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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20101022 oj
Document publié le Vendredi 22 octobre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20101022 oj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
ENVIRONNEMENT
1.→ INSTALLATION DE Mme FABRE Edith EN TANT QUE DELEGUEE TITULAIRE ET M. GOUD Daniel EN TANT QUE DELELGUE SUPPLEANT AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DES COMMISSIONS DE LA CAHM
2.→ BASSIN VERSANT DU FLEUVE HERAULT – PROJET DE SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) : consultation par la Commission Locale de l’Eau pour avis sur le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques ainsi que sur le règlement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3.→ PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°2 d'une superficie de 1 527 m² à monsieur KRZYZANOWSKI Alain
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
4.→ FISCALITE LOCALE – TAXE D’HABITATION (part communautaire) : politique d’abattements pour 2011
POLITIQUE DE LA VILLE
5.→ CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) : attribution subvention complémentaire à la Fédération Départementale des Foyers Ruraux de l’Hérault
MARCHES PUBLICS
6. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DE « LA CAPUCIERE » A BESSAN : lancement du marché de consultation de maîtrise d’œuvre
7. IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION : lancement d’un appel d’offres ouvert et autorisation de signature des marchés
RESSOURCES HUMAINES
8. DEFINITION DE LOGEMENT DE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE (concierge du Centre technique des « Champs blancs »)
9.→ RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE MISES A DISPOSITION D’AGENTS DE LA MAIRIE D’AGDE A LA CAHM (service ADS)
10.→ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : création d’un poste de Chef de projet oenotourisme et évènementiel
11.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Note de synthèse Conseil communautaire du 22 octobre 2010 1/1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du VENDREDI 22 OCTOBRE 2010 à 18 heures
Hôtel de ville (salle du Conseil Municipal) à BESSAN