASSOCIATION
LA COMPAGNIE LA CHALOUPE
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 14 octobre 2019, D’une part,
ET
L’Association La Compagnie La Chaloupe, représentée par Madame Fabienne JOLY, Présidente dûment habilitée à cet effet, ci-après dénommée l’Association ou la Compagnie, D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a signé en 2019 une convention avec l’Association La Compagnie La Chaloupe en application du Dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique.
Ledit dispositif d’aide prévoit, dans le volet « aide à la diffusion », une aide supplémentaire forfaitaire de 1 000 € pour un passage en année N dans un festival d’envergure nationale. Elle est accordée, sous conditions, après le passage en festival.
Le présent avenant précise les modifications qui sont apportées à certains articles de ladite convention.
ARTICLE 1
L’article 2 « Activités de l’Association prises en compte » est modifié comme suit :
2.3 – Aide à la diffusion :
Au vu des justificatifs fournis, une aide supplémentaire forfaitaire d’un montant de 1 000 € est attribuée à la Compagnie, pour la présentation de son spectacle «Octobre» au Festival International de Théâtre de Rue d’Aurillac qui s’est déroulé du 21 au 24 août 2019.
ARTICLE 2
L’article 3 « Dispositions financières » est modifié comme suit :
En application du dispositif d’aide, une subvention d’un montant de 1 000 € est attribuée à la Compagnie, en complément de la subvention votée au Conseil municipal du 20 mai 2019.
Le versement de cette subvention sera effectué en une seule fois à l’issue du Conseil municipal du 14 octobre 2019 par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’Association au vu d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.
ARTICLE 3
Les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
Pour l’Association La Compagnie La Chaloupe
La Présidente
Fabienne JOLY
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Christelle CHASSAGNE AVENANT N°1
A LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2019
DE L’ASSOCIATION
LES PIEDS DANS L’Ô
ENTRE les soussignés
La Ville de Niort, représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire en exercice, agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du Conseil municipal du 14 octobre 2019, D’une part,
ET
L’Association Les Pieds dans l’Ô, représentée par Madame Elise MACHEMIE, Présidente dûment habilitée à cet effet, ci-après dénommée l’Association ou la Compagnie, D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
PREAMBULE
La Ville de Niort a signé en 2019 une convention avec l’Association Les Pieds dans l’Ô en application du Dispositif d’aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique.
Ledit dispositif d’aide prévoit, dans le volet « aide à la diffusion », une aide supplémentaire forfaitaire de 1 000 € pour un passage en année N dans un festival d’envergure nationale. Elle est accordée, sous conditions, après le passage en festival.
Le présent avenant précise les modifications qui sont apportées à certains articles de ladite convention.
ARTICLE 1
L’article 2 « Activités de l’Association prises en compte » est modifié comme suit :
2.2 – Aide à la diffusion :
Au vu des justificatifs fournis, une aide supplémentaire forfaitaire d’un montant de 1 000 € est attribuée à la Compagnie pour la présentation de son spectacle «Vie de grenier - Déballage familial» au Festival International de Théâtre de Rue d’Aurillac qui s’est déroulé du 21 au 24 août 2019.
ARTICLE 2
L’article 3 « Dispositions financières » est modifié comme suit :
En application du dispositif d’aide, une subvention d’un montant de 1 000 € est attribuée à la Compagnie, en complément de la subvention votée au Conseil municipal du 20 mai 2019.
Le versement de cette subvention sera effectué en une seule fois à l’issue du Conseil municipal du 14 octobre 2019 par virement administratif sur un compte ouvert au nom de l’Association au vu d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.
ARTICLE 3
Les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
Pour l’Association La Compagnie Les Pieds dans l’Ô
La Présidente
Elise MACHEMIE
Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée
Christelle CHASSAGNE