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Déliberation - 1 25 28 Approbation du tableau des subventions pour lannée 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malataverne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250415-1
25
28-DE
en
date
du
15/04/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_ 28
Mairie
de
Malataverne
Drôme
Délibérations
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
7 avril
2025
à
19h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
7
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Malataverne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
ALLIEZ,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 15
Johann
DEREUDER
arrive
au
conseil
municipal
à
19h11.
Procurations:
1
Absents
excusés
:
1
absents
non
excusés
: 3
Date
de
la
convocation
: le 25
mars
2025
Etaient
Présents:
ALLIEZ
Véronique,
JAILLON
Marion,
DELAHAYE
Laurent,
CHARMASSON
Laurence,
MAGNAC
Virginie,
MANFREDI
Laurence,
PINEL
Francette,
PASTOUREL,
Hélène,
BOURRET
Thierry,
DURAND-ESPIC
David,
BRESSON
Bernard,
DEREUDER
Johann,
PUEL
Jean-Marie,
BEY
Pierre,
SECARD
Marie.
Procurations
: Pascal
ROUVEURE
donne
pouvoir
à Véronique
ALLIEZ.
Absents
excusés
:
Pascal
ROUVEURE.
Absents
non
excusés
: GLAUDIO
Archange,
COURBIERE
Samuel,
Emilie
DECHILLY.
Secrétaire
de
séance
: SECARD
Marie
1-25-28
DELIBERATION
PORTANT
APPROBATION
DU
TABLEAU
DES
SUBVENTIONS
POUR
L'ANNEE
2025
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Véronique
ALLIEZ
précise
qu'il
y
a
eu
peu
de
modification
par
rapport
à
2024.
Suite
aux
débats
d'orientation
budgétaires
et sous
réserve
d'avoir
transmis
un
dossier
complet,
Madame
Véronique
ALLIEZ
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'allouer
pour
l'année
2025,
les
subventions
de
fonctionnements
et
subventions
exceptionnelles
aux
associations
tel
que
défini
dans
le tableau
ci-dessous :
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
- Chapitre 6574
|
Subvention
2024
SUBVENTION
2025
(pour
mémoire)
À
TRAVERS
CHANTS
350
350
ACCA
250
250
AMICALE
LAIQUE
500
500
AMICALE
DU
PERSONNEL
1000
1000
ANC.COMBATTANTS
UNACITA
250
250
BOULE
MALATAVERNOISE
250
250
CAP
TNF
(nouvelle
association)
750
Pas
de
dossier
CLUB
DE
GYM
750
750
CLUB
DE
RANDONNEE
400
400
CREA
QUILT
250
250
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250415
- 1_25_28
- DE
en
date
du
15
/ 04
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_28 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
en
date
du
15/04/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1
25
28
026-212601694-20250415-1
25
28-DE
COMITE
DES
FETES
7000
7000
CSM
FOOT
3000
700
FNACA
250
270
K
DANSE
PLUS
250
250
NOT'EN
FOLIE
600
660
PALEOC
5000
5000
PETANQUE
MALATAVERNOISE
1000
500
SPA
Pierrelatte
600
600
TAMALOUS
600
600
TAROT
CLUB
250
250
TOUS
EN
SCENE
1000
1000
USEP
1200
1200
Subventions
exceptionnelles
Classe
découverte
Ecole
5000
€
5500
€
Subvention
Pompier
du
Val
du
Berre
500€
TOTAL
31
250
€
26
180
€
Madame
le
Maire
précise
également
que
d'autres
subventions
exceptionnelles
ont
été
versées
et
ne
figurent
pas
dans
le
présent
tableau,
et
que,
plusieurs
associations
n'ont
pas
souhaité
faire
de
demandes
de
subventions
compte
tenu
de
leurs
excédents
budgétaires
cette
année.
Le
vote
sur
les
subventions
a
été
fait
au
cas
par
cas,
ligne
par
ligne.
Madame
le Maire
demande
à ce
que
les élus
qui
ont
un
lien
direct
ou
indirect
avec
telle
association
de
ne
pas
prendre
part
aux
débats
ni
au
vote
des
subventions
qui
les
concernent.
Les
élus
sortent
donc
des
débats
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
pour :
Amical
Laïque
Virginie
MAGNAC,
Laurent
DELAHAYE,
Johann
DEREUDEUR
ne
prennent
pas
part
aux
débats
et
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
club
de
Gym
Madame
Hélène
PASTOUREL
ne
prend
pas
part
aux
débats
ni
au
vote.
Club
de
randonnée
Madame
Francette
PINEL
ne
prend
pas
part
au
vote
ni
aux
débats.
Comité
des
fêtes
Monsieur
Pierre
BEY
et
Madame
Virginie
MAGNAC
ne
prennent
pas
part
aux
débats
ni
au
vote.
Kdanse+ Monsieur
David
DURAND-ESPIC
ne
prend
pas
part
au
vote
ni
aux
débats.
Tous
en
Scène
Madame
Marion
JAILLON,
Pierre
BEY,
Johann
DEREUDEUR,
ne
prennent
pas
part
au
vote
ni
aux
débats.
USEP Virginie
MAGNAC,
Laurent
DELAHAYE,
Johann
DEREUDEUR,
Francette
PINEL,
David
DURAND-ESPIC
ne
prennent
pas
part
au
vote
ni
aux
débats
Entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
Véronique
ALLIEZ,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
voter
le tableau
présenté
supra,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE
de
ses
membres
votants,
le conseil
municipal :
-
ADOPTE
le
tableau
des
subventions
exceptionnelles
et
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2025
tel
que
détaillé
ci-dessus.
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250415
- 1_25_28
- DE
en
date
du
15
/ 04
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_28 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026-212601694-20250415-1
25
28-DE
en
date
du
15/04/2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_ 28
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
le 8 avril
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de sa transmission
au
représentant
de
l'Etat dans
le
Département
et
de
sa
publication
par
voie
d'affichage. Affiché
le : 8 avril
2025
Le
Maire,
Véronique
ALLIEZ
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250415
- 1_25_28
- DE
en
date
du
15
/ 04
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_28 AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
en
date
du
15/04/2025
;
026-212601694-20250415-1
25
28-DE
REFERENCE
ACTE
:
1_25_ 28
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
026
- 212601694
- 20250415
- 1_25_28
- DE
en
date
du
15
/ 04
/ 2025
;
REFERENCE
ACTE
:
1_25_28