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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 1 07 Centre de loisirs de Thiviers coût et plan de financement
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 1 07 Centre de loisirs de Thiviers coût et plan de financement)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Jeunesse,
AR
PREFECTURE
024-242400752-20150208-2018_1_07-DE Reçu
le
19/
du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-1-07
Re
PÉRIGORD
LIMOUSIN
FRET
PTE
Séance
du
08
février
2018
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement
de
Président
: Bernard
VAURIAC
NONTRON
Etaient
présent(e)s
Lieu
de
réunion
du
Conseil
:
DLNIERREDECOLE
Mesdames
: Béatrice
HAGEMAN,
Lucienne
LAUMOND,
Thérèse
CHASSAIN,
Date déla convocation
et
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
Isabelle
HYVOZ,
Dominique
envoi de la note de
MARCETEAU,
synthèse
:
31 JANVIER 2018
Messieurs
: Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
, Marc
PASCUAL,
Francis
Nombre de membres
:
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Didier
GARNAUDIE,
Philippe
BANCHIERI,
Jean-
Présents - 32
Patrick
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Jean
ROUCHAUD,
Pascal
Pouvoirs »5
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Paul
CANLER,
Philippe
LACHAUD,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Gilbert
CHABAUD,
Michel
REBIERE
Absents
et
excusés:
Christiane
DESPAGES,
Nicola
ROBERTS,
Nathalie
GRANERI,
Céline
DEQUANT,
Jean-Marc
BUISSON,
Dominique
MARCETEAU
Pouvoirs:
Nicola
ROBERTS
à
Céline
BAUDESSON,
Nathalie
GRANERI
à
Pierre-Yves
COUTURIER,
Céline
DEQUANT
à
Pascal
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON
à
Isabelle
HYVOZ,
Dominique
MARCETEAU
à
Carmen
GROS
(suppléante), Date
de
convocation
: 31
janvier
2018
M
Philippe
BANCHIERI
est
désigné
secrétaire
de
séance
Centre de
loisirs
de
Thiviers
: coût
et
plan
de
financement
Les
locaux
qui
accueillent
le centre
de
loisirs
à Thiviers
nécessitent
une
modernisation
pour
:
-
améliorer
les conditions
d'accueil
des
enfants
-
améliorer
les conditions
de
travail
de
l’équipe
professionnelle
Après
avoir
précisé
les
besoins,
la
communauté
de
communes
a
missionné
l'Agence
Technique
Départementale
24
pour
la
réalisation
d’une
étude
de
faisabilité
de
ce
projet.
Les
coûts
et
plan
de
financement
prévisionnels
qui
en
découlent
ont
été
présentés
et validés
lors
du
dernier
bureau
communautaire
:
Le Président
certifie
exécutoire
le
présent acte compte
tenu de sa
publication
et de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture Le Président, Bernard
VAURIAC
2 4
La présente
délibération
peut
faire
l'âpjet
d\rSTRE AR
PREFECTURE
024-242400752-20180208-2018_1_07-DE Reçu
le
13/02/2018
Nature
de dépenses
Montant
HT
Coût
des
travaux
303
300€
Etat
(DETR)
121
200
€
Frais
d'ingénierie
47413€
Conseil
Départemental
24
75750
€
CAF
73
620
€
MSA
10
000
€
Autofinancement
70
143
€
Total
350713€
Total
350
713
€
Le
Conseil
de
Communauté
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
-
VALIDE
ce
plan
de
financement
prévisionnel
-
AUTORISE
son
président
à
solliciter
les
différents
financeurs
concernés
dans
les
conditions
prévues
au
plan
de
financement
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent acte compte
tenu
de sa
publication
et de
sa
transmission
e
Sous-Préfecture Le Président, Bernard
VAURIAC
La présente délibération
pé