Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231024
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - liste
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231219
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 241114
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230126 Liste des deliberations examinees Resultats des votes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230126 Liste des deliberations examinees Resultats des votes)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Démocratie, Eau et assainissement,
he Gi Pontarlier,
Communauté de communes
Conseil Communautaire
26 JANVIER 2023
Liste des délibérations examinées / Résultats des votes
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Attributions de compensation 2023 provisoires
Le Conseil Communautaire a pris acte
au - Assainissem
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
2. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services « eau potable » de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier au profit du Syndicat des Eaux de Joux
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au
vote)
Urbanisme
Rapporteur : Didier CHAUVIN
3. Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs de Logements Locatifs Sociaux : Lancement de la démarche
Délibération approuvée à l’unanimité
4. Débat sur les orientations du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal Délibération approuvée à la majorité
Développement Durable: Environnement. |
Rapporteur : Karine PONTAREIER
5. Transport - Rapport de principe pour la dévolution du service de transports urbains par le biais d'une convention de service public
Délibération approuvée à la majorité
Tourisme 0
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
6. Château de Joux - Prorogation des tarifs 2022 pour les produits de la boutique Délibération approuvée à l’unanimité 7.
8.
Office de Tourisme de Destination - Convention d'objectifs 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Convention de partenariat avec le département du Doubs pour l'entretien des itinéraires de randonnée 2022
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
Bureau et Fonctionnement de la Structure
9.
10.
11.
12.
13.
Rapporteur : Patrick GENRE
Relais Petite Enfance - Avenant n° 1 à la Convention de mise à disposition de services entre le CCAS et la CCGP
Délibération approuvée à l’unanimité
Micro-crèches Intercommunales - Convention de Gestion 2023
Délibération approuvée à la majorité
Rapporteur : Patrick GENRE
Modification du groupement de commandes relatif aux prestations de service de téléphonie et de télécommunication pour les trois collectivités
Délibération approuvée à l’unanimité
Convention cadre entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et Le Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs 25/00
Délibération approuvée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée à l’unanimité
Compte-rendu des décisions
14.
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé
Pontarlier, le 6 février 2023
Le Présiden Le Secrétaire de séance,
Patricl NRE Monsieur Nicolas BARBE
Date de publication : 6 février 2023