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Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Ge
LISTE DES DELIBERATIONS
TA
s
TO
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2026
Nombre
de
conseillers :
-
En
exercice
: 15
-
Présents:
15
-
Votants
:
15
Délibération
1
ELECTION
DU MAIRE
AGORA l'unanimité
AE
#p
.
#
Adopté
à
Délibération
2
CREATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
,
ous
l'unanimité
Délibération 3
ELECTION
DES ADJOINTS
Adoptéa l'unanimité
Délibération 4
MONTANT
DES INDEMNITES
MAIRE
ET ADJOINTS
Adoptéa l'unanimité
Délibération
5
DELEGATIONS
AU
MARE
AGGpER«
z
l'unanimité
Délibération
6
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SIVOM
SCOLAIRE
AGepiés
,
l'unanimité
Délibération 7
DESIGNATION
DES DELEGUES
AU SIVOM
DE LA DIVETTE
Adoptéa l'unanimité
Bb
à
ut
Adopté
à
Délibération
8
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SEZEO
,
es
l'unanimité
Délibération 9
DESIGNATION
DES DELEGUES
AU SIVU DE LASSIGNY
Adoptéà l'unanimité
Délibération
16
DESIGNATION
DES DELEGUES
AU SMOTHD
AGREE
S
l’unanimité Adopté
à
Délibération
11
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
CNAS
;
es
l'unanimité
Délibération
12
DESIGNATION
DES DELEGUES
A INGE’OISE
POSPIE, l'unanimité
Délibération
12
DETERMINATION
DES
COMMISSIONS
ET
COMITES
Adopté
à
CONSULTATIFS
l'unanimité
Délibération
14
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
Agoptéa
,
l'unanimité
et
2
ue
Adopté
à
Délibération
15
CONSTITUTION
DE
LA
CCID
,
us
l’unanimité:
Thiescourt,
le
ST
Le
Maire,
François
GOMEZ