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Déliberation - 20 2024 Subvention Association Cascade
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Saint-Christol-de-Rodières.
Lien du pdf (Déliberation - 20 2024 Subvention Association Cascade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
GARD
L
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ST
CHRISTOL
DE
RODIÈRES
30760
N°20/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
vingt-cinq
juin
à vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Christol-de-Rodières
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Nathalie
FORGEROU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
:
9
Présents
:Mmes,
Nathalie
FORGEROU,
Virginie
VERAN,
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRÉSENTS
:
9
Magali
ARNAL,
Karine
GAILLARD,
Edith
DE
pROCURAT
MARSCHAL
NOMBRE
DE
PROCURATION
0
Mrs
Hervé
CLEMENT,
Manuel
CABANERO,
NOMBRE
DE
SUFFRAGE
©
9
Olivier
GUEDON,
Mr
Robert
HAMON
Date
de
convocation
:
le
17
juin
2024
Pouvoir
: 0
Absents
: 0
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Hervé
CLEMENT
|
:
OBJET
: SUBVENTION
ASSOCIATION
CASCADE
L'association
Cascade
a
adressé
un
dossier
à
Madame
le
Maire
qui
comporte
le
dossier
de
demande
de
subvention
ainsi
que
son
budget
prévisionnel
pour
l’année
2024.
Au
vu,
de
la
demande,
et
compte
tenu
de
la
nature
du
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la
commune
peut
légalement
aider,
il
est
proposé
à l’unanimité
:
- d'accorder
à l'association
" Cascade
" une
subvention
de
600
euros.
Cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
- d'autoriser
Madame
le maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
Décide
à l’unanimité
Délibération
20/2024
du
25
juin
2024
Page
42 - d'accorder
à l'association
" Cascade
" une
subvention
de
600
euros.
Cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
- d'autoriser
Madame
le maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits,
Certifié
exécutoire
par
Madame
Nathalie
FORGEROU,
Maire,
compte
tenu
la transmission
en
préfecture
le 08 juillet
2024
et de
la publication
le 08 juillet 2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Madame
Le
Maire
Nathalie
FORG
Délibération
20/2024
du
25
juin
2024
Page
43