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Déliberation - 2023 55 BS 2023 Assainissement
Déliberation - 2025 09 BP Assainissement 2025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09 BP Assainissement 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT
du
LOIRET
Nombre
de
membres
Afférents
en
Quiontpris.
auConseil :
SXETCICé©
Dart
à la
municipal:
:::::::::
délibération
14
25
18
Date
de la convocation 14 février 2025
Date
d'affichage
:
14
février
2025
Objet
de la délibération
7
Finances
Locales
7121-
Budget
primitif
2025-009
-
Vote
du
Budget
Primitif
Assainissement
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
Envoyé
en
préfecture
le 64/03/2625
Reçu
en
préfecture
le 04/09/2025
Pubiié
le
1D
: 045-254591421-20250227-2098
09-DE
EXTRAITE
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
février
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire. Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE.
Absents
avant
donné
un
pouvoir
:
Mme
Marianne
HUREL
à
M.
Philippe
BAUMY,
M.
Hervé
LHOMME
à
M.
Frédéric
MURA,
Mme
Solène
MENNECIER
à Mme
Christelle
TESSIER,
Mme
Marie
COSTA
à M.
Gérard
HUET.
Absents
excusés
:
M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Bruno
THOMAS,
Madame
Aline
MERIAU,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
M.
Yann
BOUGUENNEC,
Mme
Anab
LEFFRAY,
Mme
Vanessa
CHABOURINE. À
été
nommé
secrétaire
: M.
Gérard
HUET
Monsieur
le Maire
présente
le budget
primitif Assainissement
de
:
la commune
pour
l’année
2025.
Dépenses
d’exploitation
-Chapitre
011
- Charges
à caractère
général
: 19
900
€
-Chapitre
66
—
Charges
financières
: 9
900
€
-Chapitre
023
—
Virement
à
la
section
Investissement
: 47
930
€
-Chapitre
042
—
Opération
d’ordre
de
transferts
entre
section
: 160
000
€
[le
7 Recettes
d’exploitation
-Chapitre
70
—
Vente
de
produits
finis
: 150
000
€
-Chapitre
042
—
Opération
d’ordre
de
transferts
entre
sections
: 87
730
€
et publication
ou
notification
Dépenses
d’investissement
-Chapitre
21
—
Immobilisations
corporelles
: 64
700
€
-Chapitre
16
—
Emprunts
et
dettes
assimilées
: 55
500
€
-Chapitre
040
—
Opération
d’ordre
de
transferts
entre
sections
: 87
730
€
Recettes
d’investissement
|
-Chapitre
021
—
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
: 47
930
€
-Chapitre
040
—
Opération
d’ordre
de
transferts
entre
sections
: 160
000
€
4 mars 2025 Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/03/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 045-214501421-20250227-2025
09-DE
Le
Conseil
Municipal,
ayant
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-VOTE
le
budget
primitif
Assainissement
2025
qui
s'équilibre
à
la
somme
de
237
730
€ en
section
de
fonctionnement
et à la somme
de
207
930
€
en
section
d'investissement
tel
que
présenté
ci-dessus
et joint
en
annexe.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Gérard
HUET
Frédéric
MURA