Compte-Rendu - Compte rendu conseil 23052020

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 17 novembre 2022

Compte-Rendu - compte rendu 6

Compte-Rendu - Compte rendu conseil 21022020

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 21 mars 2024

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 04 mai 2023

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 06 juillet 2023

Compte-Rendu - Compte rendu

Compte-Rendu - Compte rendu

Compte-Rendu - compte rendu

Compte-Rendu - compte rendu 11

Compte-Rendu - Compte rendu conseil 23052020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Carantec. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil 23052020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,

CONSEIL MUNICIPAL

SAMEDI 23 MAI 2020

COMPTE-RENDU

Le 23 Mai 2020, le Conseil Municipal d’installation de Carantec s’est réuni à 17h00, et a démarré sous la présidence de Monsieur Jean-Guy GUÉGUEN, Maire , suivant convocation du 18 mai 2020. Date d’affichage de la convocation : 18 mai 2020

Date d’affichage du compte-rendu : 23 mai 2020

Nombre de Conseillers en exercice : 23

Nombre de Conseillers présents et représentés : 23

Présents : Nicole SEGALEN-HAMON , Alban LE ROUX , Caroline DANIEL , Jean-Baptiste PATAULT ,

Catherine MÉVEL-BOUCHERY , Alain DUIGOU , Marie-Rose VENUTI , Philippe AUZOU , Nolwenn

HERVET , Yann CASTELOOT , Corinne DESCAMP-GRINCOURT , Yannick LABREUCHE , Marion PICART ,

Yann HAMON , Gérald GUÉGUEN , Vanessa LENOIR , Yannick BIHAN , François de GOESBRIAND , Léonie

SIBIRIL , Jacques AUTRET , Clotilde SAUER , Jean-Yves BRIANT .

Avaient donné procuration : Marion QUÉRÉ à Nolwenn HERVET

Secrétaire de séance : Vanessa LENOIR

Assistaient également : Annie SALIOU , DGS, Marie-Laure QUÉMÉNER

1. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Guy GUÉGUEN, maire, en application de l’article L. 2122-17 du CGCT, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-

dessus, présents et absents, installés dans leurs fonctions.

Mme Vanessa LABROUSSE a été désignée à l’unanimité en qualité de secrétaire par le conseil

municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. ÉLECTION DU MAIRE

Conformément à l’article L. 2122-8 du CGCT, M. François de GOESBRIAND, le plus âgé des

membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 22 conseillers présents et a constatéque la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs, Mme Nolwenn HERVET et Mme Marion PICART.

A l’issue, du scrutin, Mme Nicole SEGALEN-HAMON est élue Maire avec 19 bulletins pour et 4

bulletins blancs.

Mme Nicole SEGALEN-HAMON prend la présidence de l’assemblée.

3. NOMBRE D’ADJOINTS

En application de l’article L. 2122-17 du CGCT, Mme Nicole SEGALEN-HAMON, Maire, invite le conseil municipal à déterminer le nombre d’adjoints.

Elle a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à

30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 6 adjoints au maire au maximum.

Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce

jour, de 6 adjoints.

Au vu de ces éléments, elle propose de fixer à 6 le nombre des adjoints au maire de la

commune.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal fixe à 6 le nombre des adjoints.

4. ELECTION DES ADJOINTS

Mme Nicole SEGALEN-HAMON, Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du

conseil municipal.

Madame la Maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été

déposée.

La liste Alban LE ROUX composée de : Alban LE ROUX, Marie-Rose VENUTI, Jean-Baptiste PATAULT, Caroline DANIEL, Alain DUIGOU et Catherine MEVEL-BOUCHERY.

A l’issue du scrutin a été élue par 19 voix pour la liste Alban LE ROUX :

Alban LE ROUX 1 er adjoint

Marie-Rose VENUTI 2 ème adjoint

Jean-Baptiste PATAULT 3 ème adjoint,Caroline DANIEL 4ème adjoint

Alain DUIGOU 5ème adjoint

Catherine MEVEL-BOUCHERY 6ème adjoint

Madame Nicole SEGALEN-HAMON a fait part des délégations qu’elle donnera aux adjoints par arrêté.

