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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 11 Subvention Amicale du personnel A2P2A 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 11 Subvention Amicale du personnel A2P2A 2024)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Consommateurs,
DEPARTEMENT | 2024-860
Alpes-de-Haute-Provence
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération FÉPARRRRENRREREERS PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-quatre et le dix du mois d’avril à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2024 Agglomération, régulièrement convoqué le trois du mois d’avril Séance du 10 avril 2024 2024, s'est réuni à la salle des fêtes de Peyruis, sous la présidence de
Madame Patricia GRANET BRUNELLO), Présidente
N°11
Objet : Subvention Amicale du
personnel A2P2A - 2024 Est nommé secrétaire de séance : Denis BAILLE
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BENOIT Gérard,
BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONNAFOUX Jeanine, BONDIL Marc, BONZI Maryse, BOURJAC Bruno, BOYER
Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles (à partir du rapport n°12), COMTE Jean Paul,
COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, DE SOUZA Benoit, DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ
Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-
BRUNELLO Patricia, JOUVES Marc, KUHN Francis, MOLINARI Frédéric, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine,
PAUL Gérard, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard,
SAGNIEZ Simone, SEJOURNE Daniel, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT
Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
COUTON Marie Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
Etaient représentés :
BARDIN Chantal a donné pouvoir à ZANARTU HAYER Italo
BASSET Françoise a donné pouvoir à BOYER Christian
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
BOGHOSSIAN Alex a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
COCHET Brigitte a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
HONNORAT Michèle a donné pouvoir à CHALVET Gilles
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien a donné pouvoir à PIERI Bernard
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
PAIRE Marie Claude, a donné pouvoir à DE SOUZA Benoit
PARIS Mireille a donné pouvoir à PEREIRA Georges
TEYSSIER Eliane a donné pouvoir à BLANC Michel
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à KUHN Francis
Etaient excusés :
AUZET Guy, BALIQUE François, FIGUIERE Marie José, FLORES Sylvain, GRAVIERE Remy, ISOARD Christian,
LAQUET Laura, PAUL Gilles, PELESTOR, Michel REBOUL Childéric, RICHAUD Véronique, SAVORNIN Béatrice,
UGHETTO Wendy, URQUIZAR Danièle
Le quorum est atteint.
, RECU EN PREFECTURE 1
le 18/84/2624
k Appix at eoun de …, E ba Melon n
99 _DE-004-200067437-20240410-11 10042024 La Présidente,
Monsieur REIN AUDO Gilbert, rapporteur, expose ce qui suit :
L’association Amicale du personnel A2P2A instaurée en mars 2018 a pour but de créer des liens entre ses adhérents, de promouvoir toutes activités de loisirs culturels et sportifs, de permettre aux adhérents de bénéficier de divers avantages et diverses actions sociales (bons d’achat pour Noël, mariage, naissance, adoption, départ à la retraite...)
Peuvent adhérer à l’ Amicale du personnel A2P2A tous les agents de Provence Alpes Agglomération stagiaires, titulaires ou contractuels de plus de 6 mois d’ancienneté et bénéficiant d’un contrat d’une durée supérieure à six mois sur l’année en cours, travaillant à temps complet, partiel ou en congé parental figurant sur la liste des effectifs de la collectivité.
L’Amicale du personnel A2P2A sollicite une subvention auprès de Provence Alpes Agglomération au titre de l’année 2024 d’un montant de 50 000 €.
Il est proposé :
- D’attribuer une subvention de 46 000 €, pour l’année 2024, à |’ Amicale
du personnel A2P2A,
- D’approuver la convention d’objectifs telle que jointe en annexe,
- De dire que les crédits seront inscrits au budget,
- D’autoriser Madame la Présidente ou son représentant à signer la convention ainsi que tous documents nécessaires à l’exécution de cette décision.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
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Patricia GRANET-BRUNELLO énis BAILLE
PUBLIE LE : 2 2 AVR. 2024
2024-861
FF LE 3 AN Le secrétaire de séance,
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le 18/84/2824
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