Alban LE ROUX : délégué au Développement Durable, à l’Intercommunalité et à la Communication

Marie-Rose VENUTI : déléguée à la Culture, l’Enfance, la Jeunesse et le Sport Jean-Baptiste PATAULT : délégué à l’Aménagement et au Littoral

Caroline DANIEL : déléguée aux Affaires Sociales et à la Citoyenneté

Alain DUIGOU : délégué aux Finances et aux Ressources Humaines

Catherine MEVEL-BOUCHERY : déléguée au Nautisme et au Tourisme.

5. CHARTE DE L’ELU LOCAL

Madame la Maire donne lecture de la charte de l’élu local :

« 1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

« 2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de

tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

« 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant

dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

« 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition

pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

« 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui

accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

« 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

« 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend

compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions. »

Monsieur François de GOESBRIAND demande la parole .

Madame Nicole SEGALEN-HAMON donne la parole à Monsieur François de GOESBRIAND avant de prononcer son discours.

Monsieur François de GOESBRIAND dit :

« Au-delà des félicitations d’usage et compte tenu de l’importance que nous attachons à votre fonction, permettez Madame la Maire de vous souhaiter bon courage. Comme « Gouverner c’est prévoir », nous souhaitons attirer votre

attention sur une question et 2 points particuliers avant le prochain conseil municipal.

Premièrement : notre représentativité

Il y 6 ans jour pour jour ou presque, puisque nous étions le 25 mai 2014 vous avez

déclaré au cours du conseil municipal, je cite : « nous considérons que la configuration actuelle, aboutissement du résultat des élections municipales, nous place toutes et tous dans une situation nouvelle et inédite. Face à ce nouvel

environnement, il apparait nécessaire de mettre en place un nouveau mode de fonctionnement. Le conseil ne va plus se dérouler dans l’entre soi mais avec un groupe représentant 45% de la population (44,79% pour être exact) ... Nous

regrettons que vous n’ayez pas l’élégance politique, ni même stratégique de nous confier de poste à responsabilité. Si nous voulons tous travailler efficacement pour l’intérêt des carantécois et de la commune il est urgent que nous ayons une

visibilité sur les échéances. Pour ce faire, il serait déjà éclairant que chaque adjoint puisse nous faire part de sa lettre de mission et des objectifs qu’il souhaite atteindre. »

Dans votre circulaire de campagne dans la rubrique axes forts, vous écrivez vouloir

mettre en place une nouvelle gouvernance fondée sur l’écoute des citoyens et la transparence.

A la suite du scrutin du 15 mars, vous avez affirmé : je serai la maire de tous les Carantécois.

Dans ces conditions, comme nous ne mettons en doute ni votre sincérité, ni votre

honnêteté, nous vous serons obligés de bien vouloir nous attribuer ces postes à responsabilité. Cela serait en cohérence avec votre souhait de 2014 ; cela validerait votre nouvelle gouvernance et cela nous permettrait de nous exprimer, en tant que

de besoin, au nom des 48,73% des Carantécois qui nous font confiance.

Deuxièmement : le Musée Maritime

Dans le droit fil de votre « nouvelle gouvernance », les Carantécois souhaiteraient connaître les orientations que vous envisagez pour le musée maritime dont nous

rappelons qu’il figurait dans votre programme de 2014 sous la rubrique dynamisme culturel en ces termes « une nouvelle configuration permettra une ouverture au public plus large et davantage d’expositions ponctuelles » et qu’il est cité comme

votre priorité N°1 dans celui de 2020 : revoir le projet du musée maritime.

Question : souhaitez-vous poursuivre votre procédure administrative relative à la

régularité de la décision prise par le maire de Carantec de ne pas valider le PV de la réunion de la commission de contrôle des listes électorales di 21/02/2020 ? »

Madame Nicole SEGALEN-HAMON remercie Monsieur de GOESBRIAND d’avoir rappelé ce qu’elle avait dit il y a 6 ans.

Ensuite elle indique que la démocratie sera respectée et que dans le discours qu’elle allait prononcer, Monsieur de GOESBRIAND aurait les réponses à ses questions.

Elle précise que ce n’est pas le jour pour aborder les sujets des lettres de mission et du musée. Le prochain conseil sera consacré en partie à la répartition des autres délégations.

Si Le musée est une priorité, concernant la commission de contrôle de la liste électorale, les réponses ont été apportées pendant sa campagne électorale.

Elle déclare qu’elle est davantage préoccupée par le contexte actuel qui fait que ce conseil se

tient sans public et dans le respect des gestes barrières (masques, distanciation).

Madame La maire conclue en disant qu’à partir d’aujourd’hui, nous étions tous au travail,

que nous allions nous centrer sur la globalité des tâches. Les informations seront transparentes pour les 23 élus municipaux.

Suit le discours de Madame la Maire avant la clôture du conseil Municipal :

« Mesdames et Messieurs,

Carantécoises, Carantécois, qui nous regardent en direct sur le site de la mairie

Ce premier conseil municipal est, à bien des égards, exceptionnel.

Exceptionnel car il se tient deux mois après les élections que nous avons remportées.

Exceptionnel surtout en raison de la pandémie liée au COVID 19, pandémie qui a bouleversé cette prise de fonction, mais a surtout bouleversé la vie de tous.

Personne n’oubliera cette période historique de confinement où nous avons été séparés de nos proches où les écoles ont été fermées tout comme les commerces, où la vie culturelle a été stoppée, où l’activité économique a été frappée de plein fouet.

Nous ne remercierons d’ailleurs jamais assez ceux qui ont pris soin des patients gravement touchés par la Covid 19. Notre reconnaissance est immense.

Depuis le 11 mai, le début du déconfinement se met en place. Cette liberté partiellement retrouvée qui nous est offerte, ne doit pas nous faire relâcher nos efforts, le virus est toujours là, le risque de transmission présent.

Les règles de dé-confinement doivent être strictement respectées. C’est comme cela, qu’ensemble, nous arriverons à faire reculer et stopper cette pandémie.

Depuis le début de cette crise, le plan de continuité a été très bien mené par l’ensemble des services communaux. J’ai été consultée sur les décisions importantes comme la réouverture des écoles, celle du marché ou encore des plages. Dans cette situation inédite, le Maire, Jean-Guy GUEGUEN a assuré cette période de transition.

Je tiens à remercier très vivement Madame Saliou, directrice générale des services

avec qui j’ai été en contact tout au long de ces semaines, et qui m’a tenue informéequotidiennement de l’évolution de la mise en place par la mairie des consignes

nationales.

Je remercie également chaleureusement les agents municipaux, administratifs et

techniques ainsi que Frédéric David le policier municipal, qui sont sur le pied de

guerre depuis plus de 2 mois et qui n’ont pas compté leurs heures pour réagir au

plus vite et au mieux aux instructions ministérielles, préfectorales,

communautaires, très nombreuses et parfois contradictoires. Merci pour votre

patience et votre réactivité. Je vous remercie aussi aux noms des carantécois.

Aujourd’hui, la nouvelle équipe est en place.

Durant la campagne, je vous ai présenté mes engagements pour les six ans à venir. Les circonstances actuelles font que l’urgence et l’heure sont encore à la gestion locale de la crise et au contrôle de la non-propagation du virus.

Toute une nouvelle série de décisions sera prise le 2 juin, si, bien sûr, une deuxième vague épidémique ne se dessine pas d’ici là.

Nous savons que nos missions seront sans doute décuplées dans les jours à venir et nous sommes conscients de l’importance de notre rôle de relais auprès de la population.

Notre mission prioritaire est de PREVENIR, SOUTENIR et PROTEGER

A la sortie de cette crise sanitaire, notre effort devra se concentrer sur la sauvegarde et la reprise de notre économie locale qui a été durement touchée. Mais aussi sur la protection des personnes les plus vulnérables. La municipalité dispose encore de leviers nécessaires pour aider ceux qui en auront le plus besoin.

Nous serons au rendez-vous. Les Carantécois ont montré un bel élan de solidarité dans la fabrication de masques artisanaux, dans l’entraide aux personnes âgées et isolées, dans le soutien de nos commerces. Et c’est par cette solidarité et la responsabilisation de chacun qu’on réussira le déconfinement.

Pour ce qui concerne la mairie, concrètement, dès lundi, nous allons mettre en place une commission déconfinement, pour la relance touristique et économique réunissant : Elus, commerçants, office du tourisme, associations culturelles et sportives.

Les travaux de cette commission seront consultables sur le site de la mairie.

Nous allons également ouvrir rapidement une page Facebook « Ville de Carantec ».

Ces outils nous permettront de diffuser, entre autres, à tous les habitants, les informations nécessaires au respect de l’application des directives nationales Nous pourrons aussi répondre à toutes les questions.

Tous les membres du conseil municipal seront mobilisés pour assurer l’information,

la protection et la sécurité de chacun. Je sais pouvoir compter sur votre esprit de

responsabilité.

Le moment que nous vivons aujourd’hui avec l’installation de ce premier conseil municipal est un moment fort et singulier.

C’est d’abord une émotion personnelle. Maire, c’est le plus beau mandat dit-on. C’est le mandat de la proximité, du contact, de l’action concrète, des réalisations qui se voient.

C’est donc avec une très grande émotion que j’endosse aujourd’hui cet habit de

première magistrate de votre commune, de notre commune.

Merci aux 910 électeurs, soit 51,24 % des votes exprimés, qui ont témoigné par leur

vote, leur confiance en l’équipe « Carantec Territoire d’avenir ». Ce résultat nous

donne une très grande responsabilité mais aussi une vraie légitimité.

Merci aussi à tous ceux, qui ont œuvré pour mieux nous faire connaître, qui ont cru

en nous, qui nous ont adressé des témoignages de sympathie et d’encouragements

pendant la campagne électorale.

Nous n’oublions pas pour autant tous ceux qui ont fait un autre choix. Nous serons

les élus de tous, dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance.

Sans opposition, il n’y a pas de démocratie. Nous accueillons donc au sein du

Conseil Municipal des représentants de la liste « pour Carantec », dont leur

expérience doit nous permettre de faire avancer Carantec ensemble. Nous

garantirons aussi, leur droit d’expression, le mieux vivre ensemble commence aussi

par le respect de chacun.

Ces élections s’achèvent et j’en retire pour ma part beaucoup de fierté, fierté

d’avoir constitué une équipe unie, solidaire, motivée qui nous a portée vers la

victoire. Sans ces 22 colistiers, rien n’aurait été possible, leur engagement a été

total et leur soutien infaillible.

Nous avons décidé ensemble de nous déclarer comme une « liste sans étiquette »

pour le bien vivre de notre commune, et même si chacun doit garder ses

convictions et ses idées, nous resterons une liste sans étiquette et d’ouverture.

Vous nous avez également élus pour cela.

On le sait, le mandat qui s’ouvre sera difficile. Plus que jamais il nous faudra

développer la complémentarité avec nos partenaires naturels, notamment

l’intercommunalité et les conseils départementaux et régionaux.

Notre commune et notre territoire, bel et bien réveillés, ont de beaux atouts à faire

valoir.

Je ne peux pas finir ce premier discours sans avoir une pensée émue pour mes

parents, Louis et Claudine HAMON, que je remercie de m’avoir éduquée dans le

respect des autres, dans le don de soi et qui sont donc pour beaucoup dans mon

engagement d’aujourd’hui. Ils auraient été fiers mais je crois surtout simplement

heureux.

C’est donc avec une profonde émotion et un mélange de fierté et d'humilité que je reçois le mandat que vous venez de me confier. Tous autour de cette table, chacun à sa façon, nous aimons Carantec. Mes chers

collègues maintenant, au travail !

Merci à toutes et tous pour votre attention. »

Madame la Maire déclare le Conseil Municipal d’installation clos et invite à la signature du PV

François de GOESBRIAND, les assesseurs Marion PICART et Nolwenn HERVET et la secrétaire

Vanessa LENOIR